achat d'objets promotionnels de nouvelles technologies
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
achat d'objets promotionnels de nouvelles technologies
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-19 | Avis de marché |
| 2014-11-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-19 📅
Date limite de soumission: 2014-06-30 📅
Date de publication: 2014-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 098-170958
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: achat d'objets promotionnels de nouvelles technologies
Description des options:
Numéro de référence: 2013.180
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement et garantie ne sera exigé
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du cadre de simulation de commande (40)
2. Qualité sur la base des échantillons (25)
3. Qualité sur la base des échantillons : Finition des produits (20)
4. Qualité sur la base des échantillons : Qualité du marquage du logo (5)
5. Critère esthétique et fonctionnel (25)
6. Critère esthétique et fonctionnel : Ergonomie et facilité d'utilisation sur la base des échantillons (10)
7. Critère esthétique et fonctionnel : Design et originalité des produits sur la base des fiches techniques et des échantillons (15)
8. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord-Pas-de-Calais
Adresse postale: Direction des achats et de la commande publique, siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826282 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: ZAC du Moulin Lamblin, 630 rue des Bourreliers
Commune postale: Hallennes-lez-Haubourdin
Code postal: 59320
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.fr 🌏
Adresse postale: À l'attention de Gérald Arbeltier, bureau des remises des offres, siège de région, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013.180
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 098-170958 (2014-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Quantité ou étendue:
la présente consultation débouchera sur la passation d'un Accord-Cadre avec montant minimum et plusieurs opérateurs économiques (5 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant minimum est de 20 000 EUR HT pour la période initiale, sans maximum. Estimation totale (reconductions comprises) : 120 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-19 📅
Date limite de soumission: 2014-06-30 📅
Date de publication: 2014-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 098-170958
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
marché non réserve. Critères de sélection des candidatures : "Capacités professionnelles, techniques et financières". Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Le code des marchés publics français issu du décret no2006.975 modifié est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement après réservation par télécopie au +33 359039322 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30. Le Dossier de consultation pourra être téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics : https://marches.nordpasdecalais.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention : " Ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2013.180 - achat d'objets promotionnels de nouvelles technologies". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Renseignement(S) administratif(s) : Région Nord-Pas-de-Calais, direction des achats et de la commande publique, siège de région, 151 avenue du Président Hoover, 59555 Lille Cedex, M. Gérald Arbeltier, tél.: +33 328826282. Renseignement(S) technique(s): Région Nord-Pas-de-Calais, direction du protocole et des relations publiques, siège de région, 151 avenue du Président Hoover, 59555 Lille Cedex, Carole Saey Vasseur, tél.: +33 328825475.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: achat d'objets promotionnels de nouvelles technologies
Description des options:
le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans et reconductible une fois pour la même durée
Durée de l'accord: 24 mois Numéro de référence: 2013.180
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ; Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212- 5 et L 5212- 9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement et garantie ne sera exigé
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies par marché subséquent. L'Application éventuelle de l'avance ainsi que les conditions de versement et de remboursement seront déterminées par chaque marché subséquent. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds publics / Ressources propres
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le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du cadre de simulation de commande (40)
2. Qualité sur la base des échantillons (25)
3. Qualité sur la base des échantillons : Finition des produits (20)
4. Qualité sur la base des échantillons : Qualité du marquage du logo (5)
5. Critère esthétique et fonctionnel (25)
6. Critère esthétique et fonctionnel : Ergonomie et facilité d'utilisation sur la base des échantillons (10)
7. Critère esthétique et fonctionnel : Design et originalité des produits sur la base des fiches techniques et des échantillons (15)
8. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord-Pas-de-Calais
Adresse postale: Direction des achats et de la commande publique, siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826282 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: ZAC du Moulin Lamblin, 630 rue des Bourreliers
Commune postale: Hallennes-lez-Haubourdin
Code postal: 59320
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.fr 🌏
Adresse postale: À l'attention de Gérald Arbeltier, bureau des remises des offres, siège de région, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013.180
Informations complémentaires
marché non réserve. Critères de sélection des candidatures : "Capacités professionnelles, techniques et financières". Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Le code des marchés publics français issu du décret no2006.975 modifié est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement après réservation par télécopie au +33 359039322 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30. Le Dossier de consultation pourra être téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics : https://marches.nordpasdecalais.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention : " Ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2013.180 - achat d'objets promotionnels de nouvelles technologies". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Renseignement(S) administratif(s) : Région Nord-Pas-de-Calais, direction des achats et de la commande publique, siège de région, 151 avenue du Président Hoover, 59555 Lille Cedex, M. Gérald Arbeltier, tél.: +33 328826282. Renseignement(S) technique(s): Région Nord-Pas-de-Calais, direction du protocole et des relations publiques, siège de région, 151 avenue du Président Hoover, 59555 Lille Cedex, Carole Saey Vasseur, tél.: +33 328825475.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 098-170958 (2014-05-19)
Avis d'attribution de marché (2014-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-06 📅
Date de publication: 2014-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 216-382114
Se réfère à l'avis: 2014/S 98-170958
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Qualité sur la base des échantillons: Finition des produits (20)
4. Qualité sur la base des échantillons: Qualité du marquage du logo (5)
6. Critère esthétique et fonctionnel: Ergonomie et facilité d'utilisation sur la base des échantillons (10)
7. Critère esthétique et fonctionnel: Design et originalité des produits sur la base des fiches techniques et des échantillons (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-27 📅
Nom: Tact Valeur Action
Adresse postale: 10 villa Laugier
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: tva@tva-paris.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-25 📅
Nom: Sasu Goodie-D
Adresse postale: 4 allée de Mounhomme
Commune postale: Mios
Code postal: 33380
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-24 📅
Nom: Callicom
Adresse postale: 189 rue du Petit Hem
Commune postale: Bouvignies
Code postal: 59870
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 216-382114 (2014-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-06 📅
Date de publication: 2014-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 216-382114
Se réfère à l'avis: 2014/S 98-170958
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification. Il est reconductible une fois pour une période identique. Lot unique attribué pour un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum. le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi nº 78.753 du 17 juillet 1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne: non.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 98 B, annonce nº 246 du 22.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Qualité sur la base des échantillons: Finition des produits (20)
4. Qualité sur la base des échantillons: Qualité du marquage du logo (5)
6. Critère esthétique et fonctionnel: Ergonomie et facilité d'utilisation sur la base des échantillons (10)
7. Critère esthétique et fonctionnel: Design et originalité des produits sur la base des fiches techniques et des échantillons (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-27 📅
Nom: Tact Valeur Action
Adresse postale: 10 villa Laugier
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: tva@tva-paris.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-25 📅
Nom: Sasu Goodie-D
Adresse postale: 4 allée de Mounhomme
Commune postale: Mios
Code postal: 33380
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-24 📅
Nom: Callicom
Adresse postale: 189 rue du Petit Hem
Commune postale: Bouvignies
Code postal: 59870
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats évincés peuvent introduire: un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative. Un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille.
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