acquisition d'un Laser multi-points pour l'ophtalmologie, de moteurs chirurgicaux pour la neurochirurgie et d'un laser pour l'odontologie le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service d'un laser multi-points destiné au service d'ophtalmologie(hôpital Robert Debré), de moteurs chirurgicaux destinés au service de Neurochirurgie (Hôpital Maison Blanche) et d'un laser d'odontologie destiné au Pôle d'odontologie (Hôpital Maison Blanche), ainsi que la maintenance des lasers et la fourniture des consommables stériles à usage unique associés aux moteurs chirurgicaux. La formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements sera également incluse dans l'offre des candidats
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2014-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
la consultation est divisé en 3 lots.En ce qui concerne les lots no 1 et 3, le marché est un marché à tranches, passé en application de l'article 72 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour la tranche ferme et la tranche conditionnelle.En ce qui concerne les tranches fermes, le marché est un marché ordinaire.En ce qui concerne les tranches conditionnelles, pour la partie " prestations forfaitaires " concernant la maintenance préventive, corrective et évolutive, le marché est un marché ordinaire et pour la partie " prestations dites à l'attachement " concernant les prestations de maintenance corrective non comprises dans le prix forfaitaire, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.En ce qui concerne la composante no 1 du lot no 2, le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire.En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans le dce (bpu correspondant) en accès libre sur le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_bzBWo61x5s&v=1&selected=0
la consultation est divisé en 3 lots.En ce qui concerne les lots no 1 et 3, le marché est un marché à tranches, passé en application de l'article 72 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour la tranche ferme et la tranche conditionnelle.En ce qui concerne les tranches fermes, le marché est un marché ordinaire.En ce qui concerne les tranches conditionnelles, pour la partie " prestations forfaitaires " concernant la maintenance préventive, corrective et évolutive, le marché est un marché ordinaire et pour la partie " prestations dites à l'attachement " concernant les prestations de maintenance corrective non comprises dans le prix forfaitaire, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.En ce qui concerne la composante no 1 du lot no 2, le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire.En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans le dce (bpu correspondant) en accès libre sur le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_bzBWo61x5s&v=1&selected=0
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr🌏
Téléphone: +33 326832720📞
Fax: +33 326832581 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-06-27 📅
Date limite de soumission: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 124-220500
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
En ce qui concerne les tranches fermes des lots no 1 et 3 + la composante no 1 du lot no 2, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1 et 3, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le délai de livraison des consommables est fixé à 5 jours ouvrés à compter de la réception de la commande.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1 et 3, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.
Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le marché est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante :
Lot no 2 - composante no 1 :
- dispositif d'irrigation destiné au refroidissement des tissus traités avec le moteur.
L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre.
Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :
- par téléchargement sur le site
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_bzBWo61x5s&v=1&selected=0,
- sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :
- par voie dématérialisée sur le site
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_bzBWo61x5s&v=1&selected=0,
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour le lot no 1.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des créneaux d'essais ne pourra plus s'opérer après le 26 septembre 2014.
Ils devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai. Ils ne pourront débuter qu'après réception des matériels nécessaires à la réalisation de ces essais.
Ces essais se dérouleront sur une durée de 10 jours ouvrés par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas d'essais concomitants) et se feront en conditions réelles d'exploitation sur le site du CHU de Reims, au sein du service d'ophtalmologie.
Pour ces essais, les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver un créneau d'essai, en adressant un même courriel aux 3 adresses suivantes :
- M. Pin, Ingénieur biomédical en chef : npin@chu-reims.fr
- M. Laurent, technicien en chef : flaurent@chu-reims.fr
- Mme Jupin, cadre de santé : fjupin@chu-reims.fr
ce contact par courriel aura lieu au minimum 7 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de début des essais du créneau réservé par le candidat. Des créneaux d'essais sont proposés ci-après. Les créneaux d'essai seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Les créneaux possibles d'essai sont les suivants :
- semaines 29, 30, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43.
Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.
Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais sera livré à l'adresse suivante :
Service biomédical
à l'attention de M. Pin et Laurent
CHU de reims
Hôpital maison Blanche
45 rue Cognacq Jay
51092 Reims Cedex
Il sera livré auminimum 5 jours ouvrés avant le début des essais, selon le créneau réservé par le candidat.
Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais sera livré dans les conditions et selon les modalités définies à l'article Vii.2 du Cctp.
Une présentation du matériel aura lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres pour le lot no 2.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de présentations ne pourra plus s'opérer après le 26.9.2014.
La présentation des matériels devra être réalisée à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai.
Afin de permettre l'évaluation des sous-critères " qualité de la découpe" et " qualité de la perforation ", des tests sur " os sec " seront menés lors de cette présentation.
Elle se déroulera sur une durée d'1 heure par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas deprésentations concomitantes) et sur le site du CHU de Reims, au sein du service de Neurochirurgie.
Pour cette présentation, les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver une date de présentation, en adressant un même courriel aux 2 adresses suivantes :
- M. Pin, ingénieur biomédical en chef : npin@chu-reims.fr
- M. Laurent, technicien en chef : flaurent@chu-reims.fr
ce contact par courriel aura lieu au minimum 5 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de présentation proposée par le candidat. Les dates de présentation seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.
Une présentation du matériel aura lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres pour le lot no 3.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de présentations ne pourra plus s'opérer après le 26.9.2014.
La présentation des matériels devra être réalisée à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai.
Elle se déroulera sur une durée d'1 heure 30 minutes par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas de présentations concomitantes) et sur le site du CHU de Reims, au sein du pôle d'odontologie (salle de colloques).
Pour cette présentation, les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver une date de présentation, en adressant un même courriel aux 3 adresses suivantes :
- M. Pin, ingénieur biomédical en chef : npin@chu-reims.fr
- M. Laurent, technicien en chef : flaurent@chu-reims.fr
- Mme Machet, cadre supérieur du pôle d'odontologie : smachet@chu-reims.fr
ce contact par courriel aura lieu au minimum 10 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de présentation proposée par le candidat. Les dates de présentation seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.
Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes de produits selon les modalités précisées dans le CCTP (cf. " Article d ") dans le cadre de la composante no 2 du lot no 2.
A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact, le plus rapidement possible, avec les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XIII du Rc.
L'Absence de présentation des produits et des gammes de produits constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2014.
En ce qui concerne les tranches fermes des lots no 1 et 3 + la composante no 1 du lot no 2, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1 et 3, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le délai de livraison des consommables est fixé à 5 jours ouvrés à compter de la réception de la commande.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1 et 3, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.
Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le marché est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante :
Lot no 2 - composante no 1 :
- dispositif d'irrigation destiné au refroidissement des tissus traités avec le moteur.
L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre.
Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour le lot no 1.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des créneaux d'essais ne pourra plus s'opérer après le 26 septembre 2014.
Ils devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai. Ils ne pourront débuter qu'après réception des matériels nécessaires à la réalisation de ces essais.
Ces essais se dérouleront sur une durée de 10 jours ouvrés par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas d'essais concomitants) et se feront en conditions réelles d'exploitation sur le site du CHU de Reims, au sein du service d'ophtalmologie.
Pour ces essais, les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver un créneau d'essai, en adressant un même courriel aux 3 adresses suivantes :
ce contact par courriel aura lieu au minimum 7 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de début des essais du créneau réservé par le candidat. Des créneaux d'essais sont proposés ci-après. Les créneaux d'essai seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Les créneaux possibles d'essai sont les suivants :
Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.
Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais sera livré à l'adresse suivante :
Service biomédical
à l'attention de M. Pin et Laurent
CHU de reims
Hôpital maison Blanche
45 rue Cognacq Jay
51092 Reims Cedex
Il sera livré auminimum 5 jours ouvrés avant le début des essais, selon le créneau réservé par le candidat.
Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais sera livré dans les conditions et selon les modalités définies à l'article Vii.2 du Cctp.
Une présentation du matériel aura lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres pour le lot no 2.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de présentations ne pourra plus s'opérer après le 26.9.2014.
La présentation des matériels devra être réalisée à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai.
Afin de permettre l'évaluation des sous-critères " qualité de la découpe" et " qualité de la perforation ", des tests sur " os sec " seront menés lors de cette présentation.
Elle se déroulera sur une durée d'1 heure par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas deprésentations concomitantes) et sur le site du CHU de Reims, au sein du service de Neurochirurgie.
Pour cette présentation, les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver une date de présentation, en adressant un même courriel aux 2 adresses suivantes :
ce contact par courriel aura lieu au minimum 5 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de présentation proposée par le candidat. Les dates de présentation seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.
Une présentation du matériel aura lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres pour le lot no 3.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de présentations ne pourra plus s'opérer après le 26.9.2014.
La présentation des matériels devra être réalisée à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai.
Elle se déroulera sur une durée d'1 heure 30 minutes par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas de présentations concomitantes) et sur le site du CHU de Reims, au sein du pôle d'odontologie (salle de colloques).
Pour cette présentation, les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver une date de présentation, en adressant un même courriel aux 3 adresses suivantes :
ce contact par courriel aura lieu au minimum 10 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de présentation proposée par le candidat. Les dates de présentation seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.
Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes de produits selon les modalités précisées dans le CCTP (cf. " Article d ") dans le cadre de la composante no 2 du lot no 2.
A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact, le plus rapidement possible, avec les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XIII du Rc.
L'Absence de présentation des produits et des gammes de produits constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition d'un Laser multi-points pour l'ophtalmologie, de moteurs chirurgicaux pour la neurochirurgie et d'un laser pour l'odontologie
le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service d'un laser multi-points destiné au service d'ophtalmologie(hôpital Robert Debré), de moteurs chirurgicaux destinés au service de Neurochirurgie (Hôpital Maison Blanche) et d'un laser d'odontologie destiné au Pôle d'odontologie (Hôpital Maison Blanche), ainsi que la maintenance des lasers et la fourniture des consommables stériles à usage unique associés aux moteurs chirurgicaux.
le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service d'un laser multi-points destiné au service d'ophtalmologie(hôpital Robert Debré), de moteurs chirurgicaux destinés au service de Neurochirurgie (Hôpital Maison Blanche) et d'un laser d'odontologie destiné au Pôle d'odontologie (Hôpital Maison Blanche), ainsi que la maintenance des lasers et la fourniture des consommables stériles à usage unique associés aux moteurs chirurgicaux.
La formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements sera également incluse dans l'offre des candidats
Numéro du lot: 1
Brève description:
Tranche Ferme : Acquisition d'un Laser multi-points pour l'ophtalmologie. Cette tranche comprend également la formation des…
… utilisateurs.Tranche Conditionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Laser multi-points pour l'ophtalmologie
… utilisateurs.
Tranche Conditionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Laser multi-points pour l'ophtalmologie
Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Composante no 1 : Acquisition de Moteurs chirurgicaux pour la neurochirurgie. Cette composante comprend également la formation des…
… utilisateurs.Composante no2 : Fourniture de Consommables stériles à usage unique associésaux Moteurs chirurgicaux pour la neurochirurgie
… utilisateurs.
Composante no2 : Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés
aux Moteurs chirurgicaux pour la neurochirurgie
Quantité ou étendue: 2 (pour la composante no 1)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Tranche Ferme : Acquisition d'un Laser pour l'odontologie. Cette tranche comprend également la formation des…
… utilisateurs.Tranche Conditionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Laser pour l'odontologie
… utilisateurs.
