acquisition d'ensembles de fauchage et débroussaillage
CG 49
acquisition d'ensembles de fauchage et débroussaillage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CG 49
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-25 | Avis de marché |
| 2014-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Faucheuses
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Faucheuses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG 49
Adresse postale: Hôtel du Département – direction des des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation – place Michel Debré – CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Courrier électronique: j.baudry@cg49.fr 📧
Téléphone: +33 241814429 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-25 📅
Date limite de soumission: 2014-08-06 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-216865
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition d'ensembles de fauchage et débroussaillage
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14S0059
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ctd - 23 avenue du Moulin Marcille, 49130 Les Ponts-de-Cé
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Julien Baudry
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Nom: Conseil général de Maine-et-Loire
Adresse postale: 23 avenue du Moulin Marcille
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Point de contact: Centre technique départemental
M. Pascal Surgioff
Téléphone: +33 241966115 📞
Fax: +33 241966126 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0059
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 122-216865 (2014-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Faucheuses
Quantité ou étendue:
trois ensembles de fauchage et débroussaillage - 2 en tranche ferme et 1 en tranche conditionnelle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Faucheuses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG 49
Adresse postale: Hôtel du Département – direction des des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation – place Michel Debré – CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Courrier électronique: j.baudry@cg49.fr 📧
Téléphone: +33 241814429 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-25 📅
Date limite de soumission: 2014-08-06 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-216865
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
* Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes - les candidatures et offres doivent être transmises impérativement par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité - pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité - unité monétaire : euro - date prévisionnelle de commencement des prestations : 15.10.2014 (notification du marché).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition d'ensembles de fauchage et débroussaillage
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14S0059
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ctd - 23 avenue du Moulin Marcille, 49130 Les Ponts-de-Cé
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature Dc1, mise à jour 25.6.2012 - déclaration du candidat Dc2, mise à jour 15.9.2010 - justificatif des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat - copie des jugements en cas de redressement judiciaire
Situation économique et financière:
chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Un document décrivant l'organisation et la composition de la société, les moyens en personnel (nombre et qualifications) et les moyens en matériel - une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années en indiquant les montants, les dates et les destinataires publics ou privés.
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Dépôts et garanties exigés:
en cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- Virement par mandat administratif - délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: en cas de cotraitance, le groupement devra être solidaire après attribution
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Julien Baudry
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Nom: Conseil général de Maine-et-Loire
Adresse postale: 23 avenue du Moulin Marcille
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Point de contact: Centre technique départemental
M. Pascal Surgioff
Téléphone: +33 241966115 📞
Fax: +33 241966126 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0059
Informations complémentaires
* Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes - les candidatures et offres doivent être transmises impérativement par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité - pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité - unité monétaire : euro - date prévisionnelle de commencement des prestations : 15.10.2014 (notification du marché).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.6.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 122-216865 (2014-06-25)
Avis d'attribution de marché (2014-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 960 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CG49
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342599
Se réfère à l'avis: 2014/S 122-216865
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ctd - 23 avenue du Moulin Marcille, 49130 Les Ponts-de-Cé.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-15 📅
Nom: SAS Noremat
Adresse postale: Dynapôle Ludes/Fleville -166 rue Ampère - BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54514
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Source: OJS 2014/S 194-342599 (2014-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 960 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CG49
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342599
Se réfère à l'avis: 2014/S 122-216865
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Date de signature du marché : 29.9.2014.
Le contrat est consultable au Conseil général de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 123 B, annonce no 211 du 28.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ctd - 23 avenue du Moulin Marcille, 49130 Les Ponts-de-Cé.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-15 📅
Nom: SAS Noremat
Adresse postale: Dynapôle Ludes/Fleville -166 rue Ampère - BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54514
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Source: OJS 2014/S 194-342599 (2014-10-06)
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