Achat et livraison de vêtements haute visibilité et de travail pour les agents des routes du Conseil général du Gard
Conseil général du Gard
Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • MABEO
- • Gard
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-18 | Avis de marché |
| 2015-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-18 📅
Date limite de soumission: 2014-10-30 📅
Date de publication: 2014-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 182-320755
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
100 000 💰
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 14SA009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au vu du mémoire technique, des échantillons et des fiches techniques (60)
2. Prix des prestations au vu du DQE (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bompard Gilles
Nom: Conseil général du Gard – direction de la commande publique – Hôtel Carénou
Commune postale: Nîmes
Point de contact: M. Gilles Bompard
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466763600 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.gard.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=920&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse postale: 14 rue Bernard Aton
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=920&orgAcronyme=t5y 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SA009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 182-320755 (2014-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Quantité ou étendue:
Le marché prévoit la fourniture et la livraison de divers vêtements haute visibilité et de travail pour environ 550 agents du Conseil général du gard affectés à l'entretien, à l'exploitation et à la gestion du réseau routier départemental.Le marché est conclu pour une année à compter du 1.1.2015.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-18 📅
Date limite de soumission: 2014-10-30 📅
Date de publication: 2014-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 182-320755
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens , lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Afin de juger la valeur technique des produits proposés les candidats devront faire parvenir au Conseil général du Gard des échantillons. Les conditions de remises de ces échantillons sont précisées dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
100 000 💰
Brève description:
Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique.
Quantité ou étendue:
Le marché prévoit la fourniture et la livraison de divers vêtements haute visibilité et de travail pour environ 550 agents du Conseil général du gard affectés à l'entretien, à l'exploitation et à la gestion du réseau routier départemental.
Le marché est conclu pour une année à compter du 1.1.2015.
Numéro de référence: 14SA009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidats :
Garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles
Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix unitaires ajustables annuellement.
Modalités de règlement des comptes : Conditions du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : fonds propres
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au vu du mémoire technique, des échantillons et des fiches techniques (60)
2. Prix des prestations au vu du DQE (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bompard Gilles
Nom: Conseil général du Gard – direction de la commande publique – Hôtel Carénou
Commune postale: Nîmes
Point de contact: M. Gilles Bompard
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466763600 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.gard.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=920&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse postale: 14 rue Bernard Aton
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=920&orgAcronyme=t5y 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SA009
Informations complémentaires
dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens , lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
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Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Afin de juger la valeur technique des produits proposés les candidats devront faire parvenir au Conseil général du Gard des échantillons. Les conditions de remises de ces échantillons sont précisées dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 182-320755 (2014-09-18)
Avis d'attribution de marché (2015-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-020970
Se réfère à l'avis: 2014/S 182-320755
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Mabeo
Adresse postale: 708 avenue du Marché de la Gare
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2015/S 014-020970 (2015-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-020970
Se réfère à l'avis: 2014/S 182-320755
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 18.12.2014.
Type de procédure: appel d'offres, marché à bons de commande avec minimum et maximum en application de l'article 77 du CMP.
Montant total des commandes, pour la période initiale:
Seuil minimum: 40 000 EUR HT Seuil maximum: 100 000 EUR HT.
Le montant total est identique pour les périodes de reconduction du marché.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à partir du 1.1.2015.
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil général du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9.
Services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. Télécopie: +33 466763600. E-mail: dcp-personnepublique@gard.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution no: 181 B, annonce no 137 du 20.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Mabeo
Adresse postale: 708 avenue du Marché de la Gare
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2015/S 014-020970 (2015-01-16)
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