Accord-cadre pour la fourniture de pièces de rechange tramway Citadis pour la compagnie des transports strasbourgeois

Compagnie des transports strasbourgeois

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange tramway Citadis pour la compagnie des transports strasbourgeois.
L'accord-cadre est divisé en 8 lots:
— lot 1: pièces Citadis diverses,
— lot 2: pièces qui assurent la fonction d'enregistrement,
— lot 3: pièces qui assurent la fonction pneumatique,
— lot 4: pièces qui assurent la fonction de graissage roue et rail,
— lot 5: pièces qui assurent la fonction de freinage,
— lot 6: pièces qui assurent la fonction de climatisation,
— lot 7: pièces qui assurent la fonction ouverture/fermeture des portes,
— lot 8: pièces de vitre ou baie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alstom
• Isothermos SA

Qui ?

• Compagnie des transports strasbourgeois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-04	Avis de marché
2015-08-25	Avis d'attribution de marché
2016-02-08	Avis d'attribution de marché
2016-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Quantité ou étendue:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange tramway Citadis pour la compagnie des transports strasbourgeois.L'accord-cadre est divisé en 8 lots:— lot 1: pièces Citadis diverses,— lot 2: pièces qui assurent la fonction d'enregistrement,— lot 3: pièces qui assurent la fonction pneumatique,— lot 4: pièces qui assurent la fonction de graissage roue et rail,— lot 5: pièces qui assurent la fonction de freinage,— lot 6: pièces qui assurent la fonction de climatisation,— lot 7: pièces qui assurent la fonction ouverture/fermeture des portes,— lot 8: pièces de vitre ou baie.2 136 000

Valeur totale du marché: 2 136 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14 rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Courrier électronique: cschwartz@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +333 88777027 📞
Fax: +333 88777035 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-04 📅
Date limite de soumission: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 108-190783
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

La date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique IV.3.4 de l'avis correspond à la date limite de remise des candidatures. Les demandes de participation seront envoyées à la CTS sous double enveloppe cachetée par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'enveloppe intérieure portant la mention « Accord-cadre pour la fourniture de pièces tramway pour la CTS». L'enveloppe extérieure portant l'adresse de la CTS – 3DAJ – CS 15002 -14 rue de la Gare-aux-Marchandises – 67035 Strasbourg Cedex, FRANCE avec mentions «candidature», le numéro de marché «2014-M14/0442 » et le nom de l'entreprise concurrente. — Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché. — Les candidats présentant une variante sont tenus de présenter une offre de base. — Les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l'exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés à la rubrique III.2 seront éliminées. — En cas de groupement ou de recours à un sous-traitant, le candidat devra fournir une lettre de candidature comprenant le nom, la signature et la description des rôles de chacun des sous-traitants ou membres du groupement. Le candidat transmettra également pour chacun d'entre eux l'ensemble des renseignements indiqués aux rubriques III.2.1 ; III.2.2 et III.2.3 du présent avis de marché permettant de justifier de leurs capacités professionnelle, technique, économique et financière.

Informations complémentaires

La date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique IV.3.4 de l'avis correspond à la date limite de remise des candidatures. Les demandes de participation seront envoyées à la CTS sous double enveloppe cachetée par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'enveloppe intérieure portant la mention « Accord-cadre pour la fourniture de pièces tramway pour la CTS». L'enveloppe extérieure portant l'adresse de la CTS – 3DAJ – CS 15002 -14 rue de la Gare-aux-Marchandises – 67035 Strasbourg Cedex, FRANCE avec mentions «candidature», le numéro de marché «2014-M14/0442 » et le nom de l'entreprise concurrente.

— Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

— Les candidats présentant une variante sont tenus de présenter une offre de base.

— Les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l'exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés à la rubrique III.2 seront éliminées.

