Acquisition d'un équipement de gravure par plasma réactif

CNRS délégation Rhône Auvergne représenté Par M. Frédéric Faure, délégué régional

Il est demandé un réacteur de gravure ionique réactive (RIE) qui sera utilisé pour la gravure de couches d'oxydes, de nitrures et de semiconducteurs sur des substrats plans, de diamètres compris entre 10 et 200mm (8 inches). Il permettra également d'utiliser 6 gaz réactifs (seuls ou mélangés).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Corial

Qui ?

• CNRS délégation Rhône Auvergne représenté Par M. Frédéric Faure, délégué régional

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement d'impression et de graphisme › Machines à graver

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-23	Avis de marché
2014-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines à graver
Quantité ou étendue:

Il s'agit de livrer en quatre mois maximum un équipement de gravure par plasma réactif. Le marché comprend une année de garantie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines à graver 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Rhone Auvergne représenté par M. Frédéric Faure, délégué régional
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein, BP 61335
Code postal: 69609
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches@dr7.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 472445683 📞
Fax: +33 472445699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-23 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-254482
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

le présent marché est un appel d'offre soumis à l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005. Les candidats peuvent obtenir le dossier de consultation sur demande par courriel (marches@dr7.cnrs.fr). Il sera envoyé gratuitement. Les candidats peuvent aussi le télécharger par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome. La remise des plis pourra se faire par voie papier ou par voie dématérialisée (à l'adresse du profil acheteur). Les modalités de remise sont détaillées au règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2014/006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut des Nanotechnologies de Lyon

Site Ecole Centrale de Lyon

36 avenue Guy de Collongue

69134 Ecully Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1 – Le formulaire DC1, disponible à l'adresse internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

2 – Le formulaire DC2, disponible à l'adresse internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

sur lequel les candidats feront notamment figurer (ou en annexe) :

a) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices ;

b) La présentation d'une liste des principales prestations équivalentes à celles du marché, réalisées au cours des trois dernières années, précisant le montant, la date de réalisation et le destinataire public ou privé ;

c) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales prestations équivalentes à celle du marché, réalisées au cours des trois dernières années précisant le montant, la date de réalisation et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les ressources propres du laboratoire.

Le délai global de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de

30 jours suivant la réception de la facture du titulaire et sous réserve de l'exécution du service correspondant.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due pour tout retard de paiement, en sus des intérêts moratoires, est fixé à 40 euros.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Mathilde Zeifman
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom: Institut de Nanotechnologies de Lyon - UMR 5270 CNRS
Adresse postale: 36 avenue Guy de Collongue
Commune postale: Ecully Cedex
Code postal: 69134
Point de contact: Monsieur Radoslaw Mazurczyk
Téléphone: +33 472186548 📞
Courrier électronique: radoslaw.mazurczyk@ec-lyon.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/006
Informations complémentaires

le présent marché est un appel d'offre soumis à l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005.

Les candidats peuvent obtenir le dossier de consultation sur demande par courriel (marches@dr7.cnrs.fr). Il sera envoyé gratuitement. Les candidats peuvent aussi le télécharger par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.

La remise des plis pourra se faire par voie papier ou par voie dématérialisée (à l'adresse du profil acheteur). Les modalités de remise sont détaillées au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 142-254482 (2014-07-23)

Avis d'attribution de marché (2014-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Rhône Auvergne représenté par M. Frédéric Faure, délégué régional

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-397576
Se réfère à l'avis: 2014/S 142-254482
Numéro JO-S: 225

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2014-003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut des Nanotechnologies de Lyon – UMR5270 CNRS

Site École Centrale de Lyon

69134 Écully Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Engagement et démarche environnementale (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-03 📅
Nom: Corial
Adresse postale: 266 chemin des Franques
Commune postale: Bernin
Code postal: 38190

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2014/S 225-397576 (2014-11-20)

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