Achat de livres imprimés français et étrangers

Institut d'études politiques de Rennes

La présente consultation a pour objet l'achat de livres imprimés français et étrangers pour les deux bibliothèques et l'ensemble des entités de l'institut d'études politiques de Rennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-19 Avis de marché
Avis de marché (2014-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut d'études politiques de Rennes
Adresse postale: 104 bd de la Duchesse Anne
Code postal: 35700
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://www.sciencespo-rennes.fr/ 🌏
Courrier électronique: bruno.gattepaille@sciencespo-rennes.fr 📧
Téléphone: +33 299843917 📞
Fax: +33 299843900 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-19 📅
Date limite de soumission: 2015-02-05 📅
Date de publication: 2014-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 248-438145
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les candidats souhaitant répondre par voie électronique devront transmettre leur offre, par Internet, Sur la plate-forme de dématérialisation suivante: http://www.achatpublic.com/ Pour rappel, la signature électronique est valide lorsque ces quatre conditions sont remplies: 1) La signature doit être apposée sur chaque document qui l'impose. 2) Le certificat de signature doit être qualifié RGS, ou être un certificat équivalent au RGS, donc garantir un niveau équivalent de sécurité, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012. 3) Le certificat utilisé doit être valide à la date de la signature du document. 4) Le certificat doit être établi au nom d'une personne physique autorisée à signer. Tous les documents constituant la candidature et l'offre devront être signés avec un certificat, de niveau 2 ou 3, conforme au référentiel général de sécurité (Rgs), ou à des conditions de sécurité équivalentes, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012. Les formats de signature autorisés sont: Xades, Cades ou Pades. Rappel: un zip signé ne vaut pas signature de chaque document du zip, une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature électronique qui confère valeur d'original au document signé. Les candidats devront transmettre les documents de leur candidature et de leur offre sous forme de fichiers établis dans les formats informatiques suivants: 1) Format PDF principalement. 2) Format XLS: tableur Excel 2003 ou équivalent gratuit Csv. 3) Format DOC: traitement de texte Word 2003 ou équivalent gratuit Rtf. 4) Format PPT: logiciel Powerpoint 2003 ou équivalent présentations HTML ou Pdf. Tout fichier informatique établi dans un format informatique différent ou à partir d'une version logicielle supérieure sera déclaré nul et non avenu. Tout fichier informatique transmis par les candidats devra être exempt d'un quelconque virus informatique. Conformément à l'article 7 de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique et en cas de remise d'une copie de sauvegarde, la personne publique procèdera à l'ouverture de cette copie de sauvegarde. N.b. Les documents mis en ligne par l'établissement sont identiques à ceux imprimés sur papier et conservés par l'institut d'etudes Politiques. Seuls les documents détenus par l'iep font foi. Les candidats s'engagent si leur offre dématérialisée est retenue, à accepter la rematérialisation des pièces du marché et à y apposer leur signature manuscrite. Attention: Heure limite de dépôt des plis fixée à 12:00 le 5.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'achat de livres imprimés français et étrangers pour les deux bibliothèques et l'ensemble des entités de l'institut d'études politiques de Rennes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 ouvrages édités en France ou de langue française, dans le domaine des sciences humaines et sociales;
Brève description:
Lot 1 ouvrages édités en France ou de langue française, dans le domaine des sciences humaines et sociales; ces ouvrages pourront être issus d'éditeurs de grande diffusion ou de petits éditeurs ainsi que des publications de société savantes.
Durée de l'accord: 365 jours
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 ouvrages édités à l'étranger ou de langue étrangère, dans le domaine des sciences humaines et sociales
Brève description:
Lot 2 ouvrages édités à l'étranger ou de langue étrangère, dans le domaine des sciences humaines et sociales; ces ouvrages pourront être issus d'éditeurs de grande diffusion ou de petits éditeurs ainsi que des publications de société savantes.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 4/2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Institut d'études politiques de Rennes, 35700 Rennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
La candidature comprendra les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
dans les conditions fixées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
L'offre sera composée des pièces suivantes:
1) L'Acte d'engagement (Dc3). Tous ces documents seront complétés, datés, signés et paraphés sur chaque page par le représentant habilité de l'entreprise et devront porter le cachet de l'entreprise.
