Accord-cadre travaux d'entretiens divers des bâtiments et voiries

Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Accord-cadre travaux d'entretiens divers des bâtiments et voiries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-12 Avis de marché
2014-08-18 Informations complémentaires
2015-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 900 route de Paris, CS 90401
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: +33 474454522 📞
Fax: +33 474454612 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date limite de soumission: 2014-10-01 📅
Date de publication: 2014-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 155-277740
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre travaux d'entretiens divers des bâtiments et voiries.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Plâtrerie / peinture
Brève description: Plâtrerie / peinture.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Menuiserie intérieur et extérieur
Brève description: Menuiserie intérieur et extérieur.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Revêtement PVC
Brève description: Revêtement PVC.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plafonds suspendus
Brève description: Plafonds suspendus.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Électricité.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Démolition
Brève description: Démolition.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description: Étanchéité
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Vrd
Brève description: VRD.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 14TP0078
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CH Bourg-en-Bresse – 900 route de Paris – CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse..

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : ferme et non actualisables pendant la durée du marché subséquent. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : budget propre de l'établissement public de santé.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres peuvent être reconduits pour 2 périodes de un an Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCAP.
Afficher plus
Période de validité de l'offre: 2014-10-02 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Performances en matière de protection de l'environnement (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Le directeur du centre hospitalier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
URL pour informations complémentaires: https://www.klekoon.com/ 🌏
Point de contact: Cellule des Marchés
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14TP0078

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2014/S 155-277740 (2014-08-12)
Informations complémentaires (2014-08-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-18 📅
Date de publication: 2014-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 158-283620
Se réfère à l'avis: 2014/S 155-277740
Numéro JO-S: 158
Source: OJS 2014/S 158-283620 (2014-08-18)
Avis d'attribution de marché (2015-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260419
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 155 A, annonce no 92 du 14.8.2014. Références de publication rectificative Parution no: 158 A, annonce no 92 du 20.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ch Bourg-en-Bresse — 900 route de Paris — CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-25 📅
Nom: Alain Juillard
Adresse postale: ZA Les Bruyères
Commune postale: Jasseron
Code postal: 01250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-26 📅
Nom: Bresse Bugey menuiserie agencement — BBMA
Adresse postale: route de Chateauvieux
Commune postale: Neuville-sur-Ain
Code postal: 01160

3️⃣
Nom: Perotto
Adresse postale: 22 rue Charles Robin
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-23 📅
Nom: Donetti & fils
Adresse postale: ZI de la Croze, 574 rue de l'Industrie
Commune postale: Loyettes
Code postal: 01360

5️⃣
Nom: SPIE Sudest
Adresse postale: ZA de Monternoz, 106 rue Ampère
Commune postale: Péronnas
Code postal: 01960

6️⃣
Nom: Jacquet
Adresse postale: 901 rue de l'Ange — BP 7 — Bellignat
Commune postale: Oyonnax
Code postal: 01115

7️⃣
Nom: SIC Étanchéité
Adresse postale: 6 rue Jean Perrin
Commune postale: Genas
Code postal: 69740

8️⃣
Nom: Socatra TP
Adresse postale: 26 avenue de Verdun
Commune postale: Jujurieux
Code postal: 01640

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-29 📅
Nom: Plâtrerie peinture du Val de Saône
Adresse postale: 173 rue des Flandines
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000

1️⃣0️⃣
Nom: Cally Joel
Adresse postale: 3 rue Comte de la Teyssonnière

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-27 📅
Nom: Basset peinture
Adresse postale: 17 bis avenue de l'Égalité

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Les menuiseries de l'Ain
Adresse postale: 2 rue des Ormeaux

1️⃣5️⃣
Nom: Menuiserie Beal
Adresse postale: 62 chemin des Curtils
Commune postale: Montrevel-en-Bresse
Code postal: 01340

1️⃣6️⃣
Nom: Meunier intramuros
Adresse postale: 1135 chemin des Grands Moulins
Commune postale: Gleizé
Code postal: 69400

1️⃣7️⃣
Nom: Spcp
Adresse postale: 60 avenue du Château
Commune postale: Vulbens
Code postal: 74520

1️⃣8️⃣
Nom: Claude Fontimpe
Adresse postale: chemin des Perrières
Commune postale: Replonges
Code postal: 01750

1️⃣9️⃣
Nom: Brunet
Adresse postale: 116 rue du Molliat, BP 27
Commune postale: Lagnieu Cedex
Code postal: 01151

2️⃣0️⃣
Nom: Ain Bresse Électricité — ABE
Adresse postale: 91 allée du Thioudet

2️⃣1️⃣
Nom: Cegelec Centre Est Tertiaire
Adresse postale: espace Pro Monternoz — allée du Thioudet — CS 20004

2️⃣2️⃣
Nom: Rhône Alpes Extérieur — RAE
Adresse postale: Parc Visonis le Rivollay
Commune postale: Guéreins
Code postal: 01090

2️⃣3️⃣
Nom: Dazy

2️⃣4️⃣
Nom: RDV Étanchéité
Adresse postale: 27 rue du Pré des Mares
Commune postale: Sancé

2️⃣5️⃣
Nom: Sotrapp TP
Adresse postale: 222 rue du Loup
Commune postale: Viriat
Code postal: 01440

2️⃣6️⃣
Nom: Somec
Adresse postale: Z.A — 979 chemin du Chatelard
Commune postale: Saint-Rémy
Code postal: 01310

2️⃣7️⃣
Nom: Colas Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: 325 chemin du Moulin Neuf
Commune postale: Saint-Denis-les-Bourg

2️⃣8️⃣
Nom: Eurovia Alpes
Adresse postale: chemin du Champ de Chaux
Commune postale: Certines
Code postal: 01240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 26
Source: OJS 2015/S 142-260419 (2015-07-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Ain Bresse Électricité — ABE Alain Juillard Basset peinture Bresse Bugey menuiserie agencement — BBMA Brunet Cally Joel Cegelec Centre Est Tertiaire Claude Fontimpe COLAS Rhône Alpes Auvergne DAZY
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Structures de construction diverses Revêtements de sol Peintures, vernis et mastics Peintures Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et...