Achat et livraison de produits et matériels d'entretien pour les composantes de l'université de Franche-Comté

Université de Franche-Comté

Le présent marché concerne l'achat et livraison de produits et matériels d'entretien pour les composantes de l'université de Franche-Comté sises à Besançon, Belfort, Lons le Saunier, Montbéliard, Vesoul.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-08.

Qui ?

• Université de Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-08	Avis de marché

Avis de marché (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue: 90 000
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-fcomte.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 38166665081 📞
Fax: +33 381665805 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date limite de soumission: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125520
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits d'entretien divers
Brève description: Produits d'entretien divers.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériels de nettoyage
Brève description: Matériels de nettoyage, sacs à déchets, papier toilette et essuie-mains.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Torchons et serpillères
Brève description: Torchons et serpillères.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CCP 14.008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 Rue Claude Goudimel, 25000 Besançon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le jugement des candidatures portera exclusivement sur la situation administrative de l'entreprise : voir conditions fixées par le règlement de la consultation.

Situation économique et financière: Voir conditions fixées par le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir conditions fixées par le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement direct sur le budget de l'université. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:

Lot no 3 - lot réservé aux entreprises adaptées (art. 15 du code des marchés publics).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (analysée suivant test sur échantillons) (40)
2. Performance économique (30)
3. Performance des produits en matière de protection de l'environnement (20)
4. Qualité des services (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de l'université de Franche-Comté
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.univ-fcomte.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP 14.008

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art. L551-1 code justice administrative) ;

- référé contractuel dans 1 délai d'1 mois à compter de la publication d'1 avis d'attribution au Joue et dans 1 délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (art. L 551-13 à 16 code de justice adm.) ;

- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou recours de pleine juridiction contre le contrat dans 1 délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution ;

Source: OJS 2014/S 073-125520 (2014-04-08)

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