Achat d'autobus, d'autocars, d'autobus articulés neufs, d'autobus articulés d'occasion, de midi bus neufs, et de systèmes d'annonces sonores et visuelles

SPL Trans Fensch

Achat d'autobus, d'autocars, d'autobus articulés neufs, d'autobus articulés d'occasion, de midi bus neufs, et de systèmes d'annonces sonores et visuelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-25 Avis de marché
2014-11-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Quantité ou étendue:
— Lot 1: 18 autobus neufs,— lot 2: 8 autocars de 59 places assises,— lot 3: 4 autocars de 63 places assises,— lot 4: 5 autobus articulés neufs,— lot 5: 10 autobus articulés d'occasion,— lot 6: 2 midi bus neufs,— lot 7: systèmes d'annonces sonores et visuelles dont le quantitatif figure au CCTP.8 500 0009 500 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Trans Fensch
Adresse postale: 6 rue de Longwy, BP 60099
Code postal: 57190
Commune postale: Florange
Contact
Courrier électronique: o.lefevre-serpault@trans-fensch.fr 📧
Téléphone: +33 382593122 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258585
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat d'autobus, d'autocars, d'autobus articulés neufs, d'autobus articulés d'occasion, de midi bus neufs, et de systèmes d'annonces sonores et visuelles.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
— Lot 1: 18 autobus neufs,
— lot 2: 8 autocars de 59 places assises,
— lot 3: 4 autocars de 63 places assises,
— lot 4: 5 autobus articulés neufs,
— lot 5: 10 autobus articulés d'occasion,
— lot 6: 2 midi bus neufs,
— lot 7: systèmes d'annonces sonores et visuelles dont le quantitatif figure au CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 8 500 000 💰
9 500 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue de Longwy – BP 60099, 57192 Florange.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le certificat d'inscription au registre du commerce (KBIS) de moins de trois (3) mois.
L'attestation d'assurance responsabilité civile de l'année en cours.
Une attestation de dépôt auprès de l'administration fiscale de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires.
Une attestation de fournitures des déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisation et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de six (6) mois (attestation URSSAF).
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Une attestation sur l'honneur de connaissance mais également de respect scrupuleux des dispositions des articles L3243-1, L3243-2, ainsi que celles des articles L2121-10, L2121-13 et L2121-15 du Code du travail.
Des renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat (DC2) – une par lot – dûment remplie, complétée éventuellement par la copie du ou des jugements prononcés si le candidat fait l'objet ou a fait l'objet d'une procédure collective.
Au titre de la rubrique G du DC2: récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature, le candidat fournit une description détaillée de l'entreprise comportant la composition du capital social, les bilans de résultats des trois derniers exercices, une description des effectifs, le nombre de véhicules vendus en France en 2013.
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Capacité technique et professionnelle:
La preuve de la capacité technique du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références en rapport avec l'objet du marché attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire obligatoirement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de livraison (20)
4. Cout d'utilisation (10)
5. Esthétique et fonctionnalité (10)
6. Service après-vente (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Odile Lefevre-Serpault
Nom: SPL Trans Fensch
Adresse postale: 6 rue de Longwy – BP 60099
Commune postale: Florange Cedex
Code postal: 57192
Point de contact: Odile Lefevre Serpault – Aneta Burckel
Téléphone: +33 382593100 📞

Référence
Dates
Date de début: 2014-10-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Thionville
Adresse postale: quai Pierre Marchal – BP 80348
Commune postale: Thionville Cedex
Code postal: 57125
Téléphone: +33 382824350 📞
Source: OJS 2014/S 144-258585 (2014-07-25)
Avis d'attribution de marché (2014-11-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-26 📅
Date de publication: 2014-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 230-405816
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-258585
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 144 B, annonce no 226 du 30.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue de Longwy, BP 60099, 57192 Florange.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-26 📅
Nom: Man camions et bus SAS
Adresse postale: ZI 12 avenue du Bois de l'Épine, CP 8005 Courcouronnes
Commune postale: Évry
Code postal: 91008
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Evobus France
Adresse postale: 2 à 6 rue du Vignolle ZI, BP 90134
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95842

3️⃣
Adresse postale: 2 à 6 rue du Vignolle, ZI BP 90134

4️⃣
Nom: Solaris
Adresse postale: ZI les Jonquières, rue Charles Picard
Commune postale: Ennery
Code postal: 57365

5️⃣

6️⃣
Nom: Lumiplan
Adresse postale: 9 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4
2
Source: OJS 2014/S 230-405816 (2014-11-26)