Achat de véhicules pour la Ville de Bar-le-Duc | Ville de Bar-le-Duc

Date	Document
2014-07-21	Avis de marché

Mode de passation : Le présent marché est passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics. Variantes Les variantes sont autorisées en complément de la solution de base. Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Durée du marché : La durée du marché correspond aux délais de livraison jusqu'à l'admission des véhicules au point de livraison (centre technique municipal). La durée du marché court à compter de la notification du marché au titulaire. Délais de livraison : Les délais de livraison des véhicules seront proposés par les candidats dans le planning joint à leur offre et inscrits à l'article 3 de l'acte d'engagement. Ce délai comprend les périodes de congés éventuelles du candidat et les délais pour la réalisation de la carte grise. Modalités d'obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats. Il est aussi téléchargeable gratuitement sur la plate forme de dématérialisation KLEKOON à l'adresse suivante : www.klekoon.com Adresse URL : http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=48292 Conditions de remise des offres : Les enveloppes devront être remises contre récépissé ou être envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal auprès de la collectivité. La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur la plateforme de dématérialisation KLEKOON à l'adresse suivante : https://www.klekoon.com. Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats : Le dossier à remettre par les candidats comprendra les pièces suivantes dûment datées et signées, regroupées dans une seule enveloppe: * La lettre de candidature (DC1); * La déclaration du candidat (DC2) permettant d'obtenir les renseignements mentionnés aux articles 44, 45 et 46 du CMP ; Ces documents fournis par la Ville permettent d'obtenir les renseignements mentionnés aux articles 44, 45 et 46 du CMP : - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n. 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L5221-8 et L8231-1 du Code du travail ; - renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières : le chiffre d'affaires pour les 3 derniers exercices ; * Pouvoir à la personne habilitée à signer ; * Les attestations d'assurance en cours de validité : assurance responsabilité civile professionnelle ; * Une attestation sur l'honneur de non-condamnation au titre de l'article 43 du CMP ; * Le règlement de consultation (RC), daté et signé ; * L'Acte d'engagement (AE) complété, daté et signé par le représentant qualifié de l'entreprise qui sera signataire du marché ; ou en cas de groupement par le mandataire dûment habilité ; * Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier joint à accepter sans modification ; * Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) relatif à chaque lot, cahier joint à accepter sans modification ; * Un devis détaillé, relatif à chaque lot, à remettre par le candidat, daté et signé ; * a l'appui de l'offre, les candidats devront joindre les documents explicatifs suivants : - un descriptif technique pour chacun des véhicules de chaque lot : le prestataire devra fournir uniquement la documentation commerciale correspondant à la spécificité du modèle proposé (une documentation générale de la gamme ne sera pas acceptée), il sera fourni en supplément : pour le lot n. 1 : un dossier technique détaillé permettant de juger la qualité du châssis et l'adaptabilité à l'installation d'une grue arrière et permettant de juger de la qualité de la grue. Pour les lots n. 5 et n. 6 : un dossier technique détaillé permettant de juger la qualité du châssis et des éléments de carrosserie. – les schémas de mise en œuvre du service après-vente en et hors période de garantie : le prestataire devra fournir une documentation spécifique à son propre service après-vente (toute documentation commerciale générale ne sera pas acceptée), - la quantité d'émission de Co2/Km pour chaque véhicule, - le planning détaillé de commande et de livraison, à remettre par le candidat. Critères de sélection des candidatures : Fourniture des documents et renseignements énumérés aux articles 44 - 45 et 46 du CMP. Critères d'attribution : Les offres seront analysées sur la base des critères suivants : - valeur technique de l'offre, notée sur 40 points * Qualité du matériel au vu des documents techniques, noté sur 20 points, * Schémas de mise en œuvre du service après-vente en et hors période de garantie, notés sur 20 points, – environnement, noté sur 20 points. Pour chaque lot, le critère environnement sera noté selon la formule suivante : n = 20 x (Eo/Ex) Dans laquelle : * n est la note attribuée au candidat, * Eo correspond à l'émission de Co2/Km la plus faible, * Ex correspond à l'émission de Co2/Km de l'offre étudiée. - Prix, noté sur 40 points. Le critère prix sera noté selon la formule suivante : n = 40 x (Po/Px) Dans laquelle : * n est la note attribuée au candidat, * Po est le prix de l'offre la moins-disante, * Px est le prix de l'offre étudiée. Les points obtenus pour chaque critère seront additionnés, afin de donner lieu à une note sur 100. Le candidat retenu sera celui qui aura obtenu le plus grand nombre de points. En cas d'égalité de note entre plusieurs candidats, le meilleur sur le critère prix sera retenu. Le maître d'ouvrage se réserve le droit de ne pas donner suite pour motif d'intérêt général. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique ou administratif peuvent être obtenus : – renseignements d'ordre technique : Ville de Bar-le-Duc - M. Jacquot Eric - service Espaces Verts - 12, rue Lapique BP 60559 – 55012 Bar-le-Duc Cedex. tél. : +33 329794638 – fax : +33 329795774. – Renseignements d'ordre administratif : Ville de Bar-le-Duc – service affaires juridiques et marchés publics – 12 rue Lapique BP 60559 – 55012 Bar-le-Duc Cedex. tél. : +33 329795631 – fax : +33 329796768 – e-mail : marchespublics@barleduc.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.

