Achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de l'Inha

Institut national d'histoire de l'art

achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de L'Inha.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Institut national d'histoire de l'art

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-13	Avis de marché
2014-06-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national d'histoire de l'art
Adresse postale: 2 rue Vivienne
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inha.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@inha.fr 📧
Téléphone: +33 147038947 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-13 📅
Date limite de soumission: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 034-055169
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

remise d'échantillons obligatoires les soumissionnaires devront faire parvenir le panel d'échantillons correspond à la liste établie. Ces échantillons pourront être envoyés par courrier à l'adresse indiquée pour la remise des offres ou déposés au service de la commande publique dans les mêmes conditions de délai que les plis. Cette disposition s'applique également aux candidatures et offres transmises par voie électronique. Ils seront ensuite conservés par l'inha ou retournés, aux candidats qui en feront la demande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de L'Inha.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papiers et produits façonnés - pochettes, chemises et boîtes en papier, carte ou carton - destinés au conditionnement de livres et brochures
Brève description:

Papiers et produits façonnés - pochettes, chemises et boîtes en papier, carte ou carton - destinés au conditionnement de livres et brochures

Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
24 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: : Papiers et produits façonnés - pochettes papier et polyester, albums et boîtes en carton - destinés au conditionnement de documents photographiques
Brève description:

Papiers et produits façonnés - pochettes papier et polyester, albums et boîtes en carton - destinés au conditionnement de documents photographiques

Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
12 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: boîtes légères en carton non habillées sur mesure à l'unité
Brève description: Boîtes légères en carton non habillées sur mesure à l'unité
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: boîtes d'archivage sur mesure en série
Brève description: Boîtes d'archivage sur mesure en série
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de:

- reconduire le marché,

- recourir à des avenants en cours d exécution du marché,

- recourir à des marchés complémentaires.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 8 rue des Petits-Champs, 75002 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre de candidature (formulaire Dc1) dûment complété ou équivalent,

En cas de groupement, tous les membres doivent signer la lettre de candidature ou à défaut habiliter leur mandataire à la signer en leur nom (l'habilitation devant alors être fournie) ;

- documents relatifs au pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise,

- copie du (des) jugement(s) prononcé(s), s'il est en redressement judiciaire,

- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés àl'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

la déclaration du candidat( formulaire Dc2) dûment complété ou équivalent,

-chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

-attestation d'assurance en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

présentation d'une liste des principales fournitures et services fournis au cours des 3 dernières année(indiquant notamment le montant, le volume, la date et le destinataire public ou privé, le nom d'un contact et son numéro de téléphone)

- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

délai global de paiement sous 30 jours par mandat administratif (alinéa 1 de l'article 37 de la loi du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et le décret no2013- 269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: conjoint

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Vaudel Stephanie
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=160429&orgAcronyme=f2hA 🌏
Nom: Institut national d'histoire de l'art
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=160429&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=160429&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=160429&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-002
Informations complémentaires

remise d'échantillons obligatoires

les soumissionnaires devront faire parvenir le panel d'échantillons correspond à la liste établie.

Ces échantillons pourront être envoyés par courrier à l'adresse indiquée pour la remise des offres ou déposés au service de la commande publique dans les mêmes conditions de délai que les plis. Cette disposition s'applique également aux candidatures et offres transmises par voie électronique.

Ils seront ensuite conservés par l'inha ou retournés, aux candidats qui en feront la demande.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 034-055169 (2014-02-13)

Avis d'attribution de marché (2014-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-20 📅
Date de publication: 2014-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 119-211795
Se réfère à l'avis: 2014/S 34-055169
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants : Lot no 1 : 4 000 - 24 000 euros HT Lot no 2 : 2 500 - 12 000 euros HT Lot no 3 : 4 000 - 24 000 euros HT Lot no 4 : 2 500 - 12 000 euros (H.T.). Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 34 B, annonce no 272 du 18 février 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 juin 2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-04 📅
Nom: société européenne de conseil en archivage neutre
Adresse postale: 101, avenue du Général Leclerc
Commune postale: Paris
Code postal: 75014

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-16 📅
Nom: atlantis France
Adresse postale: 73/75 boulevard du courcerin
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-03 📅
Nom: walter Klug Gmbhand co kg/ klug Conservation
Adresse postale: ZollstraBe 2
Commune postale: Immenstadt
Code postal: 87509
Pays: Allemagne 🇩🇪

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-27 📅
Nom: michel Cauchard
Adresse postale: 103/105, rue Charles Michels
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93284
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 119-211795 (2014-06-20)

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