Achat d'objets destinés à la revente en boutique pour le Musée des Arts Asiatiques de Nice - relance des lots 1, 2 et 4
Conseil général des Alpes-Maritimes
Achat d'objets destinés à la revente en boutique pour le Musée des Arts Asiatiques de Nice.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bijouterie et articles connexes › Bijoux
- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Éléments décoratifs divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éléments décoratifs divers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments décoratifs divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les finances, la commande publique, la documentation et les archives – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés – cadam – 147 bd du Mercantour – BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-110652
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Articles en céramique, céladon, terre cuite, en bois, laque, paille de riz, textile ou en fonte, respectant les arts traditionnels du Japon ou de Chine
Brève description:
Intitulé du lot: Articles en céramique, corne, nacre, bois, laque, papier respectant les arts traditionnels d'Asie du Sud-Est
Brève description:
Intitulé du lot: Bijoux ethnique en argent respectant les arts traditionnels des tribus du Triangle d'or, Birmanie, Laos, Thaïlande
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0011N
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 405 promenade des Anglais, 06200 Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 2 : Prix de l'offre (70)
2. Lots 1 et 2 : Valeur technique de l'offre (30)
3. Lot 4 - Prix de l'offre (50)
4. Lot 4 - Valeur technique de l'offre (25)
5. Lot 4 - Démarche sociale dans le cadre du commerce équitable (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tour Jean Moulin – bureau 604 – 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Dates
Date de publication: 2013-11-14 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0011N
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 221-384583
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 065-110652 (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éléments décoratifs divers
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Lot 1: mini/an 1 500 EUR HT, maxi/an 10 000 EUR (HT).Lot 2: mini/an 1 500 EUR HT, maxi/an 10 000 EUR (HT).Lot 4 : mini/an 1 500 EUR HT, maxi/an 10 000 EUR (HT).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments décoratifs divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les finances, la commande publique, la documentation et les archives – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés – cadam – 147 bd du Mercantour – BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-110652
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Modalité d'ouverture des offres : séance non publique.
Lors du précédent appel d'offres, le marché était décomposé en 12 lots. Un lot a déjà été attribué. La présente consultation porte sur la relance des lots 1, 2 et 4 déclarés infructueux.
Conditions de remise des candidatures :
Les candidatures peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:
https://www.e-marches06.fr
Les candidatures adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat d'objets destinés à la revente en boutique pour le Musée des Arts Asiatiques de Nice.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Articles en céramique, céladon, terre cuite, en bois, laque, paille de riz, textile ou en fonte, respectant les arts traditionnels du Japon ou de Chine
Brève description:
Articles en céramique, céladon, terre cuite, en bois, laque, paille de riz, textile ou en fonte, respectant les arts traditionnels du Japon ou de Chine.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Articles en céramique, corne, nacre, bois, laque, papier respectant les arts traditionnels d'Asie du Sud-Est
Brève description:
Articles en céramique, corne, nacre, bois, laque, papier respectant les arts traditionnels d'Asie du Sud-Est.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bijoux ethnique en argent respectant les arts traditionnels des tribus du Triangle d'or, Birmanie, Laos, Thaïlande
Brève description:
Bijoux ethnique en argent respectant les arts traditionnels des tribus du Triangle d'or, Birmanie, Laos, Thaïlande.
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Lot 1: mini/an 1 500 EUR HT, maxi/an 10 000 EUR (HT).
Lot 2: mini/an 1 500 EUR HT, maxi/an 10 000 EUR (HT).
Lot 4 : mini/an 1 500 EUR HT, maxi/an 10 000 EUR (HT).
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse trois (3) fois, pour la même durée et les mêmes montants, sans que la durée maximale ne puis excéder 48 mois.
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0011N
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 405 promenade des Anglais, 06200 Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, datée et signée,
— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 06.06.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.02.2005 conformément aux dernières versions en vigueur ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1,
Afficher plus
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé Dc2 et annexe visée,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2 rubriques a, b et C.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 du Dc2,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics).
Afficher plus
Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 2 : Prix de l'offre (70)
2. Lots 1 et 2 : Valeur technique de l'offre (30)
3. Lot 4 - Prix de l'offre (50)
4. Lot 4 - Valeur technique de l'offre (25)
5. Lot 4 - Démarche sociale dans le cadre du commerce équitable (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tour Jean Moulin – bureau 604 – 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Dates
Date de publication: 2013-11-14 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0011N
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 221-384583
Informations complémentaires
Modalité d'ouverture des offres : séance non publique.
Lors du précédent appel d'offres, le marché était décomposé en 12 lots. Un lot a déjà été attribué. La présente consultation porte sur la relance des lots 1, 2 et 4 déclarés infructueux.
Conditions de remise des candidatures :
Les candidatures peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:
Afficher plus
Les candidatures adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Afficher plus
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré contractuel : Possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel : en application de l'art R551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