— En cas de groupement ou de recours à un sous-traitant, le candidat devra fournir une lettre de candidature comprenant le nom, la signature et la description des rôles de chacun des sous-traitants ou membres du groupement. Le candidat transmettra également pour chacun d'entre eux l'ensemble des renseignements indiqués aux rubriques III.2.1 ; III.2.2 et III.2.3 du présent avis de marché permettant de justifier de leurs capacités professionnelle, technique, économique et financière.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange tramway Citadis pour la compagnie des transports strasbourgeois.

L'accord-cadre est divisé en 8 lots:

— lot 1: pièces Citadis diverses,

— lot 2: pièces qui assurent la fonction d'enregistrement,

— lot 3: pièces qui assurent la fonction pneumatique,

— lot 4: pièces qui assurent la fonction de graissage roue et rail,

— lot 5: pièces qui assurent la fonction de freinage,

— lot 6: pièces qui assurent la fonction de climatisation,

— lot 7: pièces qui assurent la fonction ouverture/fermeture des portes,

— lot 8: pièces de vitre ou baie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces Citadis diverses
Brève description:

Fournitures de pièces diverses pour les tramways Citadis de la compagnie des tranports strasbourgeois.

Quantité ou étendue:

Fournitures de pièces diverses pour les tramways Citadis de la compagnie des tranports strasbourgeois.

Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tachymétrie
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange qui assurent la fonction d'enregistrement pour les tramways Citadis de la compagnie des transport strasbourgeois. (frabriquant d'origine: DEUTA)

Quantité ou étendue:

Fourniture de pièces de rechange qui assurent la fonction d'enregistrement pour les tramways Citadis de la compagnie des transport strasbourgeois. (fabriquant d'origine: DEUTA)

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pneumatique
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange pour la fonction de pneumatique pour les tramways Citadis de la compagnie des transports strasbourgeois.

Quantité ou étendue:

Fourniture de pièces de rechange pour la fonction de pneumatique pour les tramways Citadis de la compagnie des transports strasbourgeois.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Graissage roues et rails
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange pour la fonction de graissage roues et rails pour les tramways Citadis de la compagnie des transports strasbourgeois (Fabriquant d'origine: REBS)

Quantité ou étendue:

Fourniture de pièces de rechange pour la fonction de graissage roues et rails pour les tramways Citadis de la compagnie des transports strasbourgeois (fabriquant d'origine: REBS)

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Freinage
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange pour la fonction de freinage pour les tramways Citadis de la compagnie des transports strasbourgeois (fabriquant d'origine: Freinrail).

Quantité ou étendue:

Fourniture de pièces de rechange pour la fonction de freinage pour les tramways Citadis de la compagnie des transports strasbourgeois (fabriquant d'origine: Freinrail).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Climatisation / chauffage
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange pour la fonction de climatisation pour les tramways Citadis de la compagnie des transports strasbourgeois (fabriquant d'origine: Soprano).

Quantité ou étendue:

Fourniture de pièces de rechange pour la fonction de climatisation pour les tramways Citadis de la compagnie des transports strasbourgeois (fabriquant d'origine: Soprano).

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ouverture / fermeture des portes
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange pour la fonction d'ouverture et fermeture des portes des tramways Citadis de la compagnie des transports strasbourgeois (fabriquant d'origine: Freinrail).

Quantité ou étendue:

Fourniture de pièces de rechange pour la fonction d'ouverture et fermeture des portes des tramways Citadis de la compagnie des transports strasbourgeois (fabriquant d'origine: Freinrail).

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Vitre / Baie
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange de vitres ou baies pour les tramways Citadis de la compagnie des transports strasbourgeois.

Quantité ou étendue:

Fourniture de pièces de rechange de vitres ou baies pour les tramways Citadis de la compagnie des transports strasbourgeois.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange tramway Citadis pour la compagnie des transports strasbourgeois.