Le lot n. 1 comprend l'option : « Suspensions pneumatiques ». Les autres lots ne comprennent pas d'options.

Mode de financement et de paiement : règlement administratif avec paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture. Financement : autofinancement.

Le marché sera conclu avec soit :

— un prestataire unique,

— des prestataires groupés solidaires ou conjoints.

Mode de passation : Le présent marché est passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics. Variantes Les variantes sont autorisées en complément de la solution de base. Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Durée du marché : La durée du marché correspond aux délais de livraison jusqu'à l'admission des véhicules au point de livraison (centre technique municipal). La durée du marché court à compter de la notification du marché au titulaire. Délais de livraison : Les délais de livraison des véhicules seront proposés par les candidats dans le planning joint à leur offre et inscrits à l'article 3 de l'acte d'engagement. Ce délai comprend les périodes de congés éventuelles du candidat et les délais pour la réalisation de la carte grise. Modalités d'obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats. Il est aussi téléchargeable gratuitement sur la plate forme de dématérialisation KLEKOON à l'adresse suivante : www.klekoon.com Adresse URL : http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=48292 Conditions de remise des offres : Les enveloppes devront être remises contre récépissé ou être envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal auprès de la collectivité. La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur la plateforme de dématérialisation KLEKOON à l'adresse suivante : https://www.klekoon.com. Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats : Le dossier à remettre par les candidats comprendra les pièces suivantes dûment datées et signées, regroupées dans une seule enveloppe: * La lettre de candidature (DC1); * La déclaration du candidat (DC2) permettant d'obtenir les renseignements mentionnés aux articles 44, 45 et 46 du CMP ; Ces documents fournis par la Ville permettent d'obtenir les renseignements mentionnés aux articles 44, 45 et 46 du CMP : - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n. 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L5221-8 et L8231-1 du Code du travail ; - renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières : le chiffre d'affaires pour les 3 derniers exercices ; * Pouvoir à la personne habilitée à signer ; * Les attestations d'assurance en cours de validité : assurance responsabilité civile professionnelle ; * Une attestation sur l'honneur de non-condamnation au titre de l'article 43 du CMP ; * Le règlement de consultation (RC), daté et signé ; * L'Acte d'engagement (AE) complété, daté et signé par le représentant qualifié de l'entreprise qui sera signataire du marché ; ou en cas de groupement par le mandataire dûment habilité ; * Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier joint à accepter sans modification ; * Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) relatif