Achat de produits d'entretien et chimiques et de matériel de nettoyage pour l'année 2015

Ville de Brive-la-Gaillarde

Marché à bons de commande passé pour l'année 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-26 Avis de marché
2015-05-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Parfums et produits de toilette
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Parfums et produits de toilette 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commande mairie de Brive – CCAS de Brive – place de l'Hôtel de Ville – BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181739 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-26 📅
Date limite de soumission: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2014-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 230-405631
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Précision: pour le lot 6, le critère 1 concerne la qualité des produits et mémoire présentant les modalités de livraison. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande passé pour l'année 2015.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien, désodorisants, produits lessiviels et autres.
Quantité ou étendue: Ville de Brive: Montant minimum 25 000 EUR HT – montant maximum 60 000 EUR HT; CCAS de Brive: Montant minimum/an 10 000 EUR HT - montant maximum/an 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels et accessoires de lavage, de nettoyage et d'hygiène.
Quantité ou étendue: Ville de Brive: montant minimum 8 000 EUR HT – montant maximum 25 000 EUR HT; CCAS de Brive: montant minimum/an 3 000 EUR HT – montant maximum/an 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Savons et produits d'hygiène.
Quantité ou étendue: Ville de Brive: montant minimum 35 000 EUR HT – montant maximum 75 000 EUR HT; CCAS de Brive: montant minimum/an 4 000 EUR HT – montant maximum/an 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Machines pour l'entretien courant des sols et consommables associés.
Quantité ou étendue: Ville de Brive: montant minimum 4 000 EUR HT – montant maximum 20 000 EUR HT; CCAS de Brive: Montant minimum/an 150 EUR HT – montant maximum/an 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits chimiques pour l'entretien de l'eau et des piscines municipales.
Quantité ou étendue: Ville de Brive: Montant minimum 14 000 EUR HT – montant maximum 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture et livraison de chlore gazeux liquéfié pour le traitement de piscines.
Quantité ou étendue: Ville de Brive: Montant minimum 4 000 EUR HT - montant maximum 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits pour les services de la propreté urbaine et de la voirie.
Quantité ou étendue: Ville de Brive: Montant minimum 4 000 EUR HT - montant maximum 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et service d'aide par le travail.
Quantité ou étendue: Ville de Brive: Montant minimum 2 000 EUR HT – montant maximum 5 000 EUR HT; CCAS de Brive: Montant minimum/an 500 EUR HT – montant maximum/an 2 000 EUR HT.
Numéro de référence: 14S0041

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au Dce): Dc1 et Dc2.
L'ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics.
Attestations d'assurance responsabilité civile.
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Références principales du candidat sur les trois dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
Capacité technique et professionnelle: État des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres.
Paiements à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom: Mairie de Brive
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Point de contact: Direction stratégie logistique
Marie-Christine Maynard
Téléphone: +33 555181723 📞
URL des documents: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0041
Informations complémentaires
Précision: pour le lot 6, le critère 1 concerne la qualité des produits et mémoire présentant les modalités de livraison.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2014/S 230-405631 (2014-11-26)
Avis d'attribution de marché (2015-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 179,34 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Groupement de commande — mairie de Brive — CCAS de Brive — place de l'Hôtel de Ville — BP 80433

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 092-165392
Se réfère à l'avis: 2014/S 230-405631
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 230 B, annonce nº 168 du 29.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-05 📅
Nom: Semaca
Adresse postale: 5 rue Martin Nadaud
Commune postale: Panazol
Code postal: 87350
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Promanet
Adresse postale: ZA de la Couture
Commune postale: Nantiat
Code postal: 87140

3️⃣
Nom: Sodico
Adresse postale: PEBO, rue Jean Allary
Commune postale: Brive
Code postal: 19100

4️⃣

5️⃣
Nom: Ocedis
Adresse postale: 64 allée des Peupliers, ZI de Fétan
Commune postale: Trevoux
Code postal: 01600

6️⃣
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Hanri Brisson
Commune postale: Beziers
Code postal: 34504

7️⃣

8️⃣
Nom: APIHT Atelier du vert Bocage
Adresse postale: 18 rue de la Gare, BP 12
Commune postale: Origny-en-Thierache
Code postal: 02250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2015/S 092-165392 (2015-05-11)
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