Acquisition d'ouvrages pour les services du Département des Vosges

Conseil général des Vosges

Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Vosges

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-23	Avis de marché
2015-09-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Épinal Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@cg88.fr 📧
Téléphone: +33 329303453 📞
Fax: +33 329303496 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-12-04 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366384
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2018. Le dossier de consultation des entreprises sur support papier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande. Aucune transmission par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site internet https://marchespublics.lorraine.eu Conditions de remise des offres : envoi sous pli recommandé avec avis de réception au 8, rue de la préfecture à Epinal, ou déposé, contre récépissé, au Service Commande Publique et Achats, 7 rue Gilbert à Epinal (horaire d'ouverture : 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:30) avant la date et l'heure limites de réception des offres en précisant sur le pli la mention suivante "Offre (objet de l'affaire) - ne pas ouvrir" ou par l'intermédiaire du site dématérialisé https://marchespublics.lorraine.eu dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par support papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Réassort pour adultes
Brève description:

Livres pour adultes, documentaires ou fictions, parus depuis plus de deux ans pour remplacer des ouvrages abîmés, ou répondre à des demandes de lecteurs (services utilisateurs : médiathèque départementale, archives départementales et musée départemental). Montant : seuil minimum 6 000 EUR HT et seuil maximum 20 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nouveautés pour adultes
Brève description:

Nouveautés pour adultes, des livres, des livres accompagnés de CD, des livres en gros caractères en fiction (10 % des acquisitions) et en documentaires (principaux utilisateurs : médiathèque et archives départementales). Montant : seuil minimum 60 000 EUR HT et seuil maximum 240 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ouvrages régionaux
Brève description:

Ouvrages de fiction et des documentaires sur le thème du département des Vosges et la région Lorraine (principaux services utilisateurs : Médiathèque et archives départementales). Montant : seuil minimum 6 000 EUR HT et seuil maximum 24 000 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bandes dessinées reliées pour la jeunesse
Brève description:

Bandes dessinées reliées pour la jeunesse (y compris mangas, ...) en nouveautés ou des bandes dessinées de plus de deux ans pour réassortir les collections ou les séries (service utilisateur : médiathèque départementale). Montant : seuil minimum 14 000 EUR HT et seuil maximum 60 000 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Bandes dessinées pour adultes
Brève description:

Bandes dessinées (mangas... ) nouveautés ou réassorts de collections ou de séries, pour adultes (service utilisateur : médiathèque départementale). Montant : seuil minimum 6 000 EUR HT et seuil maximum 40 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Ouvrages pour l'administration
Brève description:

Tous types de documents, tous secteurs confondus, à destination de l'administration du Conseil Général (documents de travail non destinés à une bibliothèques de prêt) sans exclusivité d'éditeur ou de diffuseur, y compris des éditeurs peu ou mal diffusés (services utilisateurs : autres services du Conseil Général). Montant : seuil minimum 20 000 EUR HT et seuil maximum 60 000 EUR HT.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ouvrages pour la revente
Brève description:

Tous types de documents, tous secteurs confondus, pour les sites patrimoniaux du Conseil Général. Ces livres sont destinés à la revente auprès des publics visitant les sites patrimoniaux du département (services utilisateurs : sites touristiques et direction de l'information et de la communication). Montant : seuil minimum 20 000 EUR HT et seuil maximum 60 000 EUR HT.

Description des options: Possibilités d'avenants ou de marchés complémentaires.
Numéro de référence: F14.007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Vosges.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :

- lettre de candidature (Dc1 - dernière mise à jour du Minefe : août 2014 joint au dossier de consultation des entreprises ou téléchargeable sur www.economie.gouv.fr/daj) complétée, datée et signée,

- le justificatif prouvant le pouvoir du signataire à engager le candidat, si la personne physique qui signe le Dc1 et/ou les pièces du marché n'est pas le représentant légal du candidat ou du membre du groupement,

- la copie du jugement habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales fournitures de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour le lot nº 2 : le versement de l'avance est subordonné à la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement : celui-ci sera effectué conformément aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.

Paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Financement : ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1,2,3,5 et 6 : valeur technique (90)
2. Lots 1,2,3,5 et 6 : prix des prestations (10)
3. Lot 4 : valeur technique (70)
4. Lot 4 : prix des prestations (30)
5. Lot 7 : valeur technique (60)
6. Lot 7 : prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Vosges
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lorraine.eu 🌏
Nom: Renseignement d'ordre technique: Conseil général des Vosges – direction du développement culturel – service médiathèque départementale
Adresse postale: 7 allée des Chênes
Commune postale: Épinal
Code postal: 88000
Point de contact: Mme Dupuy Natacha
Téléphone: +33 329311095 📞
Courrier électronique: ndupuy@cg88.fr 📧
Nom: Conseil général des Vosges - direction des affaires juridiques et des achats - service commande publique et achats
Commune postale: Épinal Cedex 09
Point de contact: Mme Haumant Emeline
URL des documents: https://marchespublics.lorraine.eu/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=18859&orgAcronyme=o8p 🌏
Commune postale: Epinal Cedex 09
URL pour la participation: https://marchespublics.lorraine.eu/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=18859&orgAcronyme=o8p 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F14.007
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2018.

Le dossier de consultation des entreprises sur support papier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande. Aucune transmission par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site internet https://marchespublics.lorraine.eu

Conditions de remise des offres : envoi sous pli recommandé avec avis de réception au 8, rue de la préfecture à Epinal, ou déposé, contre récépissé, au Service Commande Publique et Achats, 7 rue Gilbert à Epinal (horaire d'ouverture : 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:30) avant la date et l'heure limites de réception des offres en précisant sur le pli la mention suivante "Offre (objet de l'affaire) - ne pas ouvrir" ou par l'intermédiaire du site dématérialisé https://marchespublics.lorraine.eu dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par support papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2014/S 207-366384 (2014-10-23)

Avis d'attribution de marché (2015-09-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-332188
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-366384
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Montant des marchés: marché à bons de commande. Lot 1: seuil minimum 6 000 EUR HT seuil maximum: 20 000 EUR HT. Lot 2: seuil minimum 60 000 EUR HT seuil maximum: 240 000 EUR HT. Lot 3: seuil minimum: 6 000 EUR HT et seuil maximum: 24 000 EUR HT. Lot 4: seuil minimum: 14 000 EUR HT seuil maximum: 60 000 EUR HT. Lot 5: seuil minimum: 6 000 EUR HT seuil maximum: 40 000 EUR HT. Lot 6: seuil minimum: 20 000 EUR HT seuil maximum: 60 000 EUR HT. Lot 7: seuil minimum: 20 000 EUR HT seuil maximum: 60 000 EUR HT. Modalités de consultation du contrat: sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante: Conseil départemental des Vosges — service commande publique et achats — 8 rue de la Préfecture — 88000 Épinal (courriel: commandepublique@vosges.fr — fax: +33 329303496) Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 207 B, annonce no 438 du 28.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1,2,3,5 et 6: valeur technique (90)
2. Lots 1,2,3,5 et 6: prix des prestations (10)
3. Lot 4: valeur technique (70)
4. Lot 4: prix des prestations (30)
5. Lot 7: valeur technique (60)
6. Lot 7: prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: Librairie quai des mots
Adresse postale: 4 place du Général de Gaulle
Commune postale: Épinal
Code postal: 88000

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 2 ter rue des Chantiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75005

5️⃣
Nom: La Parenthèse
Adresse postale: 19 cour des Arts
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000

6️⃣

7️⃣
Nom: Alize — sfl
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2
6
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Vosges
Source: OJS 2015/S 183-332188 (2015-09-17)

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