Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de produits publicitaires
Département de la Vienne
Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de produits publicitaires. Les prestations portent également sur l'impression et le conditionnement des produits.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alann Marks Diffusion — com1pact — Kandinsky France SARL
- • Alann Marks Diffusion — com1pact — twenty First Communication — Picardie sports loisirs distribution — SARL Lubicom
- • Alann Marks Diffusion — Stefica — Twenty first communication — Picardie sports loisirs distribution — SARL Lubicom
- • Alann Marks Diffusion — Twenty First Communication — Kandinsky France SARL — com1pact — Stefica
- • Picardie sports loisirs distribution — Stefica — Alann Marks Diffusion — SARL Lubicom — Twenty First Communication
- • SARL Lubicom — Picardie sports loisirs distribution — trophées de France — Twenty First Communication — Kandinsky France SARL
- • Twenty First Communication — Alann Marks Diffusion — com1pact — Kandinsky France SARL — SARL Lubicom
- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Cartes de visite › Porte-cartes professionnelles
- • Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix
- • Effaceurs › Crayons
- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Jeux et jouets; attractions foraines
- • Manteaux › Coupe-vent
- • Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges › Parapluies
- • Produits utilisés dans la construction › Article divers
- • Pull-overs, cardigans et articles similaires › Sweat-shirts
- • Sacs et sachets › Sacoches
- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Trophées
- • Stylos à bille
- • Stylos à encre
- • Supports de mémoire › Supports de stockage à mémoire
- • T-shirts et chemises › T-shirts
- • Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-08 | Avis de marché |
| 2015-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Article divers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Article divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vienne
Adresse postale: direction de la communication – Hôtel du Département – place Aristide Briand – BP 319
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.cg86.fr 🌏
Téléphone: +33 549556697 📞
Fax: +33 549887736 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-08 📅
Date limite de soumission: 2014-10-20 📅
Date de publication: 2014-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 175-308686
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Commandes au fur et à mesure des besoins.
Brève description:
Intitulé du lot: Textile
Brève description: Tee-Shirt, casquettes, coupe-vent, chasuble de sécurité, sweat-shirt.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Accessoires
Brève description: Parapluie, lanyard, porte clé, clé USB.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bagagerie / maroquinerie / pochettes / sacs
Brève description: Sacoches séminaires, sac papier Kraft, sac plastique, porte-cartes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Horlogerie
Brève description: Montres.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Écriture
Brève description: Crayons et Stylos, parures.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Coupes et trophées
Brève description: Coupes de petite taille, de moyenne taille, de grande taille, trophées.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Maison et loisirs
Brève description: Magnets, bonnet de noël, mug céramique, TAP-TAP, ballon de baudruche.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14-DIRCOM-MCP-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Poitiers, 86008 Poitiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (appréciée au regard des sous-critères suivants : Qualité des produits proposés (10%), Délais maximum de réalisation et de livraison proposés (10%)) (20)
3. Performance en matière de développement durable (appréciée au regard des sous-critères suivants : Effort du candidat concernant les produits développement durable proposés (5%), Effort du candidat concernant le mode de livraison, l'emballage, le conditionnement et le lieu de confection/fabrication des produits (5%)) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/marchespublics-CG86 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-DIRCOM-MCP-13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2014/S 175-308686 (2014-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Article divers
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum, les montants indiqués le sont à titre indicatif.386 400
Valeur totale du marché: 386 400 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Article divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vienne
Adresse postale: direction de la communication – Hôtel du Département – place Aristide Briand – BP 319
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.cg86.fr 🌏
Téléphone: +33 549556697 📞
Fax: +33 549887736 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-08 📅
Date limite de soumission: 2014-10-20 📅
Date de publication: 2014-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 175-308686
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Pour l'appréciation de la valeur technique de leur offre, les soumissionnaires devront produire des échantillons dont le détail et les modalités de restitution sont précisés dans le bordereau de prix et le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Commandes au fur et à mesure des besoins.
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de produits publicitaires. Les prestations portent également sur l'impression et le conditionnement des produits.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Textile
Brève description: Tee-Shirt, casquettes, coupe-vent, chasuble de sécurité, sweat-shirt.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Accessoires
Brève description: Parapluie, lanyard, porte clé, clé USB.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bagagerie / maroquinerie / pochettes / sacs
Brève description: Sacoches séminaires, sac papier Kraft, sac plastique, porte-cartes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Horlogerie
Brève description: Montres.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Écriture
Brève description: Crayons et Stylos, parures.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Coupes et trophées
Brève description: Coupes de petite taille, de moyenne taille, de grande taille, trophées.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Maison et loisirs
Brève description: Magnets, bonnet de noël, mug céramique, TAP-TAP, ballon de baudruche.
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum, les montants indiqués le sont à titre indicatif.
