Acquisition d'un équipement pour tester la tenue mécanique de cellules photovoltaïques pour l'INSA de Lyon (laboratoire Lamcos)

INSA de Lyon

Acquisition d'un équipement pour tester la tenue mécanique de cellules photovoltaïques pour l'INSA de Lyon (laboratoire Lamcos).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• INSA de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-31	Avis de marché
2015-04-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Lyon
Adresse postale: 20 avenue Albert Einstein
Code postal: 69621
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Courrier électronique: anne.carmantrand@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472436444 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 📅
Date limite de soumission: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375109
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'un équipement pour tester la tenue mécanique de cellules photovoltaïques pour l'INSA de Lyon (laboratoire Lamcos).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Machine de traction
Brève description: Lot 1 Machine de traction.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Banc de micro-stéréo-corrélation d'images
Brève description: Lot 2 Banc de micro-stéréo-corrélation d'images.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Système de détection de fissures par émission acoustique
Brève description: Lot 3 Système de détection de fissures par émission acoustique.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 Système optique télécentrique
Brève description: Lot 4 Système optique télécentrique.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 Centrale d'acquisition de données
Brève description: Lot 5 Centrale d'acquisition de données.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6 Système d'éclairage à LED de forte puissance
Brève description: Lot 6 Système d'éclairage à LED de forte puissance.
Description des options: cf DCE
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: M14.0106
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INSA de Lyon, 69621 Villeurbanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf RC
Situation économique et financière: cf RC.
Capacité technique et professionnelle: cf RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: cf RC et CCAP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: cf RC
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: cf RC

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Service après-vente et assistance technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Carmantrand Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: INSA de Lyon
Adresse postale: 37 avenue Jean Capelle
URL pour informations complémentaires: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M14.0106

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:

D'un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative [CJA]) qui peut être introduit jusqu'à la date de conclusion du contrat, à savoir dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi du présent courrier de rejet ou dans un délai de 11 jours à compter de la transmission de la décision d'attribution à l'ensemble des candidats (art. R. 551-5 du CJA).

D'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative [CJA]), pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du CJA).

D'un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) qui peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'INSA de Lyon.

D'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Société Tropic travaux signalisation - conseil d'etat du 16 juillet 2007 [no 291545]).

D'un référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Code postal: 69007
Source: OJS 2014/S 212-375109 (2014-10-31)

Avis d'attribution de marché (2015-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 246 121,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124364
Se réfère à l'avis: 2014/S 212-375109
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Insa de Lyon, 69100 Villeurbanne.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Mts
Adresse postale: 16-18 rue Eugène Dupuis
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-13 📅
Nom: Kilonewton
Adresse postale: 24 rue du Chênet
Commune postale: Milly-la-Forêt
Code postal: 91490

3️⃣
Nom: Cegelec Ndt-Pes
Adresse postale: rue de la Mare aux Joncs
Commune postale: Le Plessis-Pâté
Code postal: 91220

4️⃣
Nom: Stemmer Imaging
Adresse postale: 23 bis rue Edouard Nieuport
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150

5️⃣
Nom: National Instruments France
Adresse postale: 2 rue Hennape
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92735

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative [CJA]), pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du CJA);

— d'un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) qui peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'Insa de Lyon;

— d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Société Tropic travaux signalisation - Conseil d'État du 16.7.2007 [no 291545]);

— d'un référé suspension (art. L. 521-1 du Code de justice administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.

Source: OJS 2015/S 070-124364 (2015-04-07)

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