Acquisition d'ouvrages imprimes pour l'ensemble des services du département de la Loire. Lot 1 : Documentation générale

Conseil général de la Loire

Livres non scolaires et documents imprimés pour le service de documentation générale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-17 Avis de marché
2014-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
La durée du marché est de un an à compter du 1.1.2015 ou le cas échéant, à compter de la date de notification du marché.Le marché est reconductible 3 fois tacitement selon la périodicité suivante :Période initiale : du 1.1.2015 ou de la date de notification au 31.12.2015Reconduction nº 1 : du 1.1.2016 au 31.12.2016.Reconduction nº 2 : du 1.1.2017 au 31.12.2017.Reconduction nº 3 : du 1.1.2018 au 31.12.2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247324
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvertmarché à bons de commande durée du marché : Date prévisionnelle de début des prestations : 1.1.2015 unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique : Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons : — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. — renseignements administratifs Direction des affaires juridiques et du Secrétariat général service de la commande publique : Mme Michèle Delzanno Tél. : +33 477484327 - renseignements techniques direction des affaires juridiques et du secrétariat général Cellule documentation générale Mme Lucienne Thivillier Tél. : +33 477484005. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Livres non scolaires et documents imprimés pour le service de documentation générale.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Livres non scolaires et documents imprimes, pour le service documentation générale.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
45 000 💰
Quantité ou étendue:
La durée du marché est de un an à compter du 1.1.2015 ou le cas échéant, à compter de la date de notification du marché.
Le marché est reconductible 3 fois tacitement selon la périodicité suivante :
Période initiale : du 1.1.2015 ou de la date de notification au 31.12.2015
Reconduction nº 1 : du 1.1.2016 au 31.12.2016.
Reconduction nº 2 : du 1.1.2017 au 31.12.2017.
Reconduction nº 3 : du 1.1.2018 au 31.12.2018.
Numéro de référence: 14FF-0931-Z

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :
http://www.economie.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
Capacités professionnelles :
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché
— présentation d'une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Capacités techniques :
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Capacités financières :
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou concernant les fournitures, services et travaux objet du marché, au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— délai de paiement : 30 jours
— paiements partiels et définitifs
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (80)
2. Prix et remise (noté sur 20 points) % (10)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Par voie postale - Conseil général de la Loire : DAJSG - service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0931-Z
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvertmarché à bons de commande
durée du marché : Date prévisionnelle de début des prestations : 1.1.2015
unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
— renseignements administratifs
Direction des affaires juridiques et du Secrétariat général
service de la commande publique :
Mme Michèle Delzanno Tél. : +33 477484327
- renseignements techniques
direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Cellule documentation générale
Mme Lucienne Thivillier Tél. : +33 477484005.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
juin 2018
Source: OJS 2014/S 138-247324 (2014-07-17)
Avis d'attribution de marché (2014-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-11 📅
Date de publication: 2014-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 242-426083
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-247324
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Marché pour un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT, et pour un montant maximum annuel de 45 000 EUR HT. Remise consentie: 9 % Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante: Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél. : +33 478141010 Fax: +33 478141065 Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr Web: http://lyon.tribunal-administratif.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 137 B, annonce nº 207 du 19.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-09 📅
Nom: Librairie de Paris
Adresse postale: 6 rue Michel Rondet
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2014/S 242-426083 (2014-12-11)
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