acquisition d'un microscope électronique à balayage et d'un appareil de congélation haute pression

Université Claude Bernard Lyon 1

acquisition d'un microscope électronique à balayage et d'un appareil de congélation haute pression pour la plateforme technologique interdisciplinaire de microscopie électronique et confocale

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CARL Zeiss SAS
• Leica Microsystems SA

Qui ?

• Université Claude Bernard Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-31	Avis de marché
2014-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes électroniques à balayage
Quantité ou étendue:

les variantes sont autorisées uniquement pour le lot 1. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base) mais ils peuvent également présenter une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :Variante 1 : Le candidat pourra proposer en variante du matériel neuf tel que décrit dans la tranche ferme mais sans obligation de vide partiel et avec une résolution inférieure strictement à 1 nm à 15 kv.variante 2 : Le candidat pourra proposer en variante du matériel de démonstration tel que décrit dans la variante 1.variante 3 : Le candidat pourra proposer en variante du matériel de démonstration portant sur la tranche ferme hors compensateur de champ.variante 4 : Le candidat pourra proposer en variante du matériel de démonstration portant sur la tranche conditionnelle 2.variante 5 : Le candidat pourra proposer en variante du matériel de démonstration portant sur la tranche conditionnelle 3

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes électroniques à balayage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Téléphone: +33 472447964 📞
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-09-23 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265914
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (mél ou télécopie) adressée au service des marchés. Le DCE est téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr Le service des marchés est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 31 juillet au soir au 21.8.2014 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service des marchés durant cette période. Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis. Aucune réponse ne saurait être apportée aux questions des candidats durant cette période. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition d'un microscope électronique à balayage et d'un appareil de congélation haute pression pour la plateforme technologique interdisciplinaire de microscopie électronique et confocale

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: microscope électronique à balayage avec compensateur de champ
Brève description:

L'Acquisition du microscope électronique à balayage permettra le désengorgement du seul MEB récent disponible sur la plateforme et le développement ultérieur de techniques associées innovantes telle que le Meb-3d dont l'intérêt est grand pour le domaine de la biologie/santé et des polymères

Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations du lot 1 comportent une tranche ferme et trois tranches…

… conditionnelles.Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes (PSA) :PSA 1 : Comptabilité système de lithographie électronique de type Nabity (système NPGS Version 9.0).PSA 2 : Reconnaissance de coordonnées optique/électronique en vue de microscopies corrélatives.PSA 3 : Le candidat précisera les conditions et le coût de l'extension de garantie d'un an pièces, main d'oeuvre et visites préventives, à l'expiration du délai de garantie initiale.PSA 4 : Le candidat précisera les conditions et le coût de l'extension de garantie de deux ans pièces, main d'oeuvre et visites préventives, à l'expiration du délai de garantie initiale.PSA 5 : Le candidat précisera les conditions et le coût de l'extension de garantie de trois ans pièces, main d'oeuvre et visites préventives, à l'expiration du délai de garantie initiale.PSA 6 : Le candidat proposera un contrat de maintenance d'une durée de 3 ans, pièces et visites illimitées sans pointe FEG, à l'expiration du délai de garantie initiale.PSA 7 : Le candidat proposera un contrat de maintenance d'une durée de 3 ans, pièces et visites illimitées avec pointe FEG, à l'expiration du délai de garantie initiale.

… conditionnelles.

Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes (PSA) :

PSA 1 : Comptabilité système de lithographie électronique de type Nabity (système NPGS Version 9.0).

PSA 2 : Reconnaissance de coordonnées optique/électronique en vue de microscopies corrélatives.

PSA 3 : Le candidat précisera les conditions et le coût de l'extension de garantie d'un an pièces, main d'oeuvre et visites préventives, à l'expiration du délai de garantie initiale.

PSA 4 : Le candidat précisera les conditions et le coût de l'extension de garantie de deux ans pièces, main d'oeuvre et visites préventives, à l'expiration du délai de garantie initiale.

PSA 5 : Le candidat précisera les conditions et le coût de l'extension de garantie de trois ans pièces, main d'oeuvre et visites préventives, à l'expiration du délai de garantie initiale.

PSA 6 : Le candidat proposera un contrat de maintenance d'une durée de 3 ans, pièces et visites illimitées sans pointe FEG, à l'expiration du délai de garantie initiale.

