Achat de mobilier scolaire

Ville de Grenoble

Il s'agit de répondre aux besoins d'achat en mobilier scolaire des écoles maternelles et primaires de la Ville de Grenoble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-22 Avis de marché
2015-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est défini comme suit: seuil maximum 300 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.
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Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, CS 91066, Cedex 1
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-22 📅
Date limite de soumission: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2014-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 249-441191
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Échantillon à transmettre (cf. règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de répondre aux besoins d'achat en mobilier scolaire des écoles maternelles et primaires de la Ville de Grenoble.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: FIA14109
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UB01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financements: Opération financée par le budget général de la ville de Grenoble. Exercice 2015. La Ville de Grenoble pourra proposer au titulaire du présent marché la mise en place de la carte d'achat pour certaines commandes effectuées par les agents municipaux (Cf. Annexe règlement de la consultation).
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grenoble.fr 🌏
Nom: Ville de Grenoble
Adresse postale: Service assistance/achat/approvisionnement, 11 boulevard Jean Pain, CS 91066, Cedex 1
Téléphone: +33 476336240 📞
Courrier électronique: assistance.achat@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse postale: Service des marches, 11 boulevard Jean Pain, CS 91066 - 6ème étage - bureau 605, Cedex 1
URL pour la participation: http://www.grenoble.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIA14109
Informations complémentaires
Échantillon à transmettre (cf. règlement de la consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - recours gracieux pouvant etre déposé par écrit à M. le maire dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché. - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution indiquant la date de conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2014/S 249-441191 (2014-12-22)
Avis d'attribution de marché (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, CS 91066
Commune postale: Grenoble Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-177180
Se réfère à l'avis: 2014/S 249-441191
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 247 B, annonce n° 285 du 24.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Valeur technique: caractéristiques techniques du mobilier (25)
3. Valeur technique: efforts en matière de protection de l'environnement (15)
4. Valeur technique: assistance technique et commerciale (et notamment possibilité de e-commerce, carte d'achat), service après-vente et durée de garantie (15)
5. Valeur technique: contenu du catalogue et capacité à répondre à l'ensemble du besoin (5)
6. Prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-18 📅
Nom: Simire
Adresse postale: 862 rue de Crais, BP 12043
Commune postale: Mâcon Cedex
Code postal: 71020
Courrier électronique: nsignoret@simire.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— recours gracieux pouvant être déposé par écrit à M. le maire dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché,
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution indiquant la date de conclusion du contrat et les modalités de sa consultation,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 098-177180 (2015-05-19)
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