Achat de fournitures scolaires, matériels didactiques, manuels et fichiers d'enseignement

Commune de Croix

Achat de fournitures scolaires, matériels didactiques, manuels et fichiers d'enseignement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Croix

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-22	Avis de marché
2015-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:

3 lots. Marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.lot 1 - fournitures scolaires diversesmontant minimum annuel : 10 000 EUR HT - montant maximum annuel : 40 000 EUR HTLot 2 - fournitures et matériels didactiquesmontant minimum annuel : 10 000 EUR HT - montant maximum annuel : 40 000 EUR HTLot 3 - manuels et fichiers d'enseignements scolaires, autres livres et dictionnairesMontant minimum annuel : 10 000 EUR HT - montant maximum annuel : 40 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Croix
Adresse postale: 187 rue Jean Jaurès
Code postal: 59170
Commune postale: Croix
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-croix.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-croix.fr 📧
Téléphone: +33 320285244 📞
Fax: +33 320285230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date limite de soumission: 2014-10-28 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290185
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation : Le dossier est à retirer à l'adresse suivante : www.achatpublic.com ou Mairie de Croix - service commande publique 187 rue Jean Jaurès - 59170 Croix. Téléphone : +33 320285244 télécopie : +33 320285230. Les entreprises qui souhaitent prendre le dossier devront en faire préalablement la demande par télécopie au numéro suivant : +33 320285230, par courrier ou par téléphone : +33 320285244. De plus, le dossier peut être consulté à la même adresse. En outre, l'avis d'appel Public à Concurrence peut être téléchargé sur le site Internet : www.ville-croix.fr. Le dossier est consultable et téléchargeable intégralement depuis le site www.achatpublic.com, par la voie duquel les entreprises auront également la possibilité de transmettre leurs offres. Ouverture des plis en Commission d'appel d'offres. Critères d'attribution: pour les lots 1 et 2 : 1 - prix et remises (40 %), 2 - qualité, fonctionnalité etdiversité des fournitures proposées (30 %), 3 - performances en matière de protection de l'environnement et prise en compte des préconisations relatives au développement durable (10 %), 4 - délais de livraison (10 %) 5 - traitement des demandes, S.A.V. Et informatisation (10%). Pour le lot 3 : 1 - tarifs consentis (50 %), 2 - valeur technique (40%) : variété des éditeurs proposés, qualité des fournitures : 20% service après-vente et informatisation :20% 3 - délais de livraison (10 %). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.8.2014.

Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation :

Le dossier est à retirer à l'adresse suivante :

www.achatpublic.com ou

Mairie de Croix - service commande publique 187 rue Jean Jaurès - 59170 Croix.

Téléphone : +33 320285244

télécopie : +33 320285230.

Les entreprises qui souhaitent prendre le dossier devront en faire préalablement la demande par télécopie au numéro suivant : +33 320285230, par courrier ou par téléphone : +33 320285244. De plus, le dossier peut être consulté à la même adresse. En outre, l'avis d'appel Public à Concurrence peut être téléchargé sur le site Internet : www.ville-croix.fr.

Le dossier est consultable et téléchargeable intégralement depuis le site www.achatpublic.com, par la voie duquel les entreprises auront également la possibilité de transmettre leurs offres.

Ouverture des plis en Commission d'appel d'offres.

Critères d'attribution:

pour les lots 1 et 2 :

1 - prix et remises (40 %),

2 - qualité, fonctionnalité etdiversité des fournitures proposées (30 %),

3 - performances en matière de protection de l'environnement et prise en compte des préconisations relatives au développement durable (10 %),

4 - délais de livraison (10 %)

5 - traitement des demandes, S.A.V. Et informatisation (10%).

Pour le lot 3 :

1 - tarifs consentis (50 %),

2 - valeur technique (40%) :

variété des éditeurs proposés, qualité des fournitures : 20%

service après-vente et informatisation :20%

3 - délais de livraison (10 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de fournitures scolaires, matériels didactiques, manuels et fichiers d'enseignement.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures scolaires diverses
Brève description: Fournitures scolaires diverses.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures et matériels didactiques
Brève description: Fournitures et matériels didactiques.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Manuels et fichiers d'enseignements scolaires, autres livres et dictionnaires
Brève description: Manuels et fichiers d'enseignements scolaires, autres livres et dictionnaires.
Quantité ou étendue:

3 lots. Marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

lot 1 - fournitures scolaires diverses

montant minimum annuel : 10 000 EUR HT - montant maximum annuel : 40 000 EUR HT

Lot 2 - fournitures et matériels didactiques

Lot 3 - manuels et fichiers d'enseignements scolaires, autres livres et dictionnaires

Montant minimum annuel : 10 000 EUR HT - montant maximum annuel : 40 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2014-25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Croix, 59170 Croix

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. La lettre de candidature (ou l'imprimé Dc1), en cas de groupement.

2. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

3. La déclaration que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une procédure de redressement judiciaire (si le candidat est en redressement judiciaire, fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet).

4. La déclaration sur l'honneur du candidat visée à l'article 44-2 du Code des marchés publics datée, signée par le candidat ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.

Situation économique et financière:

Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de caution ni de garantie exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement : le marché sera financé sur les fonds propres de la collectivité. Avance forfaitaire conformément à l'article 87 du code des marchés publics.

Paiement : Paiement par virement administratif à 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

En cas de dépassement du délai global de paiement les intérêts moratoires seront versés: " le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes , en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage ".

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Solidaire, dès lors que la solidarité est envisageable eu égard à la nature des prestations qu'envisage de réaliser le groupement ; ou conjoint avec un mandataire solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché, dès lors que la solution du groupement solidaire est inenvisageable.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix et remises (40)
2. Qualité, fonctionnalité et diversité des fournitures proposées (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement et prise en compte des préconisations relatives au développement durable (10)
4. Délais de livraison (10)
5. Traitement des demandes, S.A.V. et informatisation (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Mme Valy Alexandra
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Croix
Adresse postale: 187 rue Jean Jaures
Téléphone: +33 3320285244 📞
Fax: +33 3320285230 📠
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-25
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation :

Le dossier est à retirer à l'adresse suivante :

www.achatpublic.com ou

Mairie de Croix - service commande publique 187 rue Jean Jaurès - 59170 Croix.

Téléphone : +33 320285244

télécopie : +33 320285230.

Les entreprises qui souhaitent prendre le dossier devront en faire préalablement la demande par télécopie au numéro suivant : +33 320285230, par courrier ou par téléphone : +33 320285244. De plus, le dossier peut être consulté à la même adresse. En outre, l'avis d'appel Public à Concurrence peut être téléchargé sur le site Internet : www.ville-croix.fr.

Le dossier est consultable et téléchargeable intégralement depuis le site www.achatpublic.com, par la voie duquel les entreprises auront également la possibilité de transmettre leurs offres.

Ouverture des plis en Commission d'appel d'offres.

Critères d'attribution:

pour les lots 1 et 2 :

1 - prix et remises (40 %),

2 - qualité, fonctionnalité etdiversité des fournitures proposées (30 %),

3 - performances en matière de protection de l'environnement et prise en compte des préconisations relatives au développement durable (10 %),

4 - délais de livraison (10 %)

5 - traitement des demandes, S.A.V. Et informatisation (10%).

Pour le lot 3 :

1 - tarifs consentis (50 %),

2 - valeur technique (40%) :

variété des éditeurs proposés, qualité des fournitures : 20%

service après-vente et informatisation :20%

3 - délais de livraison (10 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
septembre 2018
Source: OJS 2014/S 162-290185 (2014-08-22)

Avis d'attribution de marché (2015-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-22 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-028635
Se réfère à l'avis: 2014/S 162-290185
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Critères d'attribution: Lots 1 et 2: Prix et remises: 40 %. Qualité, fonctionnalité et diversité des fournitures proposées: 30 %. Performances en matière de protection de l'environnement et prise en compte des préconisations relatives au développement durable: 10 %. Délais de livraison: 10 %. Traitement des demandes, SAV et informatisation: 10 %. Lot 3: Tarifs consentis: 50 %. Valeur technique: 40 % dont variété des éditeurs proposés, qualité des fournitures (20 %), service après vente et informatisation (20 %). Délais de livraison: 10 %. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 162 B, annonce n° 136 du 26.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 5. Traitement des demandes, SAV et informatisation (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-31 📅
Nom: Papeteries La Victoire
Adresse postale: rue Racine — BP 373
Commune postale: Tourcoing Cedex
Code postal: 59337

2️⃣
Nom: Société Cyrano
Adresse postale: 4 rue de l'Albeck — BP 50091
Commune postale: Dunkerque Cedex 1
Code postal: 59444

3️⃣
Nom: Le Furet du Nord
Adresse postale: 37 rue Jules Guesde — BP 80359
Commune postale: Lomme Cedex
Code postal: 59463
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2015/S 018-028635 (2015-01-22)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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