Achat et livraison de fournitures scolaires,pédagogiques et fournitures de bureau, matériels administratifs pour la ville de Clamart

Ville de Clamart

Fourniture et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux élèves des écoles maternelles et primaires de la ville, centres de loisirs,aux clubs 12/15 ans et aux crèches ainsi que les fournitures de bureau et matériels administratifs pour les besoins des structures la ville de Clamart.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-14 Avis de marché
2014-09-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Marché composé de 2 lots à bons de commande traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois.Les variantes sont autorisées et encadrées comme suit :Pour le lot 1 : prestation de sérigraphie et mise en sac des fournitures et comprenant la fourniture des sacs, pour le lot 2 : fourniture de calendriers et de blocs d'éphéméride.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clamart
Adresse postale: place Maurice Gunsbourg
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623716 📞
Fax: +33 146623767 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-14 📅
Date limite de soumission: 2014-04-24 📅
Date de publication: 2014-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 055-091625
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
l'Avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux élèves des écoles maternelles et primaires de la ville, centres de loisirs,aux clubs 12/15 ans et aux crèches ainsi que les fournitures de bureau et matériels administratifs pour les besoins des structures la ville de Clamart.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat de fournitures scolaires et pédagogiques
Brève description:
D'un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Fournitures destinées aux élèves des écoles maternelles et primaires de la ville, des centres de loisirs, des clubs 12-15 ans et des crèches.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat de fournitures de bureau et matériels administratifs
Brève description:
D'un montant minimum annuel de 15 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Achat destinés aux divers services de la ville et structures municipales.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché composé de 2 lots à bons de commande traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois.
Les variantes sont autorisées et encadrées comme suit :
Pour le lot 1 : prestation de sérigraphie et mise en sac des fournitures et comprenant la fourniture des sacs, pour le lot 2 : fourniture de calendriers et de blocs d'éphéméride.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Structures municipales de Clamart, 92140 Clamart.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats auront à produire les documents ci-après. En cas de groupement, chaque membre devra produire lesdits documents à l'exception du dc1 qui pourra être contresigné.
Seront éliminées les candidatures non accompagnées des pièces mentionnées ci dessous, celles qui ne présenteraient pas de garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes et celles qui ne peuvent avoir accès à la commande publique en application de l'article 43 du code des marchés publics.
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Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (ou imprimé dc1);
déclaration sur l'honneur du candidat (ou imprimé dc2)concernant les conditions restrictives de participation a la consultation visées au règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (ou imprimé dc2).
Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations (ou imprimé dc2).
Liste récente (références de moins de 5 ans) des collectivités territoriales ou des autres clients privés avec lesquelles la société candidate a travaillé ou tout autre document apportant la preuve que le candidat peut réaliser la prestation(ou imprimé dc2).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée, ni aucun cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds publics de la ville de Clamart (ressources propres). Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au c.c.a.g. Applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services et dans le délai global maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en application du décret 2013-269 du 29 mars 2013.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre jugée au regard du mémoire technique (40)
2. Prix (30)
3. Qualité des produits sur la base des échantillons demandés et fournis et diversité de la gamme appréciée à partir des catalogues transmis (20)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
l'Avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95024
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le présent marché pourra faire l'objet :
- à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy pontoise (article l. 211-4 du code de justice administrative) ;
- d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;
- d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles l. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (c.j.a.).
- d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article l. 521-1 du c.j.a.).
- d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles l.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (c.j.a.) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article r.551-7 du code de justice administrative.
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article r.551-1 : l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
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Source: OJS 2014/S 055-091625 (2014-03-14)
Avis d'attribution de marché (2014-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 188-331758
Se réfère à l'avis: 2014/S 55-091625
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 55 B, annonce no 391 du 19 mars 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
15 000 💰

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
3. Qualité produits (20)
4. Délai (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: lys rouge
Adresse postale: 56 rue Labrouste
Commune postale: Paris
Code postal: 75015

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-18 📅
Nom: office depot
Adresse postale: 126 avenue du Poteau
Commune postale: Senlis cedex
Code postal: 60452
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de cergy-pontoise
Adresse postale: 2-4 bld de l'hautil bp 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
a tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy pontoise (article l. 211-4 du code de justice administrative) ;
article r.551-1 : l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur
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Source: OJS 2014/S 188-331758 (2014-09-26)
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