Achat de semences agricoles, engrais, produits phytosanitaires et anticryptogamiques
Centre hospitalier de Rouffach
Achat de semences agricoles engrais, produits phytosanitaires et anticryptogamiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-16 | Avis de marché |
| 2014-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Céréales
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Céréales 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: 27 rue du 4ème RSM – BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Téléphone: +33 389787485 📞
Fax: +33 389787214 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date limite de soumission: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-019991
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Semences agricoles.
Numéro du lot: 2
Brève description: Engrais.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits phytosanitaires et anticryptogamiques.
Quantité ou étendue:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier - 68240 Rouffach.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Pierre Wesner, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Pour tous renseignements complémentaires techniques, les candidats peuvent s'adresser à : Mme Jacqueline Michel - direction de la logistique - tél. +33 389787021 - courriel : j.michel@ch-rouffach.fr Pour tous renseignements complémentaires administratifs, les candidats peuvent s'adresser à : Mme Christine Lenhardt - cellule des marchés - téléphone +33 389787007 - courriel : c.lenhardt@ch-rouffach.fr
Sur demande écrite à M. le directeur - centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM - BP 29 - 68250 Rouffach, ou par télécopie au +33 389787214 ou par voie électronique : téléchargement du dossier via le site internet www.marches-securises.fr Dans le cadre du développement durable nous vous invitons à télécharger les documents
Soit remis contre récépissé à la cellule des marchés du centre hospitalier - bâtiment 27 - bureau n° 112. Soit par voie postale en pli recommandé avec demande d'avis de réception postale à M. le directeur - centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM - BP 29 - 68250 Rouffach soit par voie électronique : adresse d'accès au site électronique : www.marches-securises.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal administratif, 31 avenue de la Paix, BP 51038, F-67070 Strasbourg, e-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, tél. +33 388212323, fax +33 388364466
Source: OJS 2014/S 014-019991 (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Céréales
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord-cadre multiattributaires (minimum 3 - maximum 4) sans montant ni quantité minimum ni maximum, par application de l'article 76 du CMP. Les marchés subséquents seront établis après remise en concurrence, au fur et à mesure des besoins, sous forme de bons de commande en application de l'article 77 du CMP.Durée de l'accord cadre : première période de sa date de notification jusqu'au 31.12.2014, reconductible pour 3 nouvelles périodes de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 31.12.2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Céréales 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: 27 rue du 4ème RSM – BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Téléphone: +33 389787485 📞
Fax: +33 389787214 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date limite de soumission: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-019991
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de semences agricoles engrais, produits phytosanitaires et anticryptogamiques.
Numéro du lot: 1
Brève description: Semences agricoles.
Numéro du lot: 2
Brève description: Engrais.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits phytosanitaires et anticryptogamiques.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord-cadre multiattributaires (minimum 3 - maximum 4) sans montant ni quantité minimum ni maximum, par application de l'article 76 du CMP. Les marchés subséquents seront établis après remise en concurrence, au fur et à mesure des besoins, sous forme de bons de commande en application de l'article 77 du CMP.
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Durée de l'accord cadre : première période de sa date de notification jusqu'au 31.12.2014, reconductible pour 3 nouvelles périodes de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 31.12.2017.
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier - 68240 Rouffach.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- formulaire Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dûment complété et signé ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 à 45 du CMP :
- déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée,
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
- formulaire Dc2 dûment complété, accompagné, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28 août 2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer.
a) les capacités financières :
- chiffre d'affaires des 3 dernières années,
- copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
b) les capacités techniques :
- moyens matériels et humains,
- liste des principales références professionnelles récentes de nature identique à l'objet du marché.
c) les capacités professionnelles : la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution des marchés ne prévoit pas le versement d'avances ni d'acomptes.
Le paiement de la somme due s'effectuera dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (date de compostage).
Prix fermes pour la durée de chaque marché subséquent.
Le délai de paiement et les intérêts moratoires s'appliquent conformément à l'article 98 du CMP. Le taux d'intérêt applicable correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (Bce) en vigueur au moment où les intérêts moratoires commencent à courir, majoré de 8 points de pourcentage, auquel s'ajoute systématiquement une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement.
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Le comptable assignataire chargé des paiements est le comptable public, responsable de la Trésorerie du centre hospitalier de Rouffach
Ce marché sera financé par les crédits d'exploitation dont dispose l'établissement.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Pierre Wesner, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Pour tous renseignements complémentaires techniques, les candidats peuvent s'adresser à : Mme Jacqueline Michel - direction de la logistique - tél. +33 389787021 - courriel : j.michel@ch-rouffach.fr Pour tous renseignements complémentaires administratifs, les candidats peuvent s'adresser à : Mme Christine Lenhardt - cellule des marchés - téléphone +33 389787007 - courriel : c.lenhardt@ch-rouffach.fr
Sur demande écrite à M. le directeur - centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM - BP 29 - 68250 Rouffach, ou par télécopie au +33 389787214 ou par voie électronique : téléchargement du dossier via le site internet www.marches-securises.fr Dans le cadre du développement durable nous vous invitons à télécharger les documents
Soit remis contre récépissé à la cellule des marchés du centre hospitalier - bâtiment 27 - bureau n° 112. Soit par voie postale en pli recommandé avec demande d'avis de réception postale à M. le directeur - centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM - BP 29 - 68250 Rouffach soit par voie électronique : adresse d'accès au site électronique : www.marches-securises.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal administratif, 31 avenue de la Paix, BP 51038, F-67070 Strasbourg, e-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, tél. +33 388212323, fax +33 388364466
Source: OJS 2014/S 014-019991 (2014-01-16)
Avis d'attribution de marché (2014-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-11 📅
Date de publication: 2014-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 053-087715
Se réfère à l'avis: 2014/S 14-019991
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier - 68240 Rouffach
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Capacités financières, porfessionnelles et logistiques (50)
2. Démarche développement durable (20)
3. Qualité du suivi client (20)
4. Escompte accordé (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-07 📅
Nom: armbruster freres
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: gustave muller
Commune postale: Neuf Brisach
Code postal: 68600
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 053-087715 (2014-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-11 📅
Date de publication: 2014-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 053-087715
Se réfère à l'avis: 2014/S 14-019991
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Annonce n° 165, BOAMP 13 A.Annonce n° 231, BOAMP 13 B du 18 janvier 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 mars 2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier - 68240 Rouffach
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Capacités financières, porfessionnelles et logistiques (50)
2. Démarche développement durable (20)
3. Qualité du suivi client (20)
4. Escompte accordé (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-07 📅
Nom: armbruster freres
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: gustave muller
Commune postale: Neuf Brisach
Code postal: 68600
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 053-087715 (2014-03-11)
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