achat 14/089

ACHA

Location ou fourniture de supports d'aide à la prévention et au traitement des escarres (matelas, sur-matelas, coussins) et prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-14 Avis de marché
Avis de marché (2014-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
Quantités prévisionnelles annuelles:— lot 1: matelas et coussins en mousse viscoélastique avec housse: 450 unités,— lot 2: matelas gaufrier monobloc avec housse: 112 unités,— lot 3 : surmatelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, sans perte d'air: achat: 31 unités, location: 202 500 jours,— lot 4: matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression: achat: 23 unités location: 319 000 jours,— lot 5: matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, décharge talonnière: achat: 27 unités, location: 171 000 jours,— lot 6: matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, décharge talonnière avec perte d'air: achat: 17 unités, location: 15 500 jours,— lot 7: location de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, pour procédures spéciales de soins: 7 050 jours,— lot 8: matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, usage pédiatrique: achat: 18 unités, location: 14 921 jours,— lot 9: matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, décharge talonnière, pour patient obèse: achat: 8 unités, location: 1 000 jours,— lot 10: supports d'aide au positionnement en microparticules: 500 unités,— lot 11: supports d'aide au positionnement en mousse viscoélastique à mémoire de forme: 500 unités,— lot 12: coussins à air statiques, cellules pneumatiques: 530 unités.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-BicĂŞtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 đź“…
Date limite de soumission: 2014-04-14 đź“…
Date de publication: 2014-02-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-057019
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/089. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 28.3.2014. Remise DES plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme soit à la norme PRIS V1 soit au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1). Critères d'attribution. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante: Lots 1 à 12: — critère 1 (coefficient: 50 %): prix. Lots 1, 2, 10, 11, 12: — critère 2 (coefficient: 40 %): qualité technique, — critère 3 (coefficient: 5 %): catalogue personnalisé-logistique- garanties, — critère 4 (coefficient: 5 %): démarche environnementale. Lots 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9: — critère 2 (coefficient: 27 %): qualité technique, – sous-critère 2-1: caractéristiques techniques du matelas (ou sur-matelas) et du compresseur: 85 %), – sous-critère 2-2: caractéristiques techniques de la housse (pondération: 15 %), — critère 3 (coefficient: 18%): Organisation, -Logistique- garanties, qualité du catalogue, – sous-critère 3-1: qualité du mémoire organisationnel (pondération: 25 %), – sous-critère 3-2: accompagnement client (pondération: 25 %), – sous-critère 3-3: logistique (pondération: 25 %), – sous-critère 3-4: garantie- hygiène et sécurité (pondération: 20 %), – sous-critère 3-5: qualité du catalogue personnalisé (pondération: 5 %), – critère 4 (coefficient: 5 %): démarche environnementale. Afin de réaliser un examen technique des produits du présent appel d'offres, il est demandé au candidat de déposer à l'appui de son offre, obligatoirement, pour tous les lots auxquels il soumissionne , les échantillons, dont la liste figure en annexe nº 5 du CCTP. Le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour le lot auquel il souhaite répondre pour voir son offre validée. Les échantillons seront en tous points conformes aux spécifications techniques stipulées dans le Cahier des Clauses Particulières de la consultation no 14/089 notamment enson annexe nº 5 «liste des échantillons demandés», à peine d'élimination. Chaque échantillon est livré dans son emballage commercial d'origine et comporte une étiquette mentionnant l'intitulé du produit, sa référence commerciale, le nom du candidat, le no de la consultation et le(s) lot(s) au(x)quel(s) il correspond. Attention: l'absence de remise d'échantillons constituera un motif de rejet de l'offre du candidat. Les échantillons devront être déposés à l'adresse indiquée ci-dessous: Hôpital Émile Roux bâtiment Defontennelle, salle Defontennelle 1 avenue de Verdun 94450 Limeil-Brévannes. Le 11.4.2014 de 9:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. A l'attention de M. Claude Duballe Si un accessoire est oublié lors du dépôt de l'échantillon, il appartient au fournisseur de le livrer au plus tard le 14.4.2014 à 16:00. Cette tolérance est un délai maximal pour le complément éventuel de l'échantillon, l'échantillon en lui-même impérativement être déposé le 11.4.2014 aux horaires indiqués ci-dessus. Attention: toute remise d'échantillons en dehors de ces date et heures implique obligatoirement l'élimination du candidat. Les échantillons devront être repris le 25.4.2014 de 9:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.1.2015 au 31.12.2017. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance publique – hôpitaux de Paris à compter du 30.6.2017. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location ou fourniture de supports d'aide à la prévention et au traitement des escarres (matelas, sur-matelas, coussins) et prestations associées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matelas et coussins en mousse viscolastique avec housse
Brève description: Fourniture de matelas et coussins en mousse viscolastique avec housse.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 450 unités
Informations complémentaires sur les lots:
La partie BPU, articles listés, est estimée à 90 % du volume financier annuel, la partie HBPU, produits complémentaires du catalogue agréés lors de la mise au point du marché, est estimée à 10 %.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matelas gaufrier monobloc avec housse
Brève description: Fourniture de matelas gaufrier monobloc avec housse
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 112 unités.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location et fourniture de surmatelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, sans perte d'air.
