Accord-cadre relatif à la fourniture de matériels motorisés pour l'entretien des espaces verts
Brest Métropole Océane
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture de matériels motorisés pour l'entretien des espaces verts.
Il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 76 du Code des Marchés Publics.
La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Brest métropole océane et la Ville de Brest, pour les travaux, les fournitures et services en matière d'espaces verts, dont Brest métropole océane est le coordonnateur
Le délai de réception des offres était de 2014-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Équipement de parcs et de terrains de jeux › Matériel d'entretien de terrains
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole océane
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240228
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériels horticoles
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels agricoles
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériels portatifs
Description des options: Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Brest-MO-2014-0009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest Metropole Océane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les exigences seront précisées dans les marchés subséquents
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-09-19 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Sous-Critère no 1 : la technologie (Motorisation, chaîne cinématique, équipements et accessoires) et la sécurité (40)
2. Sous-Critère no2 : l'assistance technique et Service Après-Vente (S.A.V.), et la formation (20)
3. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest Métropole Océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier
Code postal: 29222
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2014-0009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
second semestre 2018
Source: OJS 2014/S 134-240228 (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole océane
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240228
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
- référent technique : Direction Patrimoine-Logistique, Service Régie Unité Parc Auto - +33 298335409 (Jean-Baptiste Herry) ;
-les pondérations mentionnées à l'article Iv.2.1 s'entendent en pourcentage ;
-les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques ;
-dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de communauté - direction de la commande publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - CS 73826 - 29238 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Mo-2014-0009) ; Dossiers gratuits ;
-instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable ;
Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - CS 73826 - 29238 Brest Cedex 2.
- possibilité de répondre par voie électronique ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Montants prévisionnels et indicatifs :
Lot 1 : 70 000 EUR HT- 280 000 EUR (HT).
Lot 2 : 50 000 EUR HT- 200 000 EUR (HT).
Lot 3 : 18 500 EUR HT- 74 000 EUR (HT).
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture de matériels motorisés pour l'entretien des espaces verts.
Il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 76 du Code des Marchés Publics.
La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Brest métropole océane et la Ville de Brest, pour les travaux, les fournitures et services en matière d'espaces verts, dont Brest métropole océane est le coordonnateur
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Brève description: Matériels horticoles
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels agricoles
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériels portatifs
Description des options: Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Brest-MO-2014-0009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest Metropole Océane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- l'imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (Interdictions de soumissionner),
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- la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire
-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1).
-Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
Dépôts et garanties exigés: Les exigences seront précisées dans les marchés subséquents
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Unité monétaire du marché : euro
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique, sur fonds propres.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Un candidat ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-09-19 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Sous-Critère no 1 : la technologie (Motorisation, chaîne cinématique, équipements et accessoires) et la sécurité (40)
2. Sous-Critère no2 : l'assistance technique et Service Après-Vente (S.A.V.), et la formation (20)
3. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest Métropole Océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier
Code postal: 29222
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2014-0009
Informations complémentaires
- référent technique : Direction Patrimoine-Logistique, Service Régie Unité Parc Auto - +33 298335409 (Jean-Baptiste Herry) ;
-les pondérations mentionnées à l'article Iv.2.1 s'entendent en pourcentage ;
-les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques ;
-dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de communauté - direction de la commande publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - CS 73826 - 29238 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Mo-2014-0009) ; Dossiers gratuits ;
Afficher plus
-instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable ;
Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - CS 73826 - 29238 Brest Cedex 2.
- possibilité de répondre par voie électronique ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
second semestre 2018
Source: OJS 2014/S 134-240228 (2014-07-11)
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