Accord cadre pour la fourniture de matériel électrique professionnel pour collectivités – année 2014 – renouvelable en 2015 – 2016 – 2017

Ville du Mans

La Ville du Mans et Le Mans Métropole assurent l'entretien de 400 bâtiments dont 102 écoles et restaurants scolaires, 32 gymnases, de nombreux bâtiments sociaux, administratifs et culturels ainsi que l'entretien d'installations électriques pour le compte des services techniques (éclairage public, eau etc ....).
Afin d'assurer le bon fonctionnement de l'acquisition des fournitures d'électricité, il a été décidé de lancer un accord cadre pour répondre aux besoins des différentes structures de la Ville du Mans et Le Mans Métropole.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes suivants :
— Ville du Mans,
— Le Mans Métropole – communauté urbaine.
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville du Mans.
L'accord-cadre est conclu à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2014 ; il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2017.
Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (4 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-24 Avis de marché
2014-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques
Quantité ou étendue:
À titre d'information les dépenses de la Ville du Mans des deux dernières années s'élevaient (en EUR TTC) à :Matériel électrique (3301) : 115 980 EUR (N-2)- 103 570 (N-1),Cables électriques (3302): 81 250