L'accord-cadre est divisé en 8 lots:

— lot 1: pièces Citadis diverses,

— lot 2: pièces qui assurent la fonction d'enregistrement,

— lot 3: pièces qui assurent la fonction pneumatique,

— lot 4: pièces qui assurent la fonction de graissage roue et rail,

— lot 5: pièces qui assurent la fonction de freinage,

— lot 6: pièces qui assurent la fonction de climatisation,

— lot 7: pièces qui assurent la fonction ouverture/fermeture des portes,

— lot 8: pièces de vitre ou baie.

Numéro de référence: 2014-M14/0442
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomeration strasbourgeoise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un extrait Kbis de moins de trois mois,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant:

— que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, ni de condamnation pour fraude fiscale ou pour emploi illégal de travailleurs au regard du code du travail, ou d'interdiction de commande publique,

— qu'il utilise des salariés employés régulièrement au regard du code du travail,

— que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005,

— si le candidat est en redressement judiciaire, il produira également à l'appui de sa candidature, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices,

— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— les bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années,

— les certificats selon lesquels le prestataire est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, de ses impôts et taxes

ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2013, certificats nécessaires en cas d'attribution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— Tous documents propres au candidat (plaquettes d'entreprise, etc...) de nature à compléter les renseignements ci-dessus.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: fonds propres.

Conditions de paiement: par chèque ou par virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement définies dans le marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 5
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Catherine Schwartz

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Nom: Différends liés à la passation: TGI de Nancy / différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / greffe du tribunal de grande instance de Nancy.
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2014/S 108-190783 (2014-06-04)

Avis d'attribution de marché (2015-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et pièces détachées divers
Valeur totale du marché: 6 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: elopes@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 388777027 📞
Fax: +33 388777035 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-303530
Se réfère à l'avis: 2014/S 108-190783
Numéro JO-S: 166

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération Strasbourgeoise.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Estelle Lopes de Andrade
Source: OJS 2015/S 166-303530 (2015-08-25)

Avis d'attribution de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 173 000 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2016-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 029-047483
Numéro JO-S: 29

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération strasbourgeoise.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Estelle Lopes De Andrade
Source: OJS 2016/S 029-047483 (2016-02-08)

Avis d'attribution de marché (2016-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange tramway CITADIS pour la Compagnie des Transports Strasbourgeois. L'accord-cadre est divisé en 8 lots: — lot 1: pièces Citadis diverses — lot 2: pièces qui assurent la fonction d'enregistrement — lot 3: pièces qui assurent la fonction pneumatique — lot 4: pièces qui assurent la fonction de graissage roue et rail — lot 5: pièces qui assurent la fonction de freinage — lot 6: pièces qui assurent la fonction de climatisation — lot 7: pièces qui assurent la fonction ouverture/fermeture des portes — lot 8: pièces de vitre ou baie.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Plaquettes de frein 📦
Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-01 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190805
Numéro JO-S: 107

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange tramway CITADIS pour la Compagnie des Transports Strasbourgeois.

— lot 1: pièces Citadis diverses

— lot 2: pièces qui assurent la fonction d'enregistrement

— lot 3: pièces qui assurent la fonction pneumatique

— lot 4: pièces qui assurent la fonction de graissage roue et rail

— lot 5: pièces qui assurent la fonction de freinage

— lot 6: pièces qui assurent la fonction de climatisation

— lot 7: pièces qui assurent la fonction ouverture/fermeture des portes

Intitulé du lot: Pièces qui assurent la fonction de freinage
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange pour la fonction de freinage pour les tramways CITADIS de la Compagnie des Transports Strasbourgeois.

Intitulé du lot: Pièces qui assurent la fonction ouverture / fermeture des portes
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange pour la fonction d'ouverture et fermeture des portes des tramways CITADIS de la Compagnie des Transports Strasbourgeois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Eurométrople de Strasbourg.

Eurométropole de Strasbourg.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour le respect des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-18 📅
Nom: Alstom
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalene
Commune postale: 93482
Code postal: Saint-Ouen
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93482
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.cts-strasbourg.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du tribunal de Grande Instance de Nancy
Adresse postale: 26 C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Source: OJS 2016/S 107-190805 (2016-06-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)