Acquisition d'équipements sportifs à destination des lycées de la Région Bourgogne
Conseil régional de Bourgogne
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements sportifs à destination des lycées de la région Bourgogne.
Le présent marché est passé par appel d'offres ouvert, conformément aux articles 33, 57,77 et suivants du code des marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2014-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles et équipements de sport › Équipements de gymnastique
- • Équipement d'haltérophilie et de musculation › Appareils multigym
- • Équipement pour sports de plein air et sur courts › Équipement pour sports de raquette et sur courts
- • Équipements de sports de plein air › Équipements d'athlétisme
- • Équipements pour terrain de jeux › Équipement pour l'escalade ou le grimper à la corde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-17 | Avis de marché |
| 2014-07-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour sports de plein air et sur courts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour sports de plein air et sur courts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de Bourgogne
Adresse postale: 17 boulevard de la Trémouille, CS 23502
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.region-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: f.gasser@cr-bourgogne.fr 📧
Téléphone: +33 380443612 📞
Fax: +33 380443612 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date limite de soumission: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-058741
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Équipements sportifs intérieur et extérieur
Brève description: Équipements sportifs intérieur et extérieur.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Équipements type " musculation "
Brève description: Équipements type " musculation ".
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 2014F219001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycées de la Région Bourgogne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Florence Gasser
M. le président du Conseil régional de Bourgogne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014F219001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse Internet: http://lyon.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 471770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2014/S 036-058741 (2014-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour sports de plein air et sur courts
Quantité ou étendue:
Le marché est passé sous la forme dite "À bons de commande", soit sans mention de quantité.Il est toutefois précisé que le Conseil régional de Bourgogne s'engage sur un minimum de commande, sur la durée total du marché de :Lot 01 : 50 000 (HT).Lot 02 : 60 000 (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour sports de plein air et sur courts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de Bourgogne
Adresse postale: 17 boulevard de la Trémouille, CS 23502
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.region-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: f.gasser@cr-bourgogne.fr 📧
Téléphone: +33 380443612 📞
Fax: +33 380443612 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date limite de soumission: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-058741
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Critères d'attribution pour l'ensemble des lots :
L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
Caractéristiques des gammes : 35 %
Dont :
Caractéristiques techniques : 15 %
Etendue des gammes : 5 %
Sécurité / respect des normes : 10 %
Prestations notamment contrôle de fonctionnement, garantie, SAV, formation, prestations spécifiques liées à l'équipement : 5 %
Accessoires, documentation et prestations : 15 %
Dont :
Accessoires : 5 %
Prestations : 10 %
Prix (bordereau de simulation) : 50 %
Durée du marché ou délai d'exécution :
La durée du marché est de trois ans à compter de la date de notification du marché.
Il pourra être renouvelé pour une durée d'un an, par ordre de service.
Modalités d'attribution du marché :
L'offre qui sera retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note au vu de l'ensemble des critères pondérés après analyse.
Le marché sera attribué par la Commission d'appel d'offres au vu de l'analyse des offres reçues.
Information des candidats :
Important : les documents de communication et d'information à destination des candidats (demandes de complément, négociation, information aux candidats non retenus, etc.) s'effectueront par voie dématérialisée sous la forme d'un courrier signé électroniquement. En cas de réponse électronique, tous les documents seront envoyés à l'adresse de dépôt sur e-bourgogne. Si la réponse est sous format papier, les candidats doivent obligatoirement indiquer dans leur offre une adresse de messagerie électronique valide à laquelle seront envoyés ces documents.
La notification du marché au prestataire retenu s'effectuera également par voie dématérialisée selon les mêmes modalités.
Modalités de remise des plis :
Par voie électronique (modalité prioritaire de remise des plis). Les candidats doivent détenir une signature électronique (dont le délai d'obtention est d'environ une semaine)
— par voie dématérialisée : le pli dématérialisé devra être déposé à l'adresse suivante : https://www.e-bourgogne.fr (référence e-bourgogne : 2014f219001),
— sur support papier :
soit envoyé par la poste à l'adresse ci-dessus par pli recommandé avec avis de réception postal,
M. le président du Conseil régional de Bourgogne
Direction de la commande publique et des affaires juridiques
17 boulevard de la Trémouille
CS 23502
21035 Dijon Cedex
soit remis contre récépissé au secrétariat de la Direction de la commande publique et des affaires juridiques situé 16 boulevard de la Trémouille à Dijon (3ème étage).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
En application de l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché est traité sous la forme d'un marché fractionné à bons de commande.
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements sportifs à destination des lycées de la région Bourgogne.
Le présent marché est passé par appel d'offres ouvert, conformément aux articles 33, 57,77 et suivants du code des marchés publics.
Intitulé du lot: Équipements sportifs intérieur et extérieur
Brève description: Équipements sportifs intérieur et extérieur.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Équipements type " musculation "
Brève description: Équipements type " musculation ".