Chaque lot doit faire l'objet d'un acte d'engagement distinct.
2) Le mémoire technique du candidat en deux exemplaires comprenant:
— l'organisation (moyens humains et techniques) qui sera mise en place pour répondre aux exigences du CCTP,
— le nombre de personnes chargés de l'exécution des prestations du présent marché et leur qualification,
— la désignation d'un interlocuteur privilégié de l'entreprise (nom, prénom, téléphone, fax, courriel, adresse) pour la gestion des commandes,
— la désignation d'un interlocuteur de l'entreprise (nom, prénom, téléphone, fax, courriel, adresse) pour la gestion de la facturation et des litiges,
— toutes les mesures mises en place dans le cadre de la gestion durable de l'environnement, tant du point de vue organisationnel que de la composition des fournitures et de leurs emballages, de leur élimination, de leur revalorisation et de leur récupération en fin de vie, etc.
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Le mémoire technique devra être complété soigneusement. Il constitue la base de l'analyse de l'offre.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au titre de l'exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours maximum en application de l'article 98 du Code des marchés publics.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19352317200016
Contact
Point de contact: M. Gattepaille Bruno
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_XBhQhNzuyX 🌏
Nom: Institut d'études politiques de Rennes
Point de contact: Mme Daniel Hélène
Téléphone: +33 299843929 📞
Courrier électronique: helene.daniel@sciencespo-rennes.fr 📧
URL pour la participation: http://www.sciencespo-rennes.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4/2014
Informations complémentaires
Les candidats souhaitant répondre par voie électronique devront transmettre leur offre, par Internet,
Sur la plate-forme de dématérialisation suivante:
Pour rappel, la signature électronique est valide lorsque ces quatre conditions sont remplies:
1) La signature doit être apposée sur chaque document qui l'impose.
2) Le certificat de signature doit être qualifié RGS, ou être un certificat équivalent au RGS, donc garantir un niveau équivalent de sécurité, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012.
3) Le certificat utilisé doit être valide à la date de la signature du document.
4) Le certificat doit être établi au nom d'une personne physique autorisée à signer.
Tous les documents constituant la candidature et l'offre devront être signés avec un certificat, de niveau 2 ou 3, conforme au référentiel général de sécurité (Rgs), ou à des conditions de sécurité équivalentes, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012.
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Les formats de signature autorisés sont: Xades, Cades ou Pades.
Rappel: un zip signé ne vaut pas signature de chaque document du zip, une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature électronique qui confère valeur d'original au document signé.
Les candidats devront transmettre les documents de leur candidature et de leur offre sous forme de fichiers établis dans les formats informatiques suivants:
1) Format PDF principalement.
2) Format XLS: tableur Excel 2003 ou équivalent gratuit Csv.
3) Format DOC: traitement de texte Word 2003 ou équivalent gratuit Rtf.
4) Format PPT: logiciel Powerpoint 2003 ou équivalent présentations HTML ou Pdf.
Tout fichier informatique établi dans un format informatique différent ou à partir d'une version logicielle supérieure sera déclaré nul et non avenu.
Tout fichier informatique transmis par les candidats devra être exempt d'un quelconque virus informatique.
Conformément à l'article 7 de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique et en cas de remise d'une copie de sauvegarde, la personne publique procèdera à l'ouverture de cette copie de sauvegarde.
Afficher plus
N.b. Les documents mis en ligne par l'établissement sont identiques à ceux imprimés sur papier et conservés par l'institut d'etudes Politiques. Seuls les documents détenus par l'iep font foi.
Les candidats s'engagent si leur offre dématérialisée est retenue, à accepter la rematérialisation des pièces du marché et à y apposer leur signature manuscrite.
Attention: Heure limite de dépôt des plis fixée à 12:00 le 5.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 248-438145 (2014-12-19)
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