Achat d'objets promotionnels en textile

Conseil régional Nord-Pas-de-Calais

Achat d'objets promotionnels en textile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional Nord-Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Textiles et articles connexes

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-10	Avis de marché
2015-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Textiles et articles connexes
Quantité ou étendue:

La présente consultation débouchera sur la passation d'un accord-cadre avec montant minimum et plusieurs opérateurs économiques (5 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant minimum est de 50 000 EUR HT pour la période initiale, sans maximum. Estimation totale (reconduction comprise) : 520 000 EUR (HT).

Valeur totale du marché: 260 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Textiles et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-349405
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

marché non réservé. Critères de sélection des candidatures : "Capacités professionnelles, techniques et financières". Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Le code des marchés publics français issu du décret nº 2006.975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr . Le dossier de consultation sera remis gratuitement après réservation par télécopie au 03.59.03.93.22 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14h à 17h30. Le Dossier de consultation pourra être téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics : https://marches.nordpasdecalais.fr . Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention : "Ne pas ouvrir par le service courrier - AOO nº 2013.183.3 Achat d'objets promotionnels". Les offre électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Renseignement(s) administratif(s) : Région Nord – Pas-de-Calais, direction des achats et de la commande publique, Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover, 59555 Lille Cedex, M. Gérald Arbeltier, tél. +33 328826287, renseignement(s) technique(s) : Région nord pas de calais Direction du protocole et des relations publiques, Siège de Région, 151 avenue Hoover 59555 Lille Cedex, Carole Saey-Vasseur, tél. +33 328825475. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat d'objets promotionnels en textile.
Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois et reconductible une fois pour la même durée.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2013.183.3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ; Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212- 5 et L 5212- 9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies par marché subséquent. L'application éventuelle de l'avance ainsi que les conditions de versement et de remboursement seront déterminées par chaque marché subséquent. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds publics / ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du cadre de simulation de commande (50)
2. Qualité sur la base des échantillons (25)
3. Qualité sur la base des échantillons : finition des produits (20)
4. Qualité sur la base des échantillons : qualité du marquage du logo (5)
5. Caractère esthétique sur la base des fiches techniques et des échantillons (15)
6. Caractère esthétique sur la base des fiches techniques et des échantillons : nombre de coloris proposés (5)
7. Caractère esthétique sur la base des fiches techniques et des échantillons : originalité des produits (10)
8. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord – Pas-de-Calais
Adresse postale: Direction des achats et de la commande publique, Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826285 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: ZAC du Moulin Lamblin, 630 rue des Bourreliers
Commune postale: Hallennes-lez-Haubourdin
Code postal: 59320
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.fr 🌏
Nom: Région nord pas de calais
Adresse postale: Bureau des remises des offres, Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
Point de contact: Gérald Arbeltier
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2014-02-26 📅
2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013.183.3
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 40-065879
2014/S 146-261990
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 198-349405 (2014-10-10)

Avis d'attribution de marché (2015-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Siège de région, 151 avenue du Président Hoover

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071860
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-349405
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s).Conformément aux dispositions de la loi no 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne: non. Le marché a été attribué pour une montant (HT) de 50 000 EUR et sans maximum. Durée de l'accord-cadre: 24 mois reconductible une fois pour la meme durée Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Qualité sur la base des échantillons: Finition des produits (20)
4. Qualité sur la base des échantillons: Qualité du marquage du logo (5)
6. Caractère esthétique sur la base des fiches techniques et des échantillons: Nombre de coloris proposés (5)
7. Caractère esthétique sur la base des fiches techniques et des échantillons: Originalité des produits (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-03 📅
Nom: Callicom
Adresse postale: 189 rue du Petit Hem
Commune postale: Bouvignies
Code postal: 59870

2️⃣
Nom: Atelier GAI
Adresse postale: 18 rue de la Piquerie
Commune postale: Lille
Code postal: 59800

3️⃣
Nom: Yrtex
Adresse postale: 25 rue Favreuil
Commune postale: Croix
Code postal: 59170

4️⃣
Nom: Asian trade links
Adresse postale: 200 rue de Roubaix
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-04 📅
Nom: Kokolo SAS
Adresse postale: ZA du Bassilour, CS 40020, Bidart
Commune postale: Biarritz Cedex
Code postal: 64208
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats évincés peuvent introduire: - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative. - un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative. - un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille.

Source: OJS 2015/S 042-071860 (2015-02-25)

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