Acquisition d'un système d'explosion à la vapeur

Université de Lorraine

Marché portant sur l'acquisition d'un système d'explosion à la vapeur - hydrolyse lignocellulosique pour le lermab.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-23 Avis de marché
2015-03-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Générateurs de vapeur
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet la conception, la fabrication et tests, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la garantie, la formation à l'utilisation et la formation aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'un système d'explosion à la vapeur répondant aux spécifications techniques minimales mentionnées à l'article 3 du CCP 14b38.Il est conclu pour la période allant de sa date de notification au prestataire jusqu'à l'expiration de la durée de garantie.Outre les spécifications techniques minimales à respecter, ce marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle, précisée à l'article 3.7 du CCP 14b38.Concernant les variantes, l'attention des candidats est appelée sur le fait que les exigences minimales décrites à l'article 3 du CCP 14b38 devront être respectées.Les candidats ne pourront présenter qu'une seule variante.En cas de présentation d'une variante, les candidats devront également présenter une offre de base.En cas de présentation de variante, le candidat transmet un CCP rempli, daté et signé correspondant à la variante ainsi qu'un CCP rempli, daté et signé correspondant à l'offre de base.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Générateurs de vapeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: 34 cours Léopold, CS 25233
Code postal: 54052
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://univ-lorraine.fr 🌏
Courrier électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366402
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante : Université de Lorraine Direction des achats et des marchés publics Présidence de Brabois 2 avenue de la Forêt de Haye TSA 20600 54518 Vandoeuvre Cedex Adresse électronique : dha-nancy@univ-lorraine.fr cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 28 novembre 2014 à 16 h 00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier : - par courriel à l'adresse électronique communiquée par les candidats - par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais un numéro de télécopie ou une adresse postale. aussi, il est fortement recommande aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destine a permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels. Les réponses seront également mises en ligne sur le site dont l'adresse figure à l'article 5 règlement de consultation. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du présent dispositif. Une visite des lieux est obligatoire, elle ne pourra plus avoir lieu après le 28.11.2014 à 17:00 (heures de Paris). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché portant sur l'acquisition d'un système d'explosion à la vapeur - hydrolyse lignocellulosique pour le lermab.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet la conception, la fabrication et tests, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la garantie, la formation à l'utilisation et la formation aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'un système d'explosion à la vapeur répondant aux spécifications techniques minimales mentionnées à l'article 3 du CCP 14b38.
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Il est conclu pour la période allant de sa date de notification au prestataire jusqu'à l'expiration de la durée de garantie.
Outre les spécifications techniques minimales à respecter, ce marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle, précisée à l'article 3.7 du CCP 14b38.
Concernant les variantes, l'attention des candidats est appelée sur le fait que les exigences minimales décrites à l'article 3 du CCP 14b38 devront être respectées.
Les candidats ne pourront présenter qu'une seule variante.
En cas de présentation d'une variante, les candidats devront également présenter une offre de base.
En cas de présentation de variante, le candidat transmet un CCP rempli, daté et signé correspondant à la variante ainsi qu'un CCP rempli, daté et signé correspondant à l'offre de base.
Numéro de référence: 14B38
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Faculté des sciences et technologies, 5 boulevard des Aiguillettes, 54500 Vandoeuvre-les-Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le dossier de candidature, doit comporter les pièces suivantes :
1. La lettre de présentation de la candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant :
- le nom et l'adresse du candidat
- le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire.
2. La déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée. Le candidat devra remplir toutes les rubriques du Dc2, à l'exclusion de la rubrique F.
3. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
4. En cas de cotraitance, chaque cotraitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (imprimé Dc1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement et qui précise la forme du groupement ainsi que l'identité du mandataire. En outre, en cas de groupement conjoint, la répartition des paiements entre les membres du groupement doit être annexée à chacun des marchés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucun cautionnement n'est exigé par le pouvoir adjudicateur.
Conformément aux dispositions de l'article 47-1 du décret 2005-1742, le titulaire devra apporter une garantie de remboursement d'avance s'il souhaite bénéficier de l'avance de 35 % qui est prévue au marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des fonds FEDER et des fonds propres de l'université de Lorraine.
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme juridique de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Contact
Point de contact: Direction des achats et des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Adresse postale: 2 avenue de la Forêt de Haye, TSA 20600
Commune postale: Vandoeuvre-les-Nancy Cedex
Code postal: 54518
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14B38
Informations complémentaires
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante :
Université de Lorraine
Direction des achats et des marchés publics
Présidence de Brabois
2 avenue de la Forêt de Haye
TSA 20600
54518 Vandoeuvre Cedex
Adresse électronique : dha-nancy@univ-lorraine.fr
cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 28 novembre 2014 à 16 h 00 (heure de Paris).
Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier :
- par courriel à l'adresse électronique communiquée par les candidats
- par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais un numéro de télécopie ou une adresse postale.
aussi, il est fortement recommande aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destine a permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels.
Les réponses seront également mises en ligne sur le site dont l'adresse figure à l'article 5 règlement de consultation.
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du présent dispositif.
Une visite des lieux est obligatoire, elle ne pourra plus avoir lieu après le 28.11.2014 à 17:00 (heures de Paris).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière - CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 207-366402 (2014-10-23)
Avis d'attribution de marché (2015-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 146 340 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-16 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-097353
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-366402
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Le contrat conclu peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) dans les locaux de la Direction des achats et des marchés publics de l'Université. ( 2 avenue de la foret de haye, 54 500 vandoeuvre les nancy) Pour toute consultation des contrats, contacter la Direction des achats et des marchés publics à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr au moins sept jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, sous réserve que l'Université ne soit pas en période de fermeture obligatoire. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 207 B, annonce no 342 du 28.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Délai de réalisation maximal (20)
3. Nombre d'essais proposés durant la phase 2 (15)
4. Qualité de la phase "conception" (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-12 📅
Nom: ADF Environnement
Adresse postale: ZA La Bastide Blanche - Bât. G
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13746
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la carrière - CO no 20038
Source: OJS 2015/S 056-097353 (2015-03-16)
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