Brève description:
Location et fourniture surmatelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, sans perte d'air:
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: achat: 31 unités, location: 202 500 jours.
Informations complémentaires sur les lots:
La partie BPU, articles listés, est estimée à 95 % du volume financier annuel, la partie HBPU, produits complémentaires du catalogue agréés lors de la mise au point du marché, est estimée à 5 %.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Location et fourniture de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression
Brève description:
Location et fourniture de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: achat: 23 unités – location: 319 000 jours
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Location et fourniture de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, décharge talonnière
Brève description:
Location et fourniture de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, décharge talonnière.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: achat: 27 unités, location: 171 000 jours.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Location et fourniture de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, décharge talonnière avec perte d'air
Brève description:
Location et fourniture de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, décharge talonnière avec perte d'air.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: achat: 17 unités, location: 15 500 jours.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Location de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression pour procédures spéciales de soins
Brève description:
Location de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression pour procédures spéciales de soins.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 7 050 jours.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Location et fourniture de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, usage pédiatrique
Brève description:
Location et fourniture de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, usage pédiatrique.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: achat: 18 unités, location: 14 921 jours.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Location et fourniture de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, décharge talonnière, pour patient obèse
Brève description:
Location et fourniture de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, décharge talonnière, pour patient obèse.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: achat: 8 unités, location: 1 000 jours.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture de supports d'aide au positionnement en micro-particules
Brève description: Fourniture de supports d'aide au positionnement en micro-particules.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 500 unités.
Informations complémentaires sur les lots:
La partie BPU, articles listés, est estimée à 85 % du volume financier annuel, la partie HBPU, produits complémentaires du catalogue agréés lors de la mise au point du marché, est estimée à 15 %.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fourniture de supports d'aide au positionnement en mousse viscoélastique à mémoire de forme
Brève description:
Fourniture de supports d'aide au positionnement en mousse viscoélastique à mémoire de forme.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fourniture de coussins à air statiques, cellules pneumatiques
Brève description: Fourniture de coussins à air statiques, cellules pneumatiques.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 530 unités.
Informations complémentaires sur les lots:
La partie BPU, articles listés, est estimée à 80 % du volume financier annuel, la partie HBPU, produits complémentaires du catalogue agréés lors de la mise au point du marché, est estimée à 20 %.
Quantité ou étendue:
Quantités prévisionnelles annuelles:
— lot 1: matelas et coussins en mousse viscoélastique avec housse: 450 unités,
— lot 2: matelas gaufrier monobloc avec housse: 112 unités,
— lot 3 : surmatelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, sans perte d'air: achat: 31 unités, location: 202 500 jours,
— lot 4: matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression: achat: 23 unités location: 319 000 jours,
— lot 5: matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, décharge talonnière: achat: 27 unités, location: 171 000 jours,
— lot 6: matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, décharge talonnière avec perte d'air: achat: 17 unités, location: 15 500 jours,
— lot 7: location de matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, pour procédures spéciales de soins: 7 050 jours,
— lot 8: matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, usage pédiatrique: achat: 18 unités, location: 14 921 jours,
— lot 9: matelas à air motorisés, pression alternée, basse pression continue, régulation automatique de pression, décharge talonnière, pour patient obèse: achat: 8 unités, location: 1 000 jours,
— lot 10: supports d'aide au positionnement en microparticules: 500 unités,
— lot 11: supports d'aide au positionnement en mousse viscoélastique à mémoire de forme: 500 unités,
— lot 12: coussins à air statiques, cellules pneumatiques: 530 unités.
Numéro de référence: ACHAT 14/089
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France, destiné aux divers hôpitaux services généraux et divers services du siège de l'assistance publique hôpitaux de Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.
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Situation économique et financière:
Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment remplie. Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières.
