Achat d'autobus, d'autocars, d'autobus articulés neufs, d'autobus articulés d'occasion, de midi bus neufs et de systèmes d'annonces sonores et visuelles
SPL Trans Fensch
Achat de:
lot 1: 18 autobus neufs,
lot 2: 8 autocars de 59 places assises,
lot 3: 4 autocars de 63 places assises,
lot 4: 5 autobus articulés neufs,
lot 5: 10 autobus articulés d'occasion,
lot 6: 2 midi bus neufs,
lot 7: systèmes d'annonces sonores et visuelles dont le quantitatif figure au CCTP.
Le délai de réception des offres était de 2014-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Trans Fensch
Adresse postale: 6 rue de Longwy, BP 60099
Code postal: 57192
Commune postale: Florange
Contact
Courrier électronique: o.lefevre-serpault@trans-fensch.fr 📧
Téléphone: +33 382593100 📞
Fax: +33 382593133 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-259744
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 18 autobus standards neufs
Brève description: Bus urbain standart surbaissé
Quantité ou étendue: 18 autobus standards neufs
Valeur estimée hors TVA: 210 000 💰
250 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 8 autocars de 59 places assises
Brève description: autocars
Quantité ou étendue: 8 autocars de 59 places assises
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
190 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 4 autocars de 63 places assises
Quantité ou étendue: 4 autocars de 63 places assises
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 5 autobus articulés neufs
Quantité ou étendue: 5 autobus articulés neufs
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
350 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 10 autobus articulés d'occasion
Quantité ou étendue: 10 autobus articulés d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 2 midi bus neufs
Quantité ou étendue: 2 midi bus neufs
Valeur estimée hors TVA: 220 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Systèmes d'annonces sonores et visuelles dont le quantitatif figure au CCTP
Quantité ou étendue: Systèmes d'annonces sonores et visuelles dont le quantitatif figure au C.C.T.P.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
4 500 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 8 500 000 💰
9 500 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue de Longwy, 57190 Florange
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de livraison (20)
4. Coût d'utilisation (10)
5. Esthétique et fonctionnalité (10)
6. Service après-vente (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Odile Lefevre-Serpault
Référence
Dates
Date de début: 2014-10-01 📅
Date de fin: 2015-06-30 📅
2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 5 quai Pierre Maréchal
Commune postale: Thionville
Code postal: 57100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 382824350 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours: TGI - 5 quai Pierre Maréchal à Thionville
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TGI Thionville - Parquet du Procureur de la République
Source: OJS 2014/S 144-259744 (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Quantité ou étendue:
Lot 1: 18 autobus neufs,lot 2: 8 autocars de 59 places assises,lot 3: 4 autocars de 63 places assises,lot 4: 5 autobus articulés neufs,lot 5: 10 autobus articulés d'occasion,lot 6: 2 midi bus neufs,lot 7: systèmes d'annonces sonores et visuelles dont le quantitatif figure au CCTP.8 500 0009 500 000
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Trans Fensch
Adresse postale: 6 rue de Longwy, BP 60099
Code postal: 57192
Commune postale: Florange
Contact
Courrier électronique: o.lefevre-serpault@trans-fensch.fr 📧
Téléphone: +33 382593100 📞
Fax: +33 382593133 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-259744
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de:
lot 1: 18 autobus neufs,
lot 2: 8 autocars de 59 places assises,
lot 3: 4 autocars de 63 places assises,
lot 4: 5 autobus articulés neufs,
lot 5: 10 autobus articulés d'occasion,
lot 6: 2 midi bus neufs,
lot 7: systèmes d'annonces sonores et visuelles dont le quantitatif figure au CCTP.
Intitulé du lot: 18 autobus standards neufs
Brève description: Bus urbain standart surbaissé
Quantité ou étendue: 18 autobus standards neufs
Valeur estimée hors TVA: 210 000 💰
250 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 8 autocars de 59 places assises
Brève description: autocars
Quantité ou étendue: 8 autocars de 59 places assises
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
190 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 4 autocars de 63 places assises
Quantité ou étendue: 4 autocars de 63 places assises
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 5 autobus articulés neufs
Quantité ou étendue: 5 autobus articulés neufs
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
350 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 10 autobus articulés d'occasion
Quantité ou étendue: 10 autobus articulés d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 2 midi bus neufs
Quantité ou étendue: 2 midi bus neufs
Valeur estimée hors TVA: 220 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Systèmes d'annonces sonores et visuelles dont le quantitatif figure au CCTP
Quantité ou étendue: Systèmes d'annonces sonores et visuelles dont le quantitatif figure au C.C.T.P.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
4 500 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1: 18 autobus neufs,
lot 2: 8 autocars de 59 places assises,
lot 3: 4 autocars de 63 places assises,
lot 4: 5 autobus articulés neufs,
lot 5: 10 autobus articulés d'occasion,
lot 6: 2 midi bus neufs,
lot 7: systèmes d'annonces sonores et visuelles dont le quantitatif figure au CCTP.
9 500 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue de Longwy, 57190 Florange
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un certificat d'inscription au registre du commerce (Kbis) de moins de 3 mois.
Une attestation d'assurance responsabilité civile de l'année en cours.
Une attestation de dépôt auprès de l'administration fiscale de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires.
Une attestation de fournitures des déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de 6 mois (attestation Urssaf).
Une attestation sur l'honneur de connaissance mais également de respect scrupuleux des dispositions des articles L3243-1, L3243-2, ainsi que celles des articles L2121-10, L2121-13 et L2121-15 du Code du travail.
Des renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail.
Le formulaire d'acte d'engagement (un par lot) et ses annexes (DC3) dûment complétés, paraphés et signés.
La déclaration du candidat (DC2) (une par lot) dûment remplie, complétée éventuellement par la copie du ou des jugements prononcés si le candidat fait l'objet ou a fait l'objet d'une procédure collective.
Au titre de la rubrique G du DC2: récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature, le candidat fournit une description détaillée de l'entreprise comportant la composition du capital social, les bilans de résultats des 3 derniers exercices, une description des effectifs, le nombre de véhicules vendus en France en 2013.
Afficher plus
La preuve de la capacité technique du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références en rapport avec l'objet du marché attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au titulaire sont payées par virement dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement: groupement du type solidaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de livraison (20)
4. Coût d'utilisation (10)
5. Esthétique et fonctionnalité (10)
6. Service après-vente (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Odile Lefevre-Serpault
Référence
Dates
Date de début: 2014-10-01 📅
Date de fin: 2015-06-30 📅
2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 5 quai Pierre Maréchal
Commune postale: Thionville
Code postal: 57100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 382824350 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours: TGI - 5 quai Pierre Maréchal à Thionville
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TGI Thionville - Parquet du Procureur de la République
Source: OJS 2014/S 144-259744 (2014-07-25)
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