Achat et installation de rayonnages fixes et mobiles et mobiliers complémentaires pour la future bibliothèque biologie-chimie-physique-recherche de l'université Pierre et Marie Curie

Université Pierre et Marie Curie

Le détail des prestation est indiqué dans le CCAP et le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Pierre et Marie Curie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-17	Avis de marché
2014-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages de bureau
Quantité ou étendue:

Le marché, conclu pour une période de 12 mois, pourra être reconduit deux fois pour une nouvelle période de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, qui se prononcera au moins deux moins avant l'échéance de la période en cours. Conformément à l'article 16 du CMP, le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.380 000

Valeur totale du marché: 380 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rayonnages de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: Direction des achats, BC 611, 4 place Jussieu
Code postal: 75252
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.upmc.fr 🌏
Courrier électronique: amandine.pronier@upmc.fr 📧
Téléphone: +33 144272617 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date limite de soumission: 2014-04-09 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-058835
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

L'UPMC a établi un montant estimatif pour chacun des lots. Mais ces montants n'ont aucune valeur contractuelle.

— lot n° 1: 140 000 EUR HT,

— lot n° 2: 110 000 EUR HT,

— lot n° 3: 45 000 EUR HT,

— lot n° 4: 50 000 EUR HT,

— lot n° 5: 35 000 EUR HT.

Brève description: Le détail des prestation est indiqué dans le CCAP et le CCTP.
Numéro du lot: 1
Brève description: Rayonnages fixes et leurs accessoires pour la salle de lecture.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 1, les candidats devront impérativement mettre à disposition du maître d'ouvrage un prototype de rayonnage (voir description dans le règlement de consultation). Le prototype devra directement être livré sur son lieu de stockage, pour des raisons de sécurité, remis à la personne habilitée contre un récépissé, à l'adresse…

… suivante:université Pierre et Marie Curie – bibliothèque mathématiques-informatique recherche – campus de Jussieu,Patio 15-26 – Local 1516 SS 10,4 place Jussieu – boîte 258 – 75252 Paris Cedex 05.Sauf mention particulière, le prototype est gratuit, en aucun cas il ne pourra être facturé par le candidat. Il devra être envoyé ou déposé avant la date et heure mentionnée en page de garde du règlement de consultation et sur le présent avis de publication. Pour chacune des offres non retenues, les prototypes seront à retirer dans les trois mois suivant la notification de la décision de rejet à l'adresse où ils ont été déposés. Passé ce délai, ils seront considérés comme définitivement abandonnés et deviendront la propriété de l'administration.Afin d'évaluer les moyens à mettre en œuvre, les candidats doivent obligatoirement visiter les sites pour le lot 1 (voir le règlement de la consultation), avant l'établissement de leur offre, qu'ils souhaitent se voir attribuer.Les candidats ne sauraient, en aucun cas, se prévaloir postérieurement à la conclusion du marché, d'une connaissance insuffisante du lieu ou des équipements en place pour justifier l'impossibilité de respecter la totalité de leurs engagements ou pour justifier et obliger le pouvoir adjudicateur à supporter des charges financières qui n'auraient pas été prévues.A l'issue de la visite du site, les attestations de visite sont renseignées et signées par le candidat et la personne habilitée mentionnée ci-dessous. Ces attestations sont remises avec l'offre des candidats. Il est rappelé aux candidats que leur offre sera rejetée en l'absence de ces pièces.

… suivante:

université Pierre et Marie Curie – bibliothèque mathématiques-informatique recherche – campus de Jussieu,

Patio 15-26 – Local 1516 SS 10,

4 place Jussieu – boîte 258 – 75252 Paris Cedex 05.

Sauf mention particulière, le prototype est gratuit, en aucun cas il ne pourra être facturé par le candidat. Il devra être envoyé ou déposé avant la date et heure mentionnée en page de garde du règlement de consultation et sur le présent avis de publication. Pour chacune des offres non retenues, les prototypes seront à retirer dans les trois mois suivant la notification de la décision de rejet à l'adresse où ils ont été déposés. Passé ce délai, ils seront considérés comme définitivement abandonnés et deviendront la propriété de l'administration.

Afin d'évaluer les moyens à mettre en œuvre, les candidats doivent obligatoirement visiter les sites pour le lot 1 (voir le règlement de la consultation), avant l'établissement de leur offre, qu'ils souhaitent se voir attribuer.

Les candidats ne sauraient, en aucun cas, se prévaloir postérieurement à la conclusion du marché, d'une connaissance insuffisante du lieu ou des équipements en place pour justifier l'impossibilité de respecter la totalité de leurs engagements ou pour justifier et obliger le pouvoir adjudicateur à supporter des charges financières qui n'auraient pas été prévues.

A l'issue de la visite du site, les attestations de visite sont renseignées et signées par le candidat et la personne habilitée mentionnée ci-dessous. Ces attestations sont remises avec l'offre des candidats. Il est rappelé aux candidats que leur offre sera rejetée en l'absence de ces pièces.

Numéro du lot: 2
Brève description: Rayonnages fixes et mobiles avec faux plancher et accessoires pour le magasin.
Informations complémentaires sur les lots:

Afin d'évaluer les moyens à mettre en œuvre, les candidats doivent obligatoirement visiter les sites pour les lots 2 (voir le règlement de consultation), avant l'établissement de leur offre, qu'ils souhaitent se voir…

… attribuer.Les candidats ne sauraient, en aucun cas, se prévaloir postérieurement à la conclusion du marché, d'une connaissance insuffisante du lieu ou des équipements en place pour justifier l'impossibilité de respecter la totalité de leurs engagements ou pour justifier et obliger le pouvoir adjudicateur à supporter des charges financières qui n'auraient pas été prévues.A l'issue de la visite du site, les attestations de visite sont renseignées et signées par le candidat et la personne habilitée mentionnée ci-dessous. Ces attestations sont remises avec l'offre des candidats. Il est rappelé aux candidats que leur offre sera rejetée en l'absence de ces pièces.