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Capacité technique et professionnelle:
Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment remplie ou tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles. Les entreprises nouvellement crées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les prestataires sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par les groupes hospitaliers, les pôles d'intérêt commun ou le siège de l'AP-HP. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 265 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-04-15 đź“…
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 12 - critère 1: prix (50)
2. Lots 1, 2,10,11,12 - critère 2: qualité technique (40)
3. Lots 1, 2,10,11,12 - critère 3: catalogue personnalisé - logistiques - garanties (5)
4. Lots 1 à 12 - critère 4: démarche environnementale (5)
5. Lots 3,4,5,6,7,8,9 - critère 2: qualité technique (27)
6. Lots 3,4,5,6,7,8,9 - critère 3: organisation, logistique, garanties, qualité du catalogue (18)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Le Kremlin-BicĂŞtre

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hĂ´pitaux de Paris, achats centraux hĂ´teliers, alimentaires et technologiques
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hĂ´pitaux de Paris, Achats centraux hĂ´teliers, alimentaires et technologiques
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT 14/089
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/089.
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 28.3.2014.
Remise DES plis:
Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme soit à la norme PRIS V1 soit au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).
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Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1).
Critères d'attribution.
Les critères intervenant pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante:
Lots 1 Ă  12:
— critère 1 (coefficient: 50 %): prix.
Lots 1, 2, 10, 11, 12:
— critère 2 (coefficient: 40 %): qualité technique,
— critère 3 (coefficient: 5 %): catalogue personnalisé-logistique- garanties,
— critère 4 (coefficient: 5 %): démarche environnementale.
Lots 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9:
— critère 2 (coefficient: 27 %): qualité technique,
– sous-critère 2-1: caractéristiques techniques du matelas (ou sur-matelas) et du compresseur: 85 %),
– sous-critère 2-2: caractéristiques techniques de la housse (pondération: 15 %),
— critère 3 (coefficient: 18%): Organisation, -Logistique- garanties, qualité du catalogue,
– sous-critère 3-1: qualité du mémoire organisationnel (pondération: 25 %),
– sous-critère 3-2: accompagnement client (pondération: 25 %),
– sous-critère 3-3: logistique (pondération: 25 %),
– sous-critère 3-4: garantie- hygiène et sécurité (pondération: 20 %),
– sous-critère 3-5: qualité du catalogue personnalisé (pondération: 5 %),
– critère 4 (coefficient: 5 %): démarche environnementale.
Afin de réaliser un examen technique des produits du présent appel d'offres, il est demandé au candidat de déposer à l'appui de son offre, obligatoirement, pour tous les lots auxquels il soumissionne , les échantillons, dont la liste figure en annexe nº 5 du CCTP. Le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour le lot auquel il souhaite répondre pour voir son offre validée.
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Les échantillons seront en tous points conformes aux spécifications techniques stipulées dans le Cahier des Clauses Particulières de la consultation no 14/089 notamment enson annexe nº 5 «liste des échantillons demandés», à peine d'élimination.
Chaque échantillon est livré dans son emballage commercial d'origine et comporte une étiquette mentionnant l'intitulé du produit, sa référence commerciale, le nom du candidat, le no de la consultation et le(s) lot(s) au(x)quel(s) il correspond.
Attention: l'absence de remise d'Ă©chantillons constituera un motif de rejet de l'offre du candidat.
Les échantillons devront être déposés à l'adresse indiquée ci-dessous:
Hôpital Émile Roux
bâtiment Defontennelle, salle Defontennelle
1 avenue de Verdun
94450 Limeil-Brévannes.
Le 11.4.2014 de 9:30 Ă  12:00 et de 13:30 Ă  16:00.
A l'attention de M. Claude Duballe
Si un accessoire est oublié lors du dépôt de l'échantillon, il appartient au fournisseur de le livrer au plus tard le 14.4.2014 à 16:00. Cette tolérance est un délai maximal pour le complément éventuel de l'échantillon, l'échantillon en lui-même impérativement être déposé le 11.4.2014 aux horaires indiqués ci-dessus.
Afficher plus
Attention: toute remise d'Ă©chantillons en dehors de ces date et heures implique obligatoirement l'Ă©limination du candidat.
Les Ă©chantillons devront ĂŞtre repris le 25.4.2014 de 9:30 Ă  12:00 et de 13:30 Ă  16:00.
Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.1.2015 au 31.12.2017.
Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance publique – hôpitaux de Paris à compter du 30.6.2017.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publicité du prochain avis: le marché sera publié juin 2016 pour un début prévisionnel des marchés au 1.7.2017.
Source: OJS 2014/S 035-057019 (2014-02-14)
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