Acquisition d'un aimant supraconducteur – CNRS 14.15.006

CNRS – Délégation Aquitaine

Fourniture d'un aimant supraconducteur au CENBG, suite à appel d'offre Infructueux. L'aimant supraconducteur doit permettre de contribuer à la réalisation de mesures de haute précision dans l'étude des noyaux exotiques. Pour se faire, les échantillons de noyaux d'intérêts produits doivent être préalablement nettoyés pour en éliminer au maximum les contaminants. L'aimant vient compléter un ensemble déjà composé d'une source d'ions stables, d'un refroidisseur-regroupeur radiofréquence, de deux pièges situés à l'intérieur de l'aimant et d'un dispositif de détection.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-25.

Qui ?

• CNRS – Délégation Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) › Instruments de contrôle de propriétés physiques

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-25	Avis de marché
2014-03-04	Informations complémentaires
2014-07-04	Informations complémentaires

Avis de marché (2014-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de contrôle de propriétés physiques
Quantité ou étendue: Un aimant supraconducteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de contrôle de propriétés physiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Aquitaine
Adresse postale: esplanade des Arts et Métiers
Code postal: 33402
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: achats@dr15.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 557355870 📞
Fax: +33 557355801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 041-067759
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-435313
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et technique : Mme Emmanuelle NEUVILLE - CNRS Délégation Aquitaine - esplanade des arts et métiers -BP105 - 33402 Talence cedex tél : 05 57 35 58 70 - courriel : achats@dr15.cnrs.fr L'envoi des candidatures se fait à l'adresse postale indiquée ci-dessus ou de manière dématérialisée à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_cOMLLi-lsS Les candidats doivent impérativement choisir, sous peine de rejet de leur candidature, entre l'une des deux modalités de remise des candidatures suivantes. Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Ils ne doivent contenir aucun document relatif à l'offre du candidat.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 13 mois
Numéro de référence: CNRS 14.15.006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CENBG

chemin du Solarium

33175 Gradignan

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le dossier de candidature devra comprendre au minimum, pour chaque candidat, ou en cas de groupement, pour chaque candidat membre du groupement, les documents suivants :

- Lettre de candidature dûment complétée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise (DC1 ou équivalent)

- Déclaration du Candidat (DC2 ou équivalent)

- Document(s) relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

- Extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait Kbis) de moins de six mois (ou équivalent étranger)

- Attestations ou certificats prévus de l'article 8 du décret n°97-638 du 31 mai 1997 confirmant que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2013 (pour les candidats étrangers, tout autre document équivalent)

- Attestation d'assurances responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du DC2 ou forme libre),

— tout autre document permettant d'attester de la capacité économique et financière (cautionnement bancaire, garanties,...) des candidats et des entreprises de moins de 3 ans.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste de références des trois dernières années portant sur des marchés semblables. Le candidat indiquera notamment le montant, la date et le destinataire de la prestation. Les candidats devront présenter un contact auprès duquel des renseignements complémentaires pourront être obtenus,

— certificats de qualité ou de capacités délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment des certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement assuré par le budget du CENBG, sur les ressources d'une ANR. Versement possible d'une avance de 5 % du marché dans les conditions fixées par l'article 5 du décret n° 2007-590 du 25 avril 2007. Règlement du marché effectué par virement administratif sur présentation de la facture. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de facture ou de la date d'admission du matériel si celle-ci est postérieure.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Toutefois, les candidats sont informés que :

— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

… membres de plusieurs groupements,

— le groupement attributaire du marché est contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d'impossibilité indépendante de la volonté des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut être modifiée entre la date de remise de la candidature et la date de signature de marché.

Dans ce cas, le groupement peut demander au CNRS l'autorisation de participer à la consultation sans ce(s) membre(s), le cas échéant en proposant un ou plusieurs sous-traitants.

Procédure
Des candidats ont été sélectionnés ✅
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. prix de l'équipement (30)
3. Délai d'exécution (10)
4. Qualité du SAV (5)
5. Impact écologique (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Emmanuelle Neuville
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_cOMLLi-lsS 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_cOMLLi-lsS 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_cOMLLi-lsS 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CNRS 14.15.006
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 249-435313
Informations complémentaires

Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et technique :

Mme Emmanuelle NEUVILLE - CNRS Délégation Aquitaine - esplanade des arts et métiers -BP105 - 33402 Talence cedex

tél : 05 57 35 58 70 - courriel : achats@dr15.cnrs.fr

L'envoi des candidatures se fait à l'adresse postale indiquée ci-dessus ou de manière dématérialisée à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_cOMLLi-lsS

Les candidats doivent impérativement choisir, sous peine de rejet de leur candidature, entre l'une des deux modalités de remise des candidatures suivantes.

Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Ils ne doivent contenir aucun document relatif à l'offre du candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue tastet – BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rue Tastet – BP 947
Source: OJS 2014/S 041-067759 (2014-02-25)

Informations complémentaires (2014-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-04 📅
Date de publication: 2014-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 047-078136
Se réfère à l'avis: 2014/S 41-067759
Numéro JO-S: 47
Source: OJS 2014/S 047-078136 (2014-03-04)

Informations complémentaires (2014-07-04)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-04 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-235584
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2014/S 132-235584 (2014-07-04)

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