Achat 14/008 du 23/08/2011

ACHA

Fourniture de boissons nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-17 Avis de marché
2014-02-28 Informations complémentaires
2014-11-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Les quantités annuelles estimées suivantes sont indicatives et ne sauraient lier contractuellement les sites bénéficiaires:Lot unique-boissons: 11 366 954 unités annuelles totalesL'AP-HP s'engage sur un montant financier minimum représenté par 60 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire par les quantités sur la durée du marché.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre par les quantités sur la durée du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-17 📅
Date limite de soumission: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 015-022382
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/008. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 21.2.2014. Remise des plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du réglement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme soit à la norme PRIS V1 soit au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1) Critères d'attribution: Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants: Critère n° 1 : prix, pondération 65 %. Critère n° 2 : qualité du dossier technique, pondération 25 %. — sous-critère 1 respect des spécifications techniques des produits et moyens de maîtrise des eaux de source pondération 55 %, — sous-critère 2 maîtrise des aspects logistiques pondération 45 %. Critère n° 3 : avoir une politique éco responsable pondération 5 %. Aucun échantillon n'est à déposer dans le cadre du présent appel d'offres. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.10.2014 au 30.9.2018. Le marché sera éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique - hôpitaux de Paris, à compter du 31.3.2018. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de boissons nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot unique
Brève description:
Fourniture de boissons-quantités prévisionnelles: 11 366 954 unités annuelles totales.
Quantité ou étendue:
Les quantités annuelles estimées suivantes sont indicatives et ne sauraient lier contractuellement les sites bénéficiaires:
Lot unique-boissons: 11 366 954 unités annuelles totales
L'AP-HP s'engage sur un montant financier minimum représenté par 60 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire par les quantités sur la durée du marché.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre par les quantités sur la durée du marché.
Numéro de référence: ACHAT - 14/008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France, destiné aux diversdes divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.
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Situation économique et financière:
Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières.
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les prestataires sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par les groupes hospitaliers, les pôles d'intérêt commun ou le siège de l'AP-HP. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 204 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: prix (65)
2. Critère 2: qualité du dossier technique (25)
3. Critère 3: avoir une politique éco responsable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du général Leclerc
Téléphone: +33 153146958 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Nom: Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-10-01 📅
Date de fin: 2018-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT - 14/008
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/008.
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 21.2.2014.
Remise des plis:
Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du réglement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme soit à la norme PRIS V1 soit au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).
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Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): l'envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)
Critères d'attribution:
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants:
Critère n° 1 : prix, pondération 65 %.
Critère n° 2 : qualité du dossier technique, pondération 25 %.
— sous-critère 1 respect des spécifications techniques des produits et moyens de maîtrise des eaux de source pondération 55 %,
— sous-critère 2 maîtrise des aspects logistiques pondération 45 %.
Critère n° 3 : avoir une politique éco responsable pondération 5 %.
Aucun échantillon n'est à déposer dans le cadre du présent appel d'offres.
Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.10.2014 au 30.9.2018. Le marché sera éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique - hôpitaux de Paris, à compter du 31.3.2018.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
La date de publication du prochain avis et prévue en janvier 2018 pour un début de marché en octobre 2018.
Source: OJS 2014/S 015-022382 (2014-01-17)
Informations complémentaires (2014-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-28 📅
Date limite de soumission: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 045-074791
Se réfère à l'avis: 2014/S 15-022382
Numéro JO-S: 45
Source: OJS 2014/S 045-074791 (2014-02-28)
Avis d'attribution de marché (2014-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 254 643 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 222-392316
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour la période allant du 1.12.2014 au 30.11.2018 éventuellement résiliable à compter du 31.5.2018. Montant minimum (60 %) sur la durée du marché 5 476 392,98 EUR HT soit 5 845 984,39 EUR TTC. Montant Maxi (200 %) sur la durée du marché 18 254 643,28 EUR HT soit 19 486 614,64 EUR TTC. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 14 B, annonce nº 237 du 21.1.2014. Références de publication rectificative: Parution nº 44 B, annonce nº 367 du 4.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Critère 3: avoir une politique éco-responsable (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-21 📅
Nom: Rouquette
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 222-392316 (2014-11-14)
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Produits/services:
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