Tranche Conditionnelle : Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Laser pour l'odontologie
Quantité ou étendue:
la consultation est divisé en 3 lots.
En ce qui concerne les lots no 1 et 3, le marché est un marché à tranches, passé en application de l'article 72 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour la tranche ferme et la tranche conditionnelle.
En ce qui concerne les tranches fermes, le marché est un marché ordinaire.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles, pour la partie " prestations forfaitaires " concernant la maintenance préventive, corrective et évolutive, le marché est un marché ordinaire et pour la partie " prestations dites à l'attachement " concernant les prestations de maintenance corrective non comprises dans le prix forfaitaire, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles, pour la partie " prestations forfaitaires " concernant la maintenance préventive, corrective et évolutive, le marché est un marché ordinaire et pour la partie " prestations dites à l'attachement " concernant les prestations de maintenance corrective non comprises dans le prix forfaitaire, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
En ce qui concerne la composante no 1 du lot no 2, le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Tranche conditionnelle : prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Laser…
… multi-points pour l'ophtalmologie.
… pour l'odontologie.
La tranche conditionnelle ne sera exécutée, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.
En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.
En cas d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles, pour la partie " prestations forfaitaires " concernant la maintenance préventive, corrective et évolutive, le marché est un marché ordinaire et pour la partie " prestations dites à l'attachement " concernant les prestations de maintenance corrective non comprises dans le prix forfaitaire, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics
En ce qui concerne les tranches conditionnelles, pour la partie " prestations forfaitaires " concernant la maintenance préventive, corrective et évolutive, le marché est un marché ordinaire et pour la partie " prestations dites à l'attachement " concernant les prestations de maintenance corrective non comprises dans le prix forfaitaire, le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics
Numéro de référence: CE 96- 2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées :
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal
Situation économique et financière:
Sont souhaités :
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il sagit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il sagit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Sont exigées :
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont exigés les documents et les renseignements suivants :
- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (il est souhaité que chacune des références précise les coordonnées d'un référent à contacter).
- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (il est souhaité que chacune des références précise les coordonnées d'un référent à contacter).
Sont souhaités :
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants :
- les certificats de qualifications professionnelles. La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims.
Le paiement sera effectué dans le délai maximum de cinquante jours par virement sur compte bancaire conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours Langues
Langue: français 🗣️
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CE 96- 2014
Informations complémentaires
En ce qui concerne les tranches fermes des lots no 1 et 3 + la composante no 1 du lot no 2, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.
En ce qui concerne les tranches fermes des lots no 1 et 3 + la composante no 1 du lot no 2, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1 et 3, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le délai de livraison des consommables est fixé à 5 jours ouvrés à compter de la réception de la commande.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1 et 3, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1 et 3, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.
Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.
Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le marché est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante :
Lot no 2 - composante no 1 :
- dispositif d'irrigation destiné au refroidissement des tissus traités avec le moteur.
L'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre.
Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :
- sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres :
- par voie dématérialisée sur le site
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour le lot no 1.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des créneaux d'essais ne pourra plus s'opérer après le 26 septembre 2014.
Ils devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai. Ils ne pourront débuter qu'après réception des matériels nécessaires à la réalisation de ces essais.
Ces essais se dérouleront sur une durée de 10 jours ouvrés par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas d'essais concomitants) et se feront en conditions réelles d'exploitation sur le site du CHU de Reims, au sein du service d'ophtalmologie.
Ces essais se dérouleront sur une durée de 10 jours ouvrés par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas d'essais concomitants) et se feront en conditions réelles d'exploitation sur le site du CHU de Reims, au sein du service d'ophtalmologie.