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an avec une possibilité de reconduction limitée à 3 ans.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14-DIRCOM-MCP-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Poitiers, 86008 Poitiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou formulaire Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
— présentation des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Financement sur les ressources propres du Département de la Vienne.
Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
La forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (appréciée au regard des sous-critères suivants : Qualité des produits proposés (10%), Délais maximum de réalisation et de livraison proposés (10%)) (20)
3. Performance en matière de développement durable (appréciée au regard des sous-critères suivants : Effort du candidat concernant les produits développement durable proposés (5%), Effort du candidat concernant le mode de livraison, l'emballage, le conditionnement et le lieu de confection/fabrication des produits (5%)) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/marchespublics-CG86 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-DIRCOM-MCP-13
Informations complémentaires
Pour l'appréciation de la valeur technique de leur offre, les soumissionnaires devront produire des échantillons dont le détail et les modalités de restitution sont précisés dans le bordereau de prix et le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2014/S 175-308686 (2014-09-08)
Avis d'attribution de marché (2015-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction de la communication — Hôtel du Département - place Aristide Briand — BP 319
Contact
Adresse Internet: http://www.lavienne86.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-09 📅
Date de publication: 2015-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 072-127445
Se réfère à l'avis: 2014/S 175-308686
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (appréciée au regard des sous-critères suivants: Qualité des produits proposés (10 %), Délais maximum de réalisation et de livraison proposés (10 %)) (20)
3. Performance en matière de développement durable (appréciée au regard des sous-critères suivants: Effort du candidat concernant les produits développement durable proposés (5 %), Effort du candidat concernant le mode de livraison, l'emballage, le conditionnement et le lieu de confection/fabrication des produits (5 %)) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-19 📅
Nom: Alann Marks Diffusion — Stefica — Twenty first communication — Picardie sports loisirs distribution — SARL Lubicom
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Alann Marks Diffusion — com1pact — twenty First Communication — Picardie sports loisirs distribution — SARL Lubicom
3️⃣
Nom: Twenty First Communication — Alann Marks Diffusion — com1pact — Kandinsky France SARL — SARL Lubicom
4️⃣
Nom: Alann Marks Diffusion — com1pact — Kandinsky France SARL
5️⃣
Nom: Alann Marks Diffusion — Twenty First Communication — Kandinsky France SARL — com1pact — Stefica
6️⃣
Nom: SARL Lubicom — Picardie sports loisirs distribution — trophées de France — Twenty First Communication — Kandinsky France SARL
7️⃣
Nom: Picardie sports loisirs distribution — Stefica — Alann Marks Diffusion — SARL Lubicom — Twenty First Communication
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
3
8
5
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac — BP 541
Source: OJS 2015/S 072-127445 (2015-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction de la communication — Hôtel du Département - place Aristide Briand — BP 319
Contact
Adresse Internet: http://www.lavienne86.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-09 📅
Date de publication: 2015-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 072-127445
Se réfère à l'avis: 2014/S 175-308686
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
1. La procédure a donné lieu à la conclusion d'accords-cadres au sens de l'article 76 du code des marchés publics. Ceux-ci sont conclus sans minimum ni maximum.
2. Les accords-cadres ont été signés le 13.1.2015. Ils sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi et dans les conditions prévues par l'article 4 de la loi n° 78-753 du 17.7.1978, sur prise de rendez-vous avec la Direction du Système d'information.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 174 B, annonce no 309 du 11.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.4.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (appréciée au regard des sous-critères suivants: Qualité des produits proposés (10 %), Délais maximum de réalisation et de livraison proposés (10 %)) (20)
3. Performance en matière de développement durable (appréciée au regard des sous-critères suivants: Effort du candidat concernant les produits développement durable proposés (5 %), Effort du candidat concernant le mode de livraison, l'emballage, le conditionnement et le lieu de confection/fabrication des produits (5 %)) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-19 📅
Nom: Alann Marks Diffusion — Stefica — Twenty first communication — Picardie sports loisirs distribution — SARL Lubicom
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Alann Marks Diffusion — com1pact — twenty First Communication — Picardie sports loisirs distribution — SARL Lubicom
3️⃣
Nom: Twenty First Communication — Alann Marks Diffusion — com1pact — Kandinsky France SARL — SARL Lubicom
4️⃣
Nom: Alann Marks Diffusion — com1pact — Kandinsky France SARL
5️⃣
Nom: Alann Marks Diffusion — Twenty First Communication — Kandinsky France SARL — com1pact — Stefica
6️⃣
Nom: SARL Lubicom — Picardie sports loisirs distribution — trophées de France — Twenty First Communication — Kandinsky France SARL
7️⃣
Nom: Picardie sports loisirs distribution — Stefica — Alann Marks Diffusion — SARL Lubicom — Twenty First Communication
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
3
8
5
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac — BP 541
Source: OJS 2015/S 072-127445 (2015-04-09)
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