Achat d'outillage et diverses fournitures de bâtiments

Grenoble Alpes Métropole

Pour le fonctionnement de ses services et la réalisation en régie de certains travaux ou actions de maintenance, la collectivité a besoin d'acheter des articles d'outillage et consommables, articles de quincaillerie, de fixation, de serrurerie, du matériel électriques, des articles de plomberie, sanitaire, chauffage ainsi que diverses fournitures de bâtiment. Par ailleurs le service chargé de l'exploitation d'espaces naturels a besoin de procéder à l'achat de divers matériaux de carrière. Le marché est divisé en 7 lots détaillés ci-dessous.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-16	Avis de marché
2015-06-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main divers
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Valeur totale du marché: 296 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Metropole
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date limite de soumission: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-431014
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable prioritairement sur la plate-forme de dématérialisation http://lametro.marcoweb.fr ou dans l'impossibilité contacter Mme Anne Excoffier à la Direction des affaires juridiques - service marchés publics au +33 476595680. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents du dossier de consultation des entreprises (Dce). Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La référence du dossier est 14ma032f. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Outillage
Brève description: Outillage.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Consommables d'outillages et articles de fixation
Brève description: Consommables d'outillages et articles de fixation.
Quantité ou étendue: Minimum 12 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Serrurerie et quincaillerie générale
Brève description: Serrurerie et quincaillerie générale.
Quantité ou étendue: Minimum 8 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fournitures diverses de bâtiment
Brève description: Fournitures diverses de bâtiment.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Matériaux de carrière
Brève description: Matériaux de carrière.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Matériels électriques
Brève description: Matériels électriques.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Matériels de plomberie / sanitaire / chauffage
Brève description: Matériels de plomberie / sanitaire / chauffage.
Numéro de référence: 14MA032F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bâtiments de Grenoble Alpes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Lettre de candidature (Dc1); Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre); déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; Les certificats de qualifications professionnelles; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (Dc2, ex DC 5, ou forme libre).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Les prestations pourront faire l'objet de modalités de paiement dématérialisées (carte d'achat). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budget de Grenoble Alpes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Valeur technique (45)
2. Lot 1: Prix des prestations (40)
3. Lot 1: Délai et modalités de livraison (10)
4. Lot 1: Effort en matière de développement durable (5)
5. Lot 2: Valeur technique (45)
6. Lot 2: Prix des prestations (40)
7. Lot 2: Délai de livraison (10)
8. Lot 2: Effort en matière de développement durable (5)
9. Lot 3: Valeur technique (45)
10. Lot 3: Prix des prestations (40)
11. Lot 3: Délai de livraison (10)
12. Lot 3: Effort en matière de développement durable (5)
13. Lot 4: Valeur technique (45)
14. Lot 4: Prix des prestations (40)
15. Lot 4: Délai de livraison (10)
16. Lot 4: Effort en matière de développement durable (5)
17. Lot 5: Valeur technique (30)
18. Lot 5: Prix des prestations (40)
19. Lot 5: Délai de livraison (25)
20. Lot 5: Effort en matière de développement durable (5)
21. Lot 6: Valeur technique (45)
22. Lot 6: Prix des prestations (40)
23. Lot 6: Délai de livraison (10)
24. Lot 6: Effort en matière de développement durable (5)
25. Lot 7: Valeur technique (45)
26. Lot 7: Prix des prestations (40)
27. Lot 7: Délai de livraison (10)
28. Lot 7: Effort en matière de développement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14MA032F
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le Tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 245-431014 (2014-12-16)

Avis d'attribution de marché (2015-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 115-207738
Se réfère à l'avis: 2014/S 245-431014
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 244 B, annonce n° 176 du 19.12.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 13 B, annonce n° 138 du 20.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-28 📅
Nom: Smg
Adresse postale: 6 avenue Victor Hugo
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Wurth Frances SA
Adresse postale: ZI Ouest, rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158

3️⃣
Nom: Legallais SAS
Adresse postale: TSA 7004 Service appel d'offre
Commune postale: Caen Cedex 9
Code postal: 14907

4️⃣
Nom: SARL Sovemat
Adresse postale: Le clapier d'Aurius
Commune postale: Auris-en-Oisans
Code postal: 38142

5️⃣
Nom: Appareillage électrique dauphinois
Adresse postale: 2 avenue Paul Verlaine
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38030

6️⃣
Nom: Richardson
Adresse postale: 11 rue Honoré de Balzac
Commune postale: Grenoble Cedex 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux.en outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 115-207738 (2015-06-12)

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