Achat de ressources numériques pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération de Montpellier

Communauté d'agglomération Montpellier

Achat de ressources numériques pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération de Montpellier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arte France
• CVS
• Learnorama

Qui ?

• Communauté d'agglomération Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-06	Avis de marché
2015-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec mini et maxi.Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2015.Ils peuvent être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.100 000400 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Montpellier
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier-agglo.com 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
Fax: +33 467136295 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date limite de soumission: 2014-11-21 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342408
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Marchés conclus selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al.,57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Le marché à commande est, au sens du droit communautaire, un accord-cadre mono-attributaire sans négociation des prix avec le prestataire retenu lors de la survenance du besoin. Renseignements administratifs : direction adjointe des marchés publics : M. Caro / Tel :+33 467136154 / télécopieur : +33 467136295/ https://marches.montpellier-agglo.com / Courriel : marches-publics@montpellier.agglo.com Renseignements techniques : direction de la culture, réseau des médiathèques d'agglomération : M. Vigneron / Tél : +33 499062714 / Courriel : marches-publics@montpellier.agglo.com/ https://marches.montpellier-agglo.com. Le Dossier de consultation des entreprises peut être : - téléchargé à l'adresse : https://marches.montpellier-agglo.com. Les offres doivent être : - transmises par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.montpellier-agglo.com. La transmission des plis sur un Support physique électronique (CDROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de ressources numériques pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération de Montpellier.

Numéro du lot: 01
Brève description: Vidéo à la demande (documentaires et fictions)
Quantité ou étendue: Seuil mini annuel : 4 500 EUR HT/ Seuil maxi annuel : 18 000 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: Jeux vidéos en ligne.
Quantité ou étendue: Seuil mini annuel : 1 000 EUR HT/ Seuil maxi annuel : 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Brève description: Musique
Quantité ou étendue: seuil mini annuel : 2 000 EUR HT/ Seuil maxi annuel : 8 000 EUR HT.
Numéro du lot: 04
Brève description: Presse française et étrangère (quotidienne et magazine)
Quantité ou étendue: seuil mini annuel : 4 500 EUR HT/ Seuil maxi annuel : 18 000 EUR HT.
Numéro du lot: 05
Brève description: Autoformation en langues
Numéro du lot: 06
Brève description: Autoformation en informatique
Quantité ou étendue: seuil mini annuel : 3 000 EUR HT/ Seuil maxi annuel : 12 000 EUR HT.
Numéro du lot: 07
Brève description: Autoformation autre
Numéro du lot: 08
Brève description:

Bases de données de référence (dictionnaires,encyclopédies, bases législatives...)

Quantité ou étendue: seuil mini annuel : 1 500 EUR HT/ Seuil maxi annuel : 6 000 EUR HT
Numéro du lot: 09
Brève description: Achat d'applications pour supports mobiles
Quantité ou étendue: seuil mini annuel : 1 000 EUR HT/ Seuil maxi annuel : 4 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec mini et maxi.

Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2015.

Ils peuvent être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
400 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 3688DC14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération de Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.iv du code des marchés publics

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Kbis, ou document équivalent, en cours de validité à la date de signature de l'acte d'engagement, désignant la personne qui signe les pièces du marché ou délègue la signature. Dans ce dernier cas, une délégation de pouvoir, datée et signée du délégant et du délégataire, doit également accompagner le document relatif aux pouvoirs)

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit mais permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de la Communauté d'agglomération de Montpellier. Les modalités de paiement sont réglementées par les articles 86 à 111 du Code des marchés publics et soumises aux conditions du CCAG FCS. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3688DC14
Informations complémentaires

Marchés conclus selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al.,57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Le marché à commande est, au sens du droit communautaire, un accord-cadre mono-attributaire sans négociation des prix avec le prestataire retenu lors de la survenance du besoin.

Renseignements administratifs : direction adjointe des marchés publics : M. Caro / Tel :+33 467136154 / télécopieur : +33 467136295/ https://marches.montpellier-agglo.com / Courriel : marches-publics@montpellier.agglo.com

Renseignements techniques : direction de la culture, réseau des médiathèques d'agglomération : M. Vigneron / Tél : +33 499062714 / Courriel : marches-publics@montpellier.agglo.com/ https://marches.montpellier-agglo.com.

Le Dossier de consultation des entreprises peut être :

- téléchargé à l'adresse : https://marches.montpellier-agglo.com.

Les offres doivent être :

- transmises par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.montpellier-agglo.com.

La transmission des plis sur un Support physique électronique (CDROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Si marché à terme, nouvel avis en 2018. Sinon avis en 2015, 2016 ou 2017.
Source: OJS 2014/S 194-342408 (2014-10-06)

Avis d'attribution de marché (2015-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099561
Se réfère à l'avis: 2014/S 194-342408
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de consultation, contacter la direction des affaires juridiques et marchés publics, Mme Virginie Peris, tél. +33 467136244; fax: +33 467136190; mail: v.peris@montpellier3m.fr L'analyse des offres a été faite, pour le lot no 1, au regard d'un détail quantitatif estimatif pour un montant de 14 028 EUR HT par an. L'analyse des offres a été faite, pour le lot no 3, au regard d'un détail quantitatif estimatif pour un montant de 6 900 EUR HT par an. L'analyse des offres a été faite, pour le lot no 4, au regard d'un détail quantitatif estimatif pour un montant de 16 108, 46 EUR HT par an. L'analyse des offres a été faite, pour le lot no 5, au regard d'un détail quantitatif estimatif pour un montant de 13 090 EUR HT par an. L'analyse des offres a été faite, pour le lot no 6, au regard d'un détail quantitatif estimatif pour un montant de 6 334 EUR HT par an. Les lots 2, 7,8 et 9 sont déclarés infructueux. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 194 B, annonce no 253 du 9.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Arte France
Adresse postale: 8 rue Marceau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92785
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: h-seegmuller@artefrance.fr 📧

2️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: gerard@cvs-mediatheques.com 📧

3️⃣

4️⃣
Nom: Learnorama
Adresse postale: 91 rue du Faubourg Saint Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Courrier électronique: jerome@learnorama.net 📧

5️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montpellier Cedex
Source: OJS 2015/S 057-099561 (2015-03-18)

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