à chaque lot, cahier joint à accepter sans modification ; * Un devis détaillé, relatif à chaque lot, à remettre par le candidat, daté et signé ; * a l'appui de l'offre, les candidats devront joindre les documents explicatifs suivants : - un descriptif technique pour chacun des véhicules de chaque lot : le prestataire devra fournir uniquement la documentation commerciale correspondant à la spécificité du modèle proposé (une documentation générale de la gamme ne sera pas acceptée), il sera fourni en supplément : pour le lot n. 1 : un dossier technique détaillé permettant de juger la qualité du châssis et l'adaptabilité à l'installation d'une grue arrière et permettant de juger de la qualité de la grue. Pour les lots n. 5 et n. 6 : un dossier technique détaillé permettant de juger la qualité du châssis et des éléments de carrosserie. – les schémas de mise en œuvre du service après-vente en et hors période de garantie : le prestataire devra fournir une documentation spécifique à son propre service après-vente (toute documentation commerciale générale ne sera pas acceptée), - la quantité d'émission de Co2/Km pour chaque véhicule, - le planning détaillé de commande et de livraison, à remettre par le candidat. Critères de sélection des candidatures : Fourniture des documents et renseignements énumérés aux articles 44 - 45 et 46 du CMP. Critères d'attribution : Les offres seront analysées sur la base des critères suivants : - valeur technique de l'offre, notée sur 40 points * Qualité du matériel au vu des documents techniques, noté sur 20 points, * Schémas de mise en œuvre du service après-vente en et hors période de garantie, notés sur 20 points, – environnement, noté sur 20 points. Pour chaque lot, le critère environnement sera noté selon la formule suivante : n = 20 x (Eo/Ex) Dans laquelle : * n est la note attribuée au candidat, * Eo correspond à l'émission de Co2/Km la plus faible, * Ex correspond à l'émission de Co2/Km de l'offre étudiée. - Prix, noté sur 40 points. Le critère prix sera noté selon la formule suivante : n = 40 x (Po/Px) Dans laquelle : * n est la note attribuée au candidat, * Po est le prix de l'offre la moins-disante, * Px est le prix de l'offre étudiée. Les points obtenus pour chaque critère seront additionnés, afin de donner lieu à une note sur 100. Le candidat retenu sera celui qui aura obtenu le plus grand nombre de points. En cas d'égalité de note entre plusieurs candidats, le meilleur sur le critère prix sera retenu. Le maître d'ouvrage se réserve le droit de ne pas donner suite pour motif d'intérêt général. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique ou administratif peuvent être obtenus : – renseignements d'ordre technique : Ville de Bar-le-Duc - M. Jacquot Eric - service Espaces Verts - 12, rue Lapique BP 60559 – 55012 Bar-le-Duc Cedex. tél. : +33 329794638 – fax : +33 329795774. – Renseignements d'ordre administratif : Ville de Bar-le-Duc – service affaires juridiques et marchés publics – 12 rue Lapique BP 60559 – 55012 Bar-le-Duc Cedex. tél. : +33 329795631 – fax : +33 329796768 – e-mail : marchespublics@barleduc.fr.