Quantité ou étendue:
Le marché est passé sous la forme dite "À bons de commande", soit sans mention de quantité.
Il est toutefois précisé que le Conseil régional de Bourgogne s'engage sur un minimum de commande, sur la durée total du marché de :
Lot 01 : 50 000 (HT).
Lot 02 : 60 000 (HT).
Prestations supplémentaires à réponse obligatoire et/ou facultative (options au sens du droit français): non.
Options (au sens européen, c'est-à-dire avenants ou marchés complémentaires).
Dans le cadre de cette consultation, la collectivité s'autorise à passer des avenants ou des marchés complémentaires en cas de nécessité.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycées de la Région Bourgogne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires édités par la direction des affaires juridiques du Ministère de l'économie et des finances - dc1 signée et Dc2 - ou à joindre l'ensemble des informations exigées au titre des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation.
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Elles seront appréciées au regard d'une déclaration des chiffres d'affaires des 3 dernières années. (ou joindre un extrait Kbis pour les structures nouvellement créées).
Capacité technique et professionnelle:
Pour démontrer leur capacité, les candidats présenteront des références de nature et d'importance comparable à l'objet du marché ou si cela leur est impossible, toute autre information laissée à leur libre appréciation permettant de faire valoir que leur expérience et compétence sont suffisantes pour assurer la prestation.
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Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire du marché est dispensé de constituer un cautionnement.
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Financement 100 % Conseil régional de Bourgogne.
Les prix sont révisables.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Florence Gasser
M. le président du Conseil régional de Bourgogne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014F219001
Informations complémentaires
Critères d'attribution pour l'ensemble des lots :
L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
Caractéristiques des gammes : 35 %
Dont :
Caractéristiques techniques : 15 %
Etendue des gammes : 5 %
Sécurité / respect des normes : 10 %
Prestations notamment contrôle de fonctionnement, garantie, SAV, formation, prestations spécifiques liées à l'équipement : 5 %
Accessoires, documentation et prestations : 15 %
Accessoires : 5 %
Prestations : 10 %
Prix (bordereau de simulation) : 50 %
Durée du marché ou délai d'exécution :
La durée du marché est de trois ans à compter de la date de notification du marché.
Il pourra être renouvelé pour une durée d'un an, par ordre de service.
Modalités d'attribution du marché :
L'offre qui sera retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note au vu de l'ensemble des critères pondérés après analyse.
Le marché sera attribué par la Commission d'appel d'offres au vu de l'analyse des offres reçues.
Information des candidats :
Important : les documents de communication et d'information à destination des candidats (demandes de complément, négociation, information aux candidats non retenus, etc.) s'effectueront par voie dématérialisée sous la forme d'un courrier signé électroniquement. En cas de réponse électronique, tous les documents seront envoyés à l'adresse de dépôt sur e-bourgogne. Si la réponse est sous format papier, les candidats doivent obligatoirement indiquer dans leur offre une adresse de messagerie électronique valide à laquelle seront envoyés ces documents.
Afficher plus
La notification du marché au prestataire retenu s'effectuera également par voie dématérialisée selon les mêmes modalités.
Modalités de remise des plis :
Par voie électronique (modalité prioritaire de remise des plis). Les candidats doivent détenir une signature électronique (dont le délai d'obtention est d'environ une semaine)
— par voie dématérialisée : le pli dématérialisé devra être déposé à l'adresse suivante : https://www.e-bourgogne.fr (référence e-bourgogne : 2014f219001),
— sur support papier :
soit envoyé par la poste à l'adresse ci-dessus par pli recommandé avec avis de réception postal,
M. le président du Conseil régional de Bourgogne
Direction de la commande publique et des affaires juridiques
17 boulevard de la Trémouille
CS 23502
21035 Dijon Cedex
soit remis contre récépissé au secrétariat de la Direction de la commande publique et des affaires juridiques situé 16 boulevard de la Trémouille à Dijon (3ème étage).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse Internet: http://lyon.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 471770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2014/S 036-058741 (2014-02-17)
Avis d'attribution de marché (2014-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240469
Se réfère à l'avis: 2014/S 36-058741
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lycées de la Région Bourgogne
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-10 📅
Nom: casal sport
Adresse postale: rue Blériot Altrof
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas B.P. 61616
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 Bd Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du Tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2014/S 134-240469 (2014-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240469
Se réfère à l'avis: 2014/S 36-058741
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Le marché est passé sous la forme dite "à bons de commande", soit sans mention de quantité.
Il est toutefois précisé que le Conseil régional de Bourgogne s'engage sur un minimum de commande pour la durée total du marché de :
Lot 01 : 50 000,00 HT
Lot 02 : 60 000,00 (H.T.).
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 36 B, annonce no 203 du 20 février 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juillet 2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lycées de la Région Bourgogne
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-10 📅
Nom: casal sport
Adresse postale: rue Blériot Altrof
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas B.P. 61616
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 Bd Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du Tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2014/S 134-240469 (2014-07-11)
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