… attribuer.

Numéro du lot: 3
Brève description: Chaises et sièges de travail.
Numéro du lot: 4
Brève description: Aménagement des espaces détente.
Numéro du lot: 5
Brève description: Aménagement des espaces pédagogiques.
Quantité ou étendue:

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: AO10012014AP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Pierre et Marie Curie, 4 place Jussieu, 75005 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lors de l'examen des candidatures, seront éliminés:

— les candidats non recevables en application de l'article 43 du CMP,

— les candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandés dûment remplis et signés,

— les candidats dont les garanties professionnels et financières par rapport à l'objet du marché sont insuffisantes ou inacceptables.

Pour soumissionner, les candidats doivent présenter:

— le formulaire Dc1, dûment renseigné et signé,

— le formulaire Dc2, dûment renseigné et signé,

— un extrait KBIS de moins de 3 mois,

— pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre ou ils sont établis ainsi qu'un extrait du casier judiciaire, ou à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance accompagné d'une traduction en langue française effectuée par un traducteur assermenté,

— une copie du ou des jugements prononcés si les candidats sont en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— les certificats de classement au feu et les certificats de conformité aux normes,

— les labels éventuellement décernés,

— les références des prestations de marchés similaires effectuées aux cours des deux dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les coordonnées téléphoniques d'un correspondant,

— des attestations de bonne exécution peuvent y être ajoutées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les candidats sont dispensés de cautionnements.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics, le paiement des factures intervient dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture. En cas de dépassement de ce délais contractuel, le taux d' intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points pourcentage. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Conformément aux dispositions des articles 87 et 88 du code des marchés publics, une avance pourra être versée au titulaire, sauf refus formel de sa part mentionné dans l'acte d'engagement.

Le marché ne prévoit pas le versement d'acompte.

Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire indiqué au marché à partir de son RIB ou de son RIP original.

L'ordonnateur de la dépense est le président de l'UPMC. Le comptable assignataire de la dépense est l'agent comptable de l'UPMC, Mme Ehlinger.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à présenter une offre soit en qualités de candidat seul, soit en qualités de membre d'un ou plusieurs groupements.

Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, ce groupement est solidaire. L'un des opérateurs économiques, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (45)
2. Valeur technique (55)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Amandine Pronier
Nom: Université Pierre et Marie Curie, direction des achats
Adresse postale: BC 611, 4 place Jussieu
URL pour informations complémentaires: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Code postal: 75005
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO10012014AP

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges de région Île-de-France
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le marché pourra faire l'objet auprès du tribunal administratif de Paris:

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative,

— d'un référé précontractuel: au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délais minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par courrier électronique avec demande d'avis de lecture et d'avis de réception de la lettre de rejet et d'information d'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,

— d'un référé contractuel: à compter de la signature du marché, conformément aux articles L.551-13 et R.551-1 à R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du conseil d'état du 16 juillet 2007 (CE, 17/07/2007, Société Tropic Travaux Signalisation) dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2014/S 036-058835 (2014-02-17)

Avis d'attribution de marché (2014-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-217120
Se réfère à l'avis: 2014/S 36-058835
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché à bons de commande, sans montant minimum et maximum. Le montant de l'offre retenue (montant du DQE correspondant à la 1ère commande) pour le lot 1 est de 98 978,57 EUR HT pour la société BRM Mobilier. Le montant de l'offre retenue (montant du DQE correspondant à la 1ère commande) pour le lot 2 est de 77 829, 16 EUR HT pour la société Tixit. Le montant de l'offre retenue (montant du DQE correspondant à la 1ère commande) pour le lot 4 est de 32 381,60 EUR HT pour la société Solutions by Steelcase. Le montant de l'offre retenue (montant du DQE correspondant à la 1ère commande) pour le lot 5 est de 15 345,17 EUR HT pour la société Solutions by Steelcase. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 36 B, annonce nº 274 du 20.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.6.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: université Pierre et Marie Curie, 4 place Jussieu, 75005 Paris.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-16 📅
Nom: BRM Mobilier
Adresse postale: 81 boulevard de Thouars ZA de ST Porchaire
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79302
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: brm-mobilier@brm-mobilier.fr 📧

2️⃣
Nom: Tixit
Adresse postale: 4 rue Ettore Bugatti, BP 50075
Commune postale: Haguenau
Code postal: 67502
Courrier électronique: tixit@tixit.com 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-17 📅
Nom: Solutions by Steelcase
Adresse postale: immeuble le Niagara, 191 rue du 1er mai
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92737

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet :

Le présent marché pourra faire l'objet auprès du tribunal administratif de Paris :

- d'un référé précontractuel : au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délai minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et d'accusé de réception de la présente lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur ;

- d'un référé contractuel : à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et 551-1 à R.551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;

- d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles ; ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt " Société Tropic Travaux Signalisation " - CE, 16 juillet 2007, no 291545 et arrêt " Tarn-et-Garonne " - CE, 4 avril 2014, nº 358994) ;

Source: OJS 2014/S 122-217120 (2014-06-25)

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