Achat et livraison de viandes et charcuteries réfrigérées pour l'IDEFHI

Idefhi

Achat et livraison de viandes et charcuteries réfrigérées pour l'IDEFHI.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-05 Avis de marché
2014-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Quantité ou étendue:
À titre purement indicatif, pour la durée maximale du marché, les montants EUR HT estimés , par lot sont les suivants:— lot 1: 84 000 EUR,— lot 2: 48 000 EUR,— lot 3: 48 000 EUR,— lot 4: 58 000 EUR,— lot 5: 440 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Idefhi
Adresse postale: 38 route de Sahurs – CS 10004
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Contact
Adresse Internet: http://www.idefhi.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-05 📅
Date limite de soumission: 2014-04-24 📅
Date de publication: 2014-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 048-079828
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons gratuits suivants: — lot 1: – paupiettes de lapin: 5 unités, – paupiettes de dindes: 5 unités. — lot 3: – dés de jambon: 500 gr, – lardons fumés: 500 gr, – chipolatas: 5 unités, – merguez boeuf / mouton: 5 unités. Les échantillons conformes aux produits listés ci-dessus seront obligatoirement déposés ou livrés au service unité centrale de production (UCP), bâtiment 6 de l'IDEFHI, 38 route de Sahurs, 76380 Canteleu, au plus tard à la date et heure limite de remise des offres indiquées au présent avis. La DLC des échantillons doit être au minimum supérieure de 10 jours à la date échéance de remise des offres. Seuls les échantillons demandés seront déposés dans les quantités demandées. Le candidat qui sera retenu au titre des marchés s'engage sur toute la durée du contrat public à livrer des produits de la même qualité que celle proposée sur la fiche technique de chaque échantillon. Chaque échantillon devra être accompagné de sa fiche technique. Aux fins d'identification certaine, chaque envoi d'échantillons doit comporter: — la référence de l'appel d'offres et le nº du lot, — la raison sociale du candidat et le nom du responsable de l'entreprise, — un bordereau récapitulatif des échantillons remis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande, alloti, sans montant mini ni maxi, d'un an renouvelable 3 fois.
Brève description: Achat et livraison de viandes et charcuteries réfrigérées pour l'IDEFHI.
Quantité ou étendue:
À titre purement indicatif, pour la durée maximale du marché, les montants EUR HT estimés , par lot sont les suivants:
— lot 1: 84 000 EUR,
— lot 2: 48 000 EUR,
— lot 3: 48 000 EUR,
— lot 4: 58 000 EUR,
— lot 5: 440 000 EUR.
Numéro de référence: SJA 2014-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38 route de Sahurs, 76380 Canteleu

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— fonds propres,
— mandat administratif suivi d'un virement dans les délais légaux selon art. 98 du CMP. TX intérêt: taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Mode de paiement des documents:
— Le dossier de consultation est disponible gratuitement, sur le profil acheteur à l'adresse électronique suivante: www.e-marchespublics.com
ou bien le dossier de consultation des entreprises (papier ou cd rom) peut être obtenu après demande impérative préalable par télécopieur au 02.35.52.44.70 à l'IDEFHI – service juridique/cellule marchés – 38 route de Sahurs – CS 10004 – 76380 Canteleu.
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Le(s) lot(s) souhaité(s) et le support choisi (papier ou CDROM) doivent être impérativement indiqués dans la demande.
Aucun envoi de dossier de consultation par émail.
Le dossier de consultation est payant dans les conditions suivantes:
— 20 euro (TTC) pour l'envoi ou retrait sur support papier,
— 10 euro (TTC) pour l'envoi ou retrait sur cd rom.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 et 3: Prix (sur la base du détail estimatif)° (50)
2. Pour les lots 1 et 3: Valeur technique des produits: 70 % de la note sur l'analyse des fiches techniques – 30 % de la note sur l'analyse des échantillons (30)
3. Pour les lots 1 et 3: Organisation de l'entreprise sur la base du mémoire technique (cadre fourni au DCE) (20)
4. Pour les lots 2,4 et 5: Prix (sur la base du détail estimatif) (50)
5. Pour les lots 2,4 et 5: Valeur technique des produits sur l'analyse des fiches techniques (30)
6. Pour les lots 2,4 et 5: Organsisation de l'entreprise sur la base du mémoire technique (cadre fourni au DCE) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Idefhi
Point de contact: Service économique – cellule achats
Fax: +33 235523821 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: service juridique / cellule marchés
Fax: +33 235524470 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Service juridique / cellule marchés

