Acquisition d'autobus standards, d'autobus articulés et de minibus TPMR

Brest Métropole Océane

La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison d'autobus standards, d'autobus articulés et de minibus TPMR, destinés au renouvellement ou à l'extension du parc de véhicules de Brest Métropole Océane, qui agit ici en qualité d'entité adjudicatrice au sens des articles 134 et 135-5 du Code des marchés publics. Les candidats admis à remettre une offre devront, au cours d'une audition, présenter un véhicule à Brest (le véhicule sera sur Brest au moins 2 jours ouvrés).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Evobus SAS

Qui ?

• Brest Métropole Océane

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-29	Avis de marché
2015-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-29 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-263172
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

1 – Le nombre de candidats admis à présenter une offre sera de quatre (4) au minimum. Les critères de sélection des candidats sont, sans ordre de priorité: — capacité financière et économique, — capacité professionnelle et technique. 2 – la date mentionnée à l'article IV.3.3) s'entend comme la date de réception des candidatures. Date indicative d'envoi du dossier de consultation aux candidats sélectionnés: semaine 40. Date limite indicative de remise des offres initiales: 5.11.2014. 3 – renseignements d'ordre technique: Service transports et stationnement: +33 298335055. Alain Jegou: +33 298335056 – Bibus – M. François Debeuckelaere: +33 298344010 4 – la pondération mentionnée à l'article IV.2.1 s'entend en pourcentage. 5 – le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants: performances techniques et qualités des équipements: 35 %, performance environnementale: 10 %, l'assistance technique, le Service après-vente (Sav) et la formation: 10 %, niveau des garanties: 5 % – le critère prix sera apprécié au regard des sous-critères suivants: prix d'acquisition: 30 %, Coût de maintenance: 5 %, Consommation de carburant: 5 %. 6 – les options évoquées au Ii.2.1) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques. 7 – la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art. 77 CMP). 8 – dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de communauté – Direction de la commande publique – 24 rue Coat-Ar-Guéven – CS 73826 – 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf.: indiquer Brest-Mo-2014-0041); dossiers gratuits. 9 – instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des affaires juridiques – 24 rue Coat-Ar-Guéven – CS 73826 – 29238 Brest Cedex 2. 10 – possibilité de répondre par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2014.

Informations complémentaires

1 – Le nombre de candidats admis à présenter une offre sera de quatre (4) au minimum.

Les critères de sélection des candidats sont, sans ordre de priorité:

— capacité financière et économique,

— capacité professionnelle et technique.

2 – la date mentionnée à l'article IV.3.3) s'entend comme la date de réception des candidatures.

Date indicative d'envoi du dossier de consultation aux candidats sélectionnés: semaine 40.

Date limite indicative de remise des offres initiales: 5.11.2014.

3 – renseignements d'ordre technique: Service transports et stationnement: +33 298335055.

Alain Jegou: +33 298335056 – Bibus – M. François Debeuckelaere: +33 298344010

4 – la pondération mentionnée à l'article IV.2.1 s'entend en pourcentage.

5 – le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants: performances techniques et qualités des équipements: 35 %, performance environnementale: 10 %, l'assistance technique, le Service après-vente (Sav) et la formation: 10 %, niveau des garanties: 5 % – le critère prix sera apprécié au regard des sous-critères suivants: prix d'acquisition: 30 %, Coût de maintenance: 5 %, Consommation de carburant: 5 %.

6 – les options évoquées au Ii.2.1) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques.

7 – la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art. 77 CMP).

8 – dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de communauté – Direction de la commande publique – 24 rue Coat-Ar-Guéven – CS 73826 – 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/

(réf.: indiquer Brest-Mo-2014-0041); dossiers gratuits.

9 – instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des affaires juridiques – 24 rue Coat-Ar-Guéven – CS 73826 – 29238 Brest Cedex 2.

10 – possibilité de répondre par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Autobus standards.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 450 000 EUR (HT) – montant maximum: 1 800 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à partir de sa date de notification. Il est reconductible une fois, pour 2 ans.

Numéro du lot: 2
Brève description: Autobus articulés.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 600 000 EUR (HT) – montant maximum: 2 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Minibus TPMR.
Quantité ou étendue:

Montant minimum annuel: 65 000 EUR (HT) – montant maximum annuel: 260 000 EUR (HT).

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2015 pour sa période initiale. Il est reconductible 3 fois, par période d'un an.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont reconductibles.

Numéro de référence: Brest-MO-2014-0041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibus – garage des autobus, 7 rue Ferdinand de Lesseps, 29200 Brest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— L'imprimé DC1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la commande publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses co-traitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (interdictions de soumissionner),

— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. L'entité adjudicatrice acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la commande publique cf. Paragraphe I.1).

Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 2 % sera effectuée sur chaque acompte.

Pour les lots 1 et 2: une avance égale à 15 % d'une somme égale à 12 fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois.

Toutefois, en application de l'article 89 du CMP, ce dernier ne pourra recevoir cette avance qu'après avoir constitué une garantie à première demande à hauteur de celle-ci.

Pour le lot 3: une avance égale à 15 % du montant minimum du marché pourra être accordée au titulaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Unité monétaire du marché: euro.

Financement conformément aux règles de la comptabilité publique, sur fonds propres.

Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité.

Les prix sont révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Autres conditions particulières:

La présente consultation est relative à un marché qui fera l'objet de clauses environnementales dans le cadre de son exécution.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
2018
Source: OJS 2014/S 146-263172 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2015-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 620 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-21 📅
Date de publication: 2015-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 164-300878
Se réfère à l'avis: 2014/S 146-263172
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces des marchés: sur rendez-vous pris auprès de la direction de la commande publique (Tél. +33 298335411), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 146 B, annonce nº 178 du 1.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2015.

Source: OJS 2015/S 164-300878 (2015-08-21)

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