Acquisition d'antennes, de parafoudres et d'accessoires pour stations fixes, destinés à la maintenance des réseaux radioélectriques OPERA du ministère de la Défense

Dirisi Toulon

Acquisition d'antennes, de parafoudres et d'accessoires pour stations fixes, destinés à la maintenance des réseaux radioélectriques OPERA du ministère de la Défense.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-20.

Qui ?

• Dirisi Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision

Où ?

• Finistère
• Manche
• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-20	Avis de marché

Avis de marché (2014-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
Valeur totale du marché: 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIRISI Toulon
Adresse postale: Bureau marchés
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: dirisi-toulon.marches.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422435892 📞
Fax: +33 422425052 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-03-27 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064540
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

L'administration impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (remise des candidatures, retrait du dossier de consultation, remise des offres). le règlement de la consultation précise la liste des documents constituant la candidature et l'offre, ainsi que leurs modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la Plate-forme des achats de l'Éetat (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr après publication de la présente annonce les plis contenant les candidatures et les offres seront transmis sous forme électronique. Les plis seront déposés sous une forme électronique sur la Plate-forme des achats de l'Éetat (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide ducertificat électronique de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entreprise onformément aux dispositions de l'article 237.v du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 6 de l'arrêté du 14/12/09, cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible de "Copie de sauvegarde" négociation le marché étant passé sous le régime d'une procédure adaptée, la personne publique organisera une ou des réunions de négociation avec les candidats dans le respect du principe d'égalité, de traitement des candidats et de transparence des procédures. La négociation ne pourra en aucun cas : — modifier l'objet du marché, — modifier les critères de jugement, — modifier des caractéristiques essentielles ou pouvant être considérées comme substantielles, — modifier des éléments légaux (intérêts moratoires ...). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.

Informations complémentaires

L'administration impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (remise des candidatures, retrait du dossier de consultation, remise des offres).

le règlement de la consultation précise la liste des documents constituant la candidature et l'offre, ainsi que leurs modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la Plate-forme des achats de l'Éetat (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr après publication de la présente annonce les plis contenant les candidatures et les offres seront transmis sous forme électronique. Les plis seront déposés sous une forme électronique sur la Plate-forme des achats de l'Éetat (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation

afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide ducertificat électronique de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entreprise onformément aux dispositions de l'article 237.v du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 6 de l'arrêté du 14/12/09, cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible de "Copie de sauvegarde"

négociation le marché étant passé sous le régime d'une procédure adaptée, la personne publique organisera une ou des réunions de négociation avec les candidats dans le respect du principe d'égalité, de traitement des candidats et de transparence des procédures. La négociation ne pourra en aucun cas :

— modifier l'objet du marché,

— modifier les critères de jugement,

— modifier des caractéristiques essentielles ou pouvant être considérées comme substantielles,

— modifier des éléments légaux (intérêts moratoires ...).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'antennes, de parafoudres et d'accessoires pour stations fixes, destinés à la maintenance des réseaux radioélectriques OPERA du ministère de la Défense.

Description des options: Avenant, marché similaire, reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: P 14 90 020 0660
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base navale Toulon, Brest, Cherbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les conditions de participation sont precisees sur les documents telechargeables sur la plate forme des achats de l'État www.marches-publics.gouv.fr

Situation économique et financière:

Les conditions de participation sont precisees sur les documents telechargeables sur la plate forme des achats de l'État www.marches-publics.gouv.fr

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les conditions de participation sont precisees sur les documents telechargeables sur la plate forme des achats de l'État www.marches-publics.gouv.fr

Capacité technique et professionnelle:

Les conditions de participation sont precisees sur les documents telechargeables sur la plate forme des achats de l'État www.marches-publics.gouv.fr

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère de la défense. Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformément au décret n° 2002-232 du 21 février 2002 modifié. Le mode de paiement est le virement. Le comptable assignataire est: l'ACSIA, service accord 2, Le Vendôme III, 11 rue du Rempart, 93196 Noisy-le-Grand.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire des cotraitants.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000597800015
Contact
Point de contact: Bureau marché
M. Jeulin Thierry
Adresse postale: Via la plate forme des achats de l'État www.marches-publics.gouv.fr
Point de contact: Via la plate forme des achats de l'État www.marches-publics.gouv.fr
Courrier électronique: bureau_marches.dirisi-tln@marine.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 494023402 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=161755&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=161755&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'administration impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (remise des candidatures, retrait du dossier de consultation, remise des offres).

le règlement de la consultation précise la liste des documents constituant la candidature et l'offre, ainsi que leurs modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la Plate-forme des achats de l'Éetat (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr après publication de la présente annonce les plis contenant les candidatures et les offres seront transmis sous forme électronique. Les plis seront déposés sous une forme électronique sur la Plate-forme des achats de l'Éetat (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation

afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide ducertificat électronique de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entreprise onformément aux dispositions de l'article 237.v du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 6 de l'arrêté du 14/12/09, cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible de "Copie de sauvegarde"

négociation le marché étant passé sous le régime d'une procédure adaptée, la personne publique organisera une ou des réunions de négociation avec les candidats dans le respect du principe d'égalité, de traitement des candidats et de transparence des procédures. La négociation ne pourra en aucun cas :

— modifier l'objet du marché,

— modifier les critères de jugement,

— modifier des caractéristiques essentielles ou pouvant être considérées comme substantielles,

— modifier des éléments légaux (intérêts moratoires ...).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Source: OJS 2014/S 039-064540 (2014-02-20)

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