Avis de marché (2014-04-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Remorques
Quantité ou étendue:
“La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen en vertu des dispositions du Code des marchés publics dans ses...”
Quantité ou étendue
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen en vertu des dispositions du Code des marchés publics dans ses articles 10, 26-i-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (marché à bons de commande), faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel, pour chaque lot, passé en application de l'article 77-i du Code des marchés publics. Les détails sont mentionnés dans la rubrique "Renseignements relatifs aux lots".Les montants minimum et maximum annuel propres à chaque lots sont repris dans l'acte d'engagement.Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).Le marché est conclu à prix unitaires, dans les conditions de l'article 7 du CCP 2014-1-7. Les prix sont fermes et définitifs pour toute la durée du marché.Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) ferme à compter de la notification du marché au titulaire.Le marché ne sera pas reconduit.Aucune variante n'est autorisée. Pas d'option. Pas de prestation supplémentaire éventuelle.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Remorques📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: boite postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Téléphone: +33 442477060📞
Fax: +33 442488205 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-04-23 📅
Date limite de soumission: 2014-06-03 📅
Date de publication: 2014-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 082-142497
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“Conditions de retrait du dossier de consultation :”
Source: OJS 2014/S 082-142497 (2014-04-23)
Avis d'attribution de marché (2014-09-15) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 180-317454
Se réfère à l'avis: 2014/S 82-142497
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
“Lot 3 Acquisition de désherbeurs thermiques à vapeur est déclaré infructueux car absence d'offres”
Source: OJS 2014/S 180-317454 (2014-09-15)