PSA 7 : Le candidat proposera un contrat de maintenance d'une durée de 3 ans, pièces et visites illimitées avec pointe FEG, à l'expiration du délai de garantie initiale.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: appareil de congélation haute pression
Brève description:

L'Acquisition de l'automate de congélation haute pression permet le développement de techniques de cryo-préparation d'échantillons pour la microscopie. Seul ce type d'appareil permet une congélation des échantillons sans induire d'artefacts et figeant l'échantillon au plus près de son état natif. Ce type de préparation est de plus en plus demandé. L'Acquisition de cet appareil par la plateforme permettra une mise à disposition et une utilisation par l'équipe du CTMU et par plusieurs équipes de recherche

Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations du lot 2 comportent une tranche ferme et une tranche…

… conditionnelle.Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes (PSA) :PSA 1 : Le candidat précisera les conditions et le coût de l'extension de garantie d'un an pièces, main d'oeuvre et visites préventives, à l'expiration du délai de garantie initiale.PSA 2 : Le candidat précisera les conditions et le coût de l'extension de garantie de deux ans pièces, main d'oeuvre et visites préventives, à l'expiration du délai de garantie initiale.PSA 3 : Le candidat précisera les conditions et le coût de l'extension de garantie de trois ans pièces, main d'oeuvre et visites préventives, à l'expiration du délai de garantie initiale.

… conditionnelle.

PSA 1 : Le candidat précisera les conditions et le coût de l'extension de garantie d'un an pièces, main d'oeuvre et visites préventives, à l'expiration du délai de garantie initiale.

PSA 2 : Le candidat précisera les conditions et le coût de l'extension de garantie de deux ans pièces, main d'oeuvre et visites préventives, à l'expiration du délai de garantie initiale.

PSA 3 : Le candidat précisera les conditions et le coût de l'extension de garantie de trois ans pièces, main d'oeuvre et visites préventives, à l'expiration du délai de garantie initiale.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Variante 1 : Le candidat pourra proposer en variante du matériel neuf tel que décrit dans la tranche ferme mais sans obligation de vide partiel et avec une résolution inférieure strictement à 1 nm à 15 kv.

variante 2 : Le candidat pourra proposer en variante du matériel de démonstration tel que décrit dans la variante 1.

variante 3 : Le candidat pourra proposer en variante du matériel de démonstration portant sur la tranche ferme hors compensateur de champ.

variante 4 : Le candidat pourra proposer en variante du matériel de démonstration portant sur la tranche conditionnelle 2.

variante 5 : Le candidat pourra proposer en variante du matériel de démonstration portant sur la tranche conditionnelle 3

Description des options:

la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires au cours de l'exécution du contrat

Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 14032F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: campus de La Doua, 69100 Villeurbanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp

-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

-liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

-description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

budget de l'université et laboratoires utilisateurs de la plateforme.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Thoral Violaine
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Point de contact: Service des marchés publics - bâtiment Daubié
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Point de contact: Mme Nouet Delphine
Téléphone: +33 472447960 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=195943&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=195943&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14032F
Informations complémentaires

le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (mél ou télécopie) adressée au service des marchés.

Le DCE est téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr

Le service des marchés est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.

l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 31 juillet au soir au 21.8.2014 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service des marchés durant cette période.

Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis.

Aucune réponse ne saurait être apportée aux questions des candidats durant cette période.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 148-265914 (2014-07-31)

Avis d'attribution de marché (2014-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 586 020,23 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-02 📅
Date de publication: 2014-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 235-413191
Se réfère à l'avis: 2014/S 148-265914
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 148 B, annonce nº 284 du 5.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de La Doua, 69100 Villeurbanne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique lot 1 (cf. RC pour le lot 2) (45)
2. Prix des prestations (cf. RC pour le lot 2) (30)
3. Délai de livraison ou d'exécution (cf. RC pour le lot 2) (5)
4. Assistance technique, maintenance et formation (cf. RC pour le lot 2) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-26 📅
Nom: Carl Zeiss SAS
Adresse postale: Division microsocopie, 100 route de Versailles, CS 20501
Commune postale: Marly-le-Roi Cedex
Code postal: 78161

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-14 📅
Nom: Leica Microsystems SA
Adresse postale: 8 avenue de l'Île Saint Martin
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92737
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du Tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du CJA).

Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.

Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2014/S 235-413191 (2014-12-02)

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