Acquisition d'un analyseur isotopique du gaz N2o sur les atomes d'azote et d'oxygène pour l'unité de recherche des sciences du sol du site INRA d'Orléans

INRA Orléans

Il s'agit d'acquérir un analyseur en spectroscopie permettant de caractériser la teneur ainsi que la structure isotopique du gaz N2o dans l'atmosphère. La caractérisation isotopique portera sur les atomes d'azote et d'oxygène.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-28.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-28 Avis de marché
Avis de marché (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyseurs de gaz
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analyseurs de gaz 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA Orléans
Adresse postale: 2163 avenue de la Pomme de Pin CS 40001 – Ardon
Code postal: 45075
Commune postale: Orléans Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-10-14 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262070
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par écrit (courrier, fax ou mail) en précisant ses coordonnées à l'adresse indique au présent avis. Il est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'acquérir un analyseur en spectroscopie permettant de caractériser la teneur ainsi que la structure isotopique du gaz N2o dans l'atmosphère. La caractérisation isotopique portera sur les atomes d'azote et d'oxygène.
Les variantes sont acceptées
Description des options:
N° 1: Extension de garantie d'une année supplémentaire à l'issue de la garantie prévue dans le cadre du présent marché.
N° 2: Extension de garantie de 2 années supplémentaires à l'issue de la garantie prévues dans le cadre du présent marché.
N° 3: Extension de garantie de 3 années supplémentaires à l'issue de la garantie prévues dans le cadre du présent marché.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: Analyseur isotopique 2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2163 avenue de la Pomme de Pin, 45075 Orléans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront sélectionnés ou éliminés en fonction de leurs capacités professionnelles (références), techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaire) appréciées suivant les renseignements fournis dans leur candidature.
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Les documents à fournir au niveau de la candidature et de l'offre sont précisés dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément au décret nº 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, conclus en application des dispositions du code des marchés publics et de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005, le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture dans les formes prescrites, sous réserve de la réalisation des prestations.
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le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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De plus, outre les intérêts moratoires, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement sera systématiquement versée dès qu'il y aura retard de paiement des sommes dues.
Le matériel sera financé à 100 % par des crédits labex-voltaire anr (Investissements d'avenir).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement solidaire. Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, celui-ci devra après attribution du marché concerné, assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard notamment des caractéristiques et des performances analytiques du matériel proposé (50)
2. Prix (30)
3. Conditions de garantie, service après vente et assistance technique (10)
4. Formation à l'utilisation et la gestion du dispositif (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: INRA – service achats marchés
Adresse postale: 2163 avenue de la Pomme de Pin, CS 40001 – Ardon
Point de contact: Nathalie Lochet
Courrier électronique: nathalie.lochet@orleans.inra.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Inra
Commune postale: Orléans Cedex 2
Point de contact: Service achats marchés
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Analyseur isotopique 2014
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par écrit (courrier, fax ou mail) en précisant ses coordonnées à l'adresse indique au présent avis.
Il est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA site d'Orléans
Adresse postale: Service achats – marchés 2163 avenue de la Pomme de Pin CS 40001 – Ardon
Commune postale: Orléans Cedex 02
Code postal: 45075
Source: OJS 2014/S 146-262070 (2014-07-28)