Achat de deux bennes à ordures ménagères
Grand Auch Agglomération
Marché à tranche conditionnelle:
— tranche ferme: «Benne à ordures ménagères tremie haute»
— tranche conditionnelle: «Benne à ordures ménagères tremie mixte»
Lieu de livraison: Grand Auch Agglomération - propreté déchets - rue Amiral Péphau - 32000 auch.
Le délai de réception des offres était de 2014-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-22 | Avis de marché |
| 2014-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Auch Agglomération
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 562612169 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-22 📅
Date limite de soumission: 2014-06-03 📅
Date de publication: 2014-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 082-142639
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critères détaillés dans le Règlement de laconsultation) % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24320054000017
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics: Préfecture de la région Aquitaine
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2014/S 082-142639 (2014-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Auch Agglomération
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 562612169 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-22 📅
Date limite de soumission: 2014-06-03 📅
Date de publication: 2014-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 082-142639
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-securises.fr
Commentaires sur la forme du marché : prestation supplémentaire éventuelle : extension de garantie
Critères d'attributions : présentation d'un matériel équivalent dans un délai de 15 jours à compter de la date limite de réception des offres
Unité monétaire utilisée, l'euro. DCE téléchargeable gratuitement sur www.marches-securises.fr. Les offres pourront être remises directement contre récépissé au service des marché publics - 33 rue Gambetta à Auch, envoyées par LR avec AR au Grand Auch Agglomération - service des marchés publics - Hôtel de Ville - BP 90321 - 32007 Auch Cedex ou transmises par voie électronique via la plateforme de dématérialisation citée ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à tranche conditionnelle:
— tranche ferme: «Benne à ordures ménagères tremie haute»
— tranche conditionnelle: «Benne à ordures ménagères tremie mixte»
Lieu de livraison: Grand Auch Agglomération - propreté déchets - rue Amiral Péphau - 32000 auch.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pouvoir de la personne habilitée à signer au nom de l'entreprise ou de la société (Kbis et délégations de signatures si nécessaire) ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou Dc1) ; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (ou Dc1).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2) ; Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché ou garantie à première demande, et garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance le cas échéant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres - délai global de paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critères détaillés dans le Règlement de laconsultation) % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24320054000017
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-securises.fr
Commentaires sur la forme du marché : prestation supplémentaire éventuelle : extension de garantie
Critères d'attributions : présentation d'un matériel équivalent dans un délai de 15 jours à compter de la date limite de réception des offres
Unité monétaire utilisée, l'euro. DCE téléchargeable gratuitement sur www.marches-securises.fr. Les offres pourront être remises directement contre récépissé au service des marché publics - 33 rue Gambetta à Auch, envoyées par LR avec AR au Grand Auch Agglomération - service des marchés publics - Hôtel de Ville - BP 90321 - 32007 Auch Cedex ou transmises par voie électronique via la plateforme de dématérialisation citée ci-dessus.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics: Préfecture de la région Aquitaine
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— article R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),
— articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2014/S 082-142639 (2014-04-22)
Avis d'attribution de marché (2014-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 321 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Auch agglomération
Adresse postale: BP 90321
Contact
Téléphone: +33 562612175 📞
Fax: +33 562612170 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-256823
Se réfère à l'avis: 2014/S 82-142639
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critères détaillés dans le Règlement de la consultation) (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-07 📅
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos – BP 543
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics : Préfecture de la région Aquitaine
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 143-256823 (2014-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 321 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Auch agglomération
Adresse postale: BP 90321
Contact
Téléphone: +33 562612175 📞
Fax: +33 562612170 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-256823
Se réfère à l'avis: 2014/S 82-142639
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-securises.fr.
Références de l'avis initial paru au BOAMP :
Parution n: 81 B, annonce no 165 du 25.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critères détaillés dans le Règlement de la consultation) (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-07 📅
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos – BP 543
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics : Préfecture de la région Aquitaine
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Article R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),
— articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
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