Pour ces essais, les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver un créneau d'essai, en adressant un même courriel aux 3 adresses suivantes :
ce contact par courriel aura lieu au minimum 7 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de début des essais du créneau réservé par le candidat. Des créneaux d'essais sont proposés ci-après. Les créneaux d'essai seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
ce contact par courriel aura lieu au minimum 7 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de début des essais du créneau réservé par le candidat. Des créneaux d'essais sont proposés ci-après. Les créneaux d'essai seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Les créneaux possibles d'essai sont les suivants :
Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.
Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais sera livré à l'adresse suivante :
Service biomédical
à l'attention de M. Pin et Laurent
CHU de reims
Hôpital maison Blanche
45 rue Cognacq Jay
51092 Reims Cedex
Il sera livré auminimum 5 jours ouvrés avant le début des essais, selon le créneau réservé par le candidat.
Le matériel mis à disposition par le candidat pour la réalisation des essais sera livré dans les conditions et selon les modalités définies à l'article Vii.2 du Cctp.
Une présentation du matériel aura lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres pour le lot no 2.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de présentations ne pourra plus s'opérer après le 26.9.2014.
La présentation des matériels devra être réalisée à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai.
Afin de permettre l'évaluation des sous-critères " qualité de la découpe" et " qualité de la perforation ", des tests sur " os sec " seront menés lors de cette présentation.
Elle se déroulera sur une durée d'1 heure par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas deprésentations concomitantes) et sur le site du CHU de Reims, au sein du service de Neurochirurgie.
Pour cette présentation, les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver une date de présentation, en adressant un même courriel aux 2 adresses suivantes :
ce contact par courriel aura lieu au minimum 5 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de présentation proposée par le candidat. Les dates de présentation seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
ce contact par courriel aura lieu au minimum 5 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de présentation proposée par le candidat. Les dates de présentation seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.
Une présentation du matériel aura lieu obligatoirement, sous peine de rejet des offres pour le lot no 3.
Elle se déroulera sur une durée d'1 heure 30 minutes par candidat, sans chevauchement possible entre les différents candidats (pas de présentations concomitantes) et sur le site du CHU de Reims, au sein du pôle d'odontologie (salle de colloques).
Les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver une date de présentation, en adressant un même courriel aux 3 adresses suivantes :
ce contact par courriel aura lieu au minimum 10 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de présentation proposée par le candidat. Les dates de présentation seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
ce contact par courriel aura lieu au minimum 10 jours ouvrés avant la date prévisionnelle de présentation proposée par le candidat. Les dates de présentation seront accordés selon l'ordre d'arrivée des demandes de réservation effectuées sous forme de courriel par les candidats.
Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes de produits selon les modalités précisées dans le CCTP (cf. " Article d ") dans le cadre de la composante no 2 du lot no 2.
A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact, le plus rapidement possible, avec les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XIII du Rc.
L'Absence de présentation des produits et des gammes de produits constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2014.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2014/S 124-220500 (2014-06-27)
Avis d'attribution de marché (2015-04-27) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152226
Se réfère à l'avis: 2014/S 124-220500
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
En ce qui concerne les tranches fermes des lots no 1 et 3 + la composante no 1 du lot no 2, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1 et 3, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le délai de livraison des consommables est fixé à 5 jours ouvrés à compter de la réception de la commande.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1 et 3, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.
Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le marché est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 124 B, annonce no 219 du 1.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.
En ce qui concerne les tranches fermes des lots no 1 et 3 + la composante no 1 du lot no 2, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1 et 3, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le délai de livraison des consommables est fixé à 5 jours ouvrés à compter de la réception de la commande.
En ce qui concerne les tranches conditionnelles des lots no 1 et 3, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.
Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le marché est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 124 B, annonce no 219 du 1.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.
Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: CE 96-2014
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Des critères énoncés
2. Dans le cahier des charges
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-26 📅
Nom: Quantel Medical
Adresse postale: 11 rue du Bois Joli, CS 40015
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63808
2️⃣
3️⃣
Nom: B Braun Medical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92660
4️⃣
5️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Source: OJS 2015/S 085-152226 (2015-04-27)