Informations complémentaires

Mode de passation : Le présent marché est passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics. Variantes Les variantes sont autorisées en complément de la solution de base. Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base. Durée du marché : La durée du marché correspond aux délais de livraison jusqu'à l'admission des véhicules au point de livraison (centre technique municipal). La durée du marché court à compter de la notification du marché au titulaire. Délais de livraison : Les délais de livraison des véhicules seront proposés par les candidats dans le planning joint à leur offre et inscrits à l'article 3 de l'acte d'engagement. Ce délai comprend les périodes de congés éventuelles du candidat et les délais pour la réalisation de la carte grise. Modalités d'obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats. Il est aussi téléchargeable gratuitement sur la plate forme de dématérialisation KLEKOON à l'adresse suivante : www.klekoon.com Adresse URL : http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=48292 Conditions de remise des offres : Les enveloppes devront être remises contre récépissé ou être envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal auprès de la collectivité. La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur la plateforme de dématérialisation KLEKOON à l'adresse suivante : https://www.klekoon.com. Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats : Le dossier à remettre par les candidats comprendra les pièces suivantes dûment datées et signées, regroupées dans une seule enveloppe: * La lettre de candidature (DC1); * La déclaration du candidat (DC2) permettant d'obtenir les renseignements mentionnés aux articles 44, 45 et 46 du CMP ; Ces documents fournis par la Ville permettent d'obtenir les renseignements mentionnés aux articles 44, 45 et 46 du CMP : - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n. 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L5221-8 et L8231-1 du Code du travail ; - renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières : le chiffre d'affaires pour les 3 derniers exercices ; * Pouvoir à la personne habilitée à signer ; * Les attestations d'assurance en cours de validité : assurance responsabilité civile professionnelle ; * Une attestation sur l'honneur de non-condamnation au titre de l'article 43 du CMP ; * Le règlement de consultation (RC), daté et signé ; * L'Acte d'engagement (AE) complété, daté et signé par le représentant qualifié de l'entreprise qui sera signataire du marché ; ou en cas de groupement par le mandataire dûment habilité ; * Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier joint à accepter sans modification ; * Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) relatif à chaque lot, cahier joint à accepter sans modification ; * Un devis détaillé, relatif à chaque lot, à remettre par le candidat, daté et signé ; * a l'appui de l'offre, les candidats devront joindre les documents explicatifs suivants : - un descriptif technique pour chacun des véhicules de chaque lot : le prestataire devra fournir uniquement la documentation commerciale correspondant à la spécificité du modèle proposé (une documentation générale de la gamme ne sera pas acceptée), il sera fourni en supplément : pour le lot n. 1 : un dossier technique détaillé permettant de juger la qualité du châssis et l'adaptabilité à l'installation d'une grue arrière et permettant de juger de la qualité de la grue. Pour les lots n. 5 et n. 6 : un dossier technique détaillé permettant de juger la qualité du châssis et des éléments de carrosserie. – les schémas de mise en œuvre du service après-vente en et hors période de garantie : le prestataire devra fournir une documentation spécifique à son propre service après-vente (toute documentation commerciale générale ne sera pas acceptée), - la quantité d'émission de Co2/Km pour chaque véhicule, - le planning détaillé de commande et de livraison, à remettre par le candidat. Critères de sélection des candidatures : Fourniture des documents et renseignements énumérés aux articles 44 - 45 et 46 du CMP. Critères d'attribution : Les offres seront analysées sur la base des critères suivants : - valeur technique de l'offre, notée sur 40 points * Qualité du matériel au vu des documents techniques, noté sur 20 points, * Schémas de mise en œuvre du service après-vente en et hors période de garantie, notés sur 20 points, – environnement, noté sur 20 points. Pour chaque lot, le critère environnement sera noté selon la formule suivante : n = 20 x (Eo/Ex) Dans laquelle : * n est la note attribuée au candidat, * Eo correspond à l'émission de Co2/Km la plus faible, * Ex correspond à l'émission de Co2/Km de l'offre étudiée. - Prix, noté sur 40 points. Le critère prix sera noté selon la formule suivante : n = 40 x (Po/Px) Dans laquelle : * n est la note attribuée au candidat, * Po est le prix de l'offre la moins-disante, * Px est le prix de l'offre étudiée. Les points obtenus pour chaque critère seront additionnés, afin de donner lieu à une note sur 100. Le candidat retenu sera celui qui aura obtenu le plus grand nombre de points. En cas d'égalité de note entre plusieurs candidats, le meilleur sur le critère prix sera retenu. Le maître d'ouvrage se réserve le droit de ne pas donner suite pour motif d'intérêt général. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique ou administratif peuvent être obtenus : – renseignements d'ordre technique : Ville de Bar-le-Duc - M. Jacquot Eric - service Espaces Verts - 12, rue Lapique BP 60559 – 55012 Bar-le-Duc Cedex. tél. : +33 329794638 – fax : +33 329795774. – Renseignements d'ordre administratif : Ville de Bar-le-Duc – service affaires juridiques et marchés publics – 12 rue Lapique BP 60559 – 55012 Bar-le-Duc Cedex. tél. : +33 329795631 – fax : +33 329796768 – e-mail : marchespublics@barleduc.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.