Acquisition d'ouvrages pour le Conseil général du Cher

Conseil général du Cher

La présente consultation concerne l'acquisition d'ouvrages pour le Conseil général du Cher et se décompose en sept lots : lot 1 : littérature pour adultes.
Lot 2 : documentaires " adultes " et livres en gros caractères.
Lot 3 : livres de fiction pour la jeunesse.
Lot 4 : livres documentaires pour la jeunesse.
Lot 5 : bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse.
Lot 6 : livres pré équipés et reliés.
Lot 7 : livres lus.
Les présents marchés sont lancés selon un appel d'offres ouvert européen en application des articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Cher

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-04	Avis de marché
2015-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec un montant minimum et maximum passés en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit de façon tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cher
Adresse postale: 1 place Marcel Plaisant – CS nº 30322
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.cg18.fr 🌏
Téléphone: +33 248278151 📞
Fax: +33 248278023 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120158
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Obtention des documents sur demande écrite(courrier ou télécopie) ou par téléchargement sur la plate forme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en entête du présent avis. Les candidats pourront retirer le DCE sur le site indiqué ci-dessus, sans s'identifier. Néanmoins, s'ils souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle avant le téléchargement ou de s'inscrire sur le site. Conditions de remise des offres : par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://marchespublics.cg18.fr, par courrier avec avis de réception postale ou sur place à l'accueil de l'Hôtel du Département contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition d'ouvrages pour le Conseil général du Cher et se décompose en sept lots : lot 1 : littérature pour adultes.

Lot 2 : documentaires " adultes " et livres en gros caractères.

Lot 3 : livres de fiction pour la jeunesse.

Lot 4 : livres documentaires pour la jeunesse.

Lot 5 : bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse.

Lot 6 : livres pré équipés et reliés.

Lot 7 : livres lus.

Les présents marchés sont lancés selon un appel d'offres ouvert européen en application des articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Littérature pour adultes
Brève description:

Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages de fiction pour adultes : romans français et étrangers (y compris policiers, science-fiction, fantastique), poésie française et étrangère, théâtre français et étranger, humour, essai, correspondance.

Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 20 000 EUR HT – montant maximum annuel : 50 000 EUR…

… HTCritères de jugement des offres :Critère nº 1 : valeur technique de l'offre, appréciée notamment au vu des réponses au questionnaire de méthodologie (cf détails dans le rc) : 80 %.Critère nº 2 : prix (cf détails dans le rc) : 10 %.Critère nº 3 : engagement en matière environnementale (cf détails dans le RC) 10 %.

… HT

Critères de jugement des offres :

Critère nº 1 : valeur technique de l'offre, appréciée notamment au vu des réponses au questionnaire de méthodologie (cf détails dans le rc) : 80 %.

Critère nº 2 : prix (cf détails dans le rc) : 10 %.

Critère nº 3 : engagement en matière environnementale (cf détails dans le RC) 10 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Documentaires «adultes» et livres en gros caractères
Brève description:

Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les documentaires, dictionnaires, encyclopédies et les livres en gros caractères pour adultes pour la direction de la lecture publique, la direction des archives départementales et du patrimoine et le service documentation.

Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 60 000 EUR HT – montant maximum annuel : 90 000 EUR…

… HTcritères de jugement des offres :Critère nº 1 : valeur technique de l'offre, appréciée notamment au vu des réponses au questionnaire de méthodologie (cf détails dans le rc) : 80 %.Critère nº 2 : prix (cf détails dans le rc) : 10 %.Critère nº 3 : engagement en matière environnementale (cf détails dans le RC) 10 %.

… HT

critères de jugement des offres :
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres de fiction pour la jeunesse
Brève description:

Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages de fiction pour la jeunesse : albums, romans, contes.

Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 25 000 EUR HT – montant maximum annuel : 60 000 EUR…

… HT

Critère nº 3 : engagement en matière environnementale (cf détails dans le rc) 10 %.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres documentaires pour la jeunesse
Brève description:

Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages documentaires pour la jeunesse, documentaires, dictionnaires et encyclopédie.

Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 12 000 EUR HT – montant maximum annuel : 40 000 EUR…

… HT.Critères de jugement des offres :Critère nº 1 : valeur technique de l'offre, appréciée notamment au vu des réponses au questionnaire de méthodologie (cf détails dans le rc) : 80 %.Critère nº 2 : prix (cf détails dans le rc) : 10 %.Critère nº 3 : engagement en matière environnementale (cf détails dans le rc) 10 %.

… HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Brève description:

Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse : "classiques", création contemporaine, mangas.

Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 20 000 EUR HT – montant maximum annuel : 50 000 EUR HTcritères de jugement des offres :Critère nº 1 : valeur technique de l'offre, appréciée notamment au vu des réponses au questionnaire de méthodologie (cf détails dans le RC) : 80 %.Critère nº 2 : prix (cf détails dans le RC) : 10 %.Critère nº 3 : engagement en matière environnementale (cf détails dans le RC) 10 %.

Critère nº 1 : valeur technique de l'offre, appréciée notamment au vu des réponses au questionnaire de méthodologie (cf détails dans le RC) : 80 %.

Critère nº 2 : prix (cf détails dans le RC) : 10 %.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Livres pré équipés et reliés
Brève description:

Le titulaire doit pouvoir proposer un fonds représentatif de l'ensemble de la production éditoriale y compris les éditeurs à diffusion restreinte de livres pré équipés / reliés pour les adultes : romans français et étrangers, documentaires, livres en gros caractères, bandes…

… dessinées.Le titulaire s'engagera également :— sur la solidité des opérations d'équipement dans le cadre d'un usage en lecture publique,— sur la possibilité de commander avant la parution des documents.

… dessinées.

Le titulaire s'engagera également :

— sur la solidité des opérations d'équipement dans le cadre d'un usage en lecture publique,

— sur la possibilité de commander avant la parution des documents.

Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 10 000 euros HT -Montant maximum annuel : 40 000 euros…

… HTcritères de jugement des offres :Critère no1 : Valeur technique de l'offre, appréciée notamment au vu des réponses au questionnaire de méthodologie (cf détails dans le rc) : 80 %Critère no2 : Prix (cf détails dans le rc) : 10 %Critère no3 : Engagement en matière environnementale (cf détails dans le rc) 10%

… HT

Critère no1 : Valeur technique de l'offre, appréciée notamment au vu des réponses au questionnaire de méthodologie (cf détails dans le rc) : 80 %

Critère no2 : Prix (cf détails dans le rc) : 10 %

Critère no3 : Engagement en matière environnementale (cf détails dans le rc) 10%

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Livres lus
Brève description:

Dans l'ensemble des livres lus disponibles, le titulaire devra fournir des livres lus pour les adultes et pour la jeunesse, pour la direction de la lecture publique.

Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 1 000 EUR HT – montant maximum annuel : 4 000 EUR…

… HT.Critères de jugement des offres :Critère nº 1 : valeur technique de l'offre, appréciée notamment au vu des réponses au questionnaire de méthodologie (cf détails dans le rc) : 55 %.Critère nº 2 : prix (cf détails dans le rc) : 35 %.Critère nº 3 : engagement en matière environnementale (cf détails dans le RC) 10 %.

… HT.

Critère nº 1 : valeur technique de l'offre, appréciée notamment au vu des réponses au questionnaire de méthodologie (cf détails dans le rc) : 55 %.

Critère nº 2 : prix (cf détails dans le rc) : 35 %.

Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit de façon tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 150 jours
Numéro de référence: 14-0298-14-0305

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature comprenant en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché considéré est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 les prix sont ajustés par référence aux prix publics "éditeurs". La remise consentie ne peut être affectée par ces variations.

Pour le lot 6, les prix sont ajustés d'une part, par référence aux prix publics "éditeurs" et d'autre part, à partir de nouveaux prix fournis par le titulaire du marché au 1 janvier de l'année n+1 ; sous réserve que ces nouveaux prix repectent les clauses de butoir et de sauvegarde de l'article 4.2.2 et 4.2.3 du CCAP.

Pour le lot 7, les prix sont ajustés à partir de nouveaux prix fournis par le titulaire du marché au 1 janvier de l'année n+1 ; sous réserve que ces nouveaux prix repectent les clauses de butoir et de sauvegarde de l'article 4.2.2 et 4.2.3 du CCAP. La remise consentie ne peut être affectée par ces variations.

Les prestations objet du présent marché sont réglées par application, aux quantités réellement fournies, des prix…

… éditeurs remisés pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5.

… unitaires pour les lot 6 et 7.

Possibilité de paiement par carte achat (cf art 2.11 du Rc).