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SJA 2014-07
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons gratuits suivants:
— lot 1:
– paupiettes de lapin: 5 unités,
– paupiettes de dindes: 5 unités.
— lot 3:
– dés de jambon: 500 gr,
– lardons fumés: 500 gr,
– chipolatas: 5 unités,
– merguez boeuf / mouton: 5 unités.
Les échantillons conformes aux produits listés ci-dessus seront obligatoirement déposés ou livrés au service unité centrale de production (UCP), bâtiment 6 de l'IDEFHI, 38 route de Sahurs, 76380 Canteleu, au plus tard à la date et heure limite de remise des offres indiquées au présent avis. La DLC des échantillons doit être au minimum supérieure de 10 jours à la date échéance de remise des offres.
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Seuls les échantillons demandés seront déposés dans les quantités demandées.
Le candidat qui sera retenu au titre des marchés s'engage sur toute la durée du contrat public à livrer des produits de la même qualité que celle proposée sur la fiche technique de chaque échantillon.
Chaque échantillon devra être accompagné de sa fiche technique.
Aux fins d'identification certaine, chaque envoi d'échantillons doit comporter:
— la référence de l'appel d'offres et le nº du lot,
— la raison sociale du candidat et le nom du responsable de l'entreprise,
— un bordereau récapitulatif des échantillons remis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen,
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert – CS 50500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'art. L551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 à 5 du code de justice administrative),
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— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'État du 16 juillet 2007, Société TROPIC Travaux Signalisation-Req. N291545).
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Source: OJS 2014/S 048-079828 (2014-03-05)
Avis d'attribution de marché (2014-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 171 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224491
Se réfère à l'avis: 2014/S 48-079828
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Procédure d'appel d'offres ouvert pour marchés à bons de commande avec maximum annuel d'une durée d'un an renouvelable trois fois : Les montants indiqués des marchés attribués sont les montants du détail quantitatif estimatif vérifié de chacun des titulaires. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 48 B, annonce no 236 du 8.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 et 3 : Prix (sur la base du détail estimatif)° (50)
2. Pour les lots 1 et 3 : Valeur technique des produits : 70 % de la note sur l'analyse des fiches techniques - 30 % de la note sur l'analyse des échantillons (30)
3. Pour les lots 1 et 3 : Organsisation de l'entreprise sur la base du mémoire technique (cadre fourni au Dce) (20)
4. Pour les lots 2,4 et 5 : Prix (sur la base du détail estimatif) (50)
5. Pour les lots 2,4 et 5 : Valeur technique des produits sur l'analyse des fiches techniques (30)
6. Pour les lots 2,4 et 5 : Organsisation de l'entreprise sur la base du mémoire technique (cadre fourni au Dce) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-20 📅
Nom: Grosdoit
Adresse postale: min de Rouen
Commune postale: Rouen
Code postal: 76042
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: cours Saint-Paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

3️⃣
Nom: Brake France
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070

4️⃣

5️⃣
Nom: Lemarchand
Adresse postale: ZAC du Launay - 11 rue Eugène Varlin
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief ;
- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L521-1 du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 à 5 du Code de Justice administrative) ;
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- recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'etat du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation-Req. N291545)
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Source: OJS 2014/S 126-224491 (2014-07-01)
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Fournisseurs:
Brake France Grosdoit Lemarchand Socopa Viandes
Produits/services:
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