Achat de fournitures de papeterie

Université de Franche-Comté

Achat de fournitures de papeterie pour les composantes de l'université de Franche-Comté

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-23 Avis de marché
2015-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Contact
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665079 📞
Fax: +33 381665805 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327511
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de fournitures de papeterie pour les composantes de l'université de Franche-Comté
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: brouillon examen recyclé
Brève description: Brouillon examen recyclé
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier reprographie catégorie A
Brève description: Papier reprographie catégorie A
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: papier reprographie catégorie B recyclé
Brève description: Papier reprographie catégorie B recyclé
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: papier reprographie catégorie A pour copieur et imprimante couleur
Brève description: Papier reprographie catégorie A pour copieur et imprimante couleur
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: papier photo pour imprimante jet d'encre couleur - grand format
Brève description: Papier photo pour imprimante jet d'encre couleur - grand format
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AD 14.010

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (40)
2. Qualité des fournitures (40)
3. Performance environnementales (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Amandine Demoulin
M. le président de l'université de Franche-Comté
Nom: Université de Franche-Comté
Commune postale: Besançon
Point de contact: Service des marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AD 14.010

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon
- référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché.
- référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne et dans un délai de 6
mois à compter de la notification du marché dans les autres cas.
- recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.
- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée ;
Source: OJS 2014/S 186-327511 (2014-09-23)
Avis d'attribution de marché (2015-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Besançon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026567
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327511
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 185 B, annonce n° 161 du 26.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-14 📅
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabé
Commune postale: Corbeil
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Aucun

4️⃣

5️⃣
Nom: Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy, BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon:
— référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,
— référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
Source: OJS 2015/S 017-026567 (2015-01-20)