Délai global de paiement : 30 jours - tx intérêt moratoires : tx bce + 8 points + indemnités forfaitaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Poiré Magalie
Nom: Conseil général du Cher – service marchés publics
Point de contact: Mme Poiré Magalie
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.cg18.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-0298-14-0305
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres : par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://marchespublics.cg18.fr, par courrier avec avis de réception postale ou sur place à l'accueil de l'Hôtel du Département contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges – région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région Pays de la Loire
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 070-120158 (2014-04-04)

Avis d'attribution de marché (2015-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Marcel Plaisant, CS nº 30322
Contact
Téléphone: +33 248278113 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 016-024462
Se réfère à l'avis: 2014/S 70-120158
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Lot 1 notifié le 31.12.2014 pour un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et montant maximum annuel 50 000 EUR (HT). Lot 2: notifié le 31.12.2014 — montant annuel mini 60 000 EUR HT et montant maxi annuel 90 000 EUR HT. Lot 3: notifié le 2.1.2015 — montant annuel mini 25 000 EUR HT et montant maxi annuel 60 000 EUR HT. Lot 4: notifié le 2.1.2015 — montant annuel mini 12 000 EUR HT et montant maxi annuel 40 000 EUR HT. Lot 5: notifié le 31.12.2014 — montant annuel mini 20 000 EUR HT et montant maxi annuel 50 000 EUR HT. Lot 6: notifié le 31.12.2014 — montant annuel mini 10 000 EUR HT et montant maxi annuel 40 000 EUR HT. Lot 7: notifié le 31.12.2014 — montant annuel mini 1 000 EUR HT et montant maxi annuel 4 000 EUR HT. Date de signature des marchés par le pouvoir adjudicateur: 27.10.2014. Les critères d'attribution énoncés ci-dessus concernent les lots 1 à 5. Les critères pour le lot 6 sont les suivants: Valeur technique: 80 points — prix: 10 points — engagement environnemental: 10 points. Pour le lot 7: valeur technique: 55 points — prix: 35 points — engagement environnemental: 10 points. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 69 B, annonce n° 216 du 8.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.

Informations complémentaires

Lot 1 notifié le 31.12.2014 pour un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et montant maximum annuel 50 000 EUR (HT).

Lot 2: notifié le 31.12.2014 — montant annuel mini 60 000 EUR HT et montant maxi annuel 90 000 EUR HT.

Lot 3: notifié le 2.1.2015 — montant annuel mini 25 000 EUR HT et montant maxi annuel 60 000 EUR HT.

Lot 4: notifié le 2.1.2015 — montant annuel mini 12 000 EUR HT et montant maxi annuel 40 000 EUR HT.

Lot 5: notifié le 31.12.2014 — montant annuel mini 20 000 EUR HT et montant maxi annuel 50 000 EUR HT.

Lot 6: notifié le 31.12.2014 — montant annuel mini 10 000 EUR HT et montant maxi annuel 40 000 EUR HT.

Lot 7: notifié le 31.12.2014 — montant annuel mini 1 000 EUR HT et montant maxi annuel 4 000 EUR HT.

Date de signature des marchés par le pouvoir adjudicateur: 27.10.2014.

Les critères d'attribution énoncés ci-dessus concernent les lots 1 à 5.

Les critères pour le lot 6 sont les suivants:

Valeur technique: 80 points — prix: 10 points — engagement environnemental: 10 points.

Pour le lot 7: valeur technique: 55 points — prix: 35 points — engagement environnemental: 10 points.

Références de l'avis initial paru au BOAMP.

Parution n°: 69 B, annonce n° 216 du 8.4.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (80)
2. Prix (10)
3. Engagement matière environnementale (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-05 📅
Nom: La Plume de Sarthate
Adresse postale: 83 avenue Arnaud de Vogue
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000

2️⃣
Nom: Cypres Gens de la Lune
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000

3️⃣
Nom: Alize SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Chritofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

4️⃣
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle

5️⃣
Nom: Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33080

6️⃣
Nom: Rénov Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715

7️⃣
Nom: Book in diffusion
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Commune postale: Mathieu
Code postal: 14920
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bordereau Adeline

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges — Région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région Pays de la Loire
Source: OJS 2015/S 016-024462 (2015-01-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)
Livres de bibliothèque (11)
Livres scolaires (9)
Manuels scolaires (4)