Achat de produits hydrocarbonés

Ville de Brive-la-Gaillarde

Achat de produits hydrocarbonés.
Marché à bons de commande avec minimum et/ou maximum pour l'année 2015, éventuellement reconductible en 2016, 2017 et 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-18 Avis de marché
2015-03-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux enrobés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux enrobés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date limite de soumission: 2014-12-31 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-395481
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Chanel Jean-Louis +33 555181881 / Fax +33 555181657 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de produits hydrocarbonés.
Marché à bons de commande avec minimum et/ou maximum pour l'année 2015, éventuellement reconductible en 2016, 2017 et 2018.
Numéro du lot: 1
Brève description: Émulsion de bitume.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT / Montant maximum 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Béton bitumineux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT / Montant maximum 300 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 14S0072

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE).
— l'ensemble des pièces mentionnées aux articles 44 et 46 du code des marchés publics,
— attestations d'assurance responsabilité civile,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
Capacité technique et professionnelle: État des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire sous 30 jours.
Paiement: sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique des prestations appréciée en fonction d'un mémoire technique (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement appréciées en fonction d'un mémoire (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom: Mairie de Brive
Point de contact: Jean-Louis Chanel
Téléphone: +33 555181881 📞
Fax: +33 555181657 📠
URL des documents: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0072
Informations complémentaires
Chanel Jean-Louis
+33 555181881 / Fax +33 555181657
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 5555339155 📞
Fax: +33 555339155 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2014/S 224-395481 (2014-11-18)
Avis d'attribution de marché (2015-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-20 📅
Date de publication: 2015-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 059-103614
Se réfère à l'avis: 2014/S 224-395481
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 223 B, annonce no 147 du 20.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-11 📅
Nom: Liants du Sud Ouest
Adresse postale: Lacombe
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Eurovia
Adresse postale: rue Jean Dallet, parc d'entreprises, Brive Ouest
Commune postale: Brive Cedex
Code postal: 19108
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2015/S 059-103614 (2015-03-20)