Achat de matériels de laboratoire

SIAAP

Le marché porte sur les prestations suivantes :
— l'acquisition de l'appareil : fourniture, livraison et mise en service,
— la formation des utilisateurs,
— la maintenance de l'appareil : prestations de maintenance préventive et de maintenance corrective,
— la fourniture de consommables et/ou pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-04.

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-04	Avis de marché

Avis de marché (2014-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyseur de chimie
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commandes sans minimum sans maximum.À titre indicatif valeur estimée hors TVA :pour les 4 ans lot 1 - achat d'une balance : 34.340,00 EUR.— lot 2 - achat d'un analyseur de mercure : 42.570,00,— lot 3 - achat d'un analyseur AOX : 58.727,00 EUR,— lot 4 - achat d'un passeur pour l'icp-optique : 13.003,00 EUR,— lot 5 - achat d'un extracteur HAP-PCB : 70.897,00 EUR,— lot 6 - achat d'un générateur d'hydrogène : 8.803,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analyseur de chimie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-04 📅
Date limite de soumission: 2014-04-16 📅
Date de publication: 2014-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 048-079918
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics au moyen des critères suivants : Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties et capacités techniques. 2. Garanties et capacités financières. 3. Références professionnelles. Critères de sélection des offres : 1. Valeur technique de l'offre 50 %. Ce critère sera jugé à partir des sous-critères suivants : — caractéristiques techniques et analytiques de l'appareil, 20 %, — détail des prestations de maintenance 10 %, — détail des prestations de formation 10 %, — gestion de la demande client 10 %, 2. Prix des prestations 30 %. Ce critère sera jugé à partir du montant total du détail estimatif. 3. Service après-vente 20 % Ce critère sera jugé à partir des sous-critères suivants : — durée et modalités de garantie de l'appareil 9 %, — délai d'intervention pour une maintenance corrective 7 %, — délai de livraison des consommables et/ou pièces détachées 4 %. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Conformément à l'article 46 - iII du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans un délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2014.

Informations complémentaires

Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics au moyen des critères suivants :

Critères de sélection des candidatures :

1. Garanties et capacités techniques.

2. Garanties et capacités financières.

3. Références professionnelles.

Critères de sélection des offres :

1. Valeur technique de l'offre 50 %.

Ce critère sera jugé à partir des sous-critères suivants :

— caractéristiques techniques et analytiques de l'appareil, 20 %,

— détail des prestations de maintenance 10 %,

— détail des prestations de formation 10 %,

— gestion de la demande client 10 %,

2. Prix des prestations 30 %.

Ce critère sera jugé à partir du montant total du détail estimatif.

3. Service après-vente 20 %

Ce critère sera jugé à partir des sous-critères suivants :

— durée et modalités de garantie de l'appareil 9 %,

— délai d'intervention pour une maintenance corrective 7 %,

— délai de livraison des consommables et/ou pièces détachées 4 %.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Conformément à l'article 46 - iII du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans un délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marchés à bons de commandes sans minimum sans maximum.

À titre indicatif valeur estimée hors TVA :pour les 4 ans lot 1 - achat d'une balance : 34.340,00 EUR.

— lot 2 - achat d'un analyseur de mercure : 42.570,00,

— lot 3 - achat d'un analyseur AOX : 58.727,00 EUR,

— lot 4 - achat d'un passeur pour l'icp-optique : 13.003,00 EUR,

— lot 5 - achat d'un extracteur HAP-PCB : 70.897,00 EUR,

— lot 6 - achat d'un générateur d'hydrogène : 8.803,00 EUR.

Brève description:

Le marché porte sur les prestations suivantes :

— l'acquisition de l'appareil : fourniture, livraison et mise en service,

— la formation des utilisateurs,

— la maintenance de l'appareil : prestations de maintenance préventive et de maintenance corrective,

— la fourniture de consommables et/ou pièces détachées.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat d'une balance
Brève description:

Acquisition de l'appareil, formation des utilisateurs, maintenance de l'appareil, fourniture de consommables et/ou pièces détachées.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum. À titre indicatif, un appareil sera commandé au cours de la première année du marché.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat d'un analyseur de mercure
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Achat d'un analyseur AOX
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Achat d'un passeur pour l'icp-optique
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Achat d'un extracteur HAP-PCB
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Achat d'un générateur d'hydrogène
Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum. À titre indicatif, un appareil sera commandé au cours de la première année du marché, et les années suivantes permettront de commander d'autres générateurs d'hydrogène.

Marchés à bons de commandes sans minimum sans maximum.

À titre indicatif valeur estimée hors TVA :pour les 4 ans lot 1 - achat d'une balance : 34.340,00 EUR.

— lot 2 - achat d'un analyseur de mercure : 42.570,00,

— lot 3 - achat d'un analyseur AOX : 58.727,00 EUR,

— lot 4 - achat d'un passeur pour l'icp-optique : 13.003,00 EUR,

— lot 5 - achat d'un extracteur HAP-PCB : 70.897,00 EUR,

— lot 6 - achat d'un générateur d'hydrogène : 8.803,00 EUR.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13S0167

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème : marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,

— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable.

Elle est versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.

Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du bon de commande si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du bon de commande.

Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics. Elle est égale à 5 % du montant initial toutes taxes comprises du bon de commande, si le délai d'exécution du marché n'excède pas 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant du bon de commande divisé par la durée prévue pour l'exécution de celui-ci exprimée en mois.

L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures. Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

À l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.

Autres conditions particulières:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

À l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix des prestations (30)
3. Service Après Vente (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Point de contact: Direction du développement et de la prospective
Céline Bouquet - guichet unique - DDP
Téléphone: +33 141195220 📞
Courrier électronique: celine.bouquet@siaap.fr 📧
Fax: +33 141195209 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédures achats - bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0167
Informations complémentaires

Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics au moyen des critères suivants :

Critères de sélection des candidatures :

1. Garanties et capacités techniques.

2. Garanties et capacités financières.

3. Références professionnelles.

Critères de sélection des offres :

1. Valeur technique de l'offre 50 %.

Ce critère sera jugé à partir des sous-critères suivants :

— caractéristiques techniques et analytiques de l'appareil, 20 %,

— détail des prestations de maintenance 10 %,

— détail des prestations de formation 10 %,

— gestion de la demande client 10 %,

2. Prix des prestations 30 %.

Ce critère sera jugé à partir du montant total du détail estimatif.

3. Service après-vente 20 %

— durée et modalités de garantie de l'appareil 9 %,

— délai d'intervention pour une maintenance corrective 7 %,

— délai de livraison des consommables et/ou pièces détachées 4 %.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Conformément à l'article 46 - iII du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans un délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 048-079918 (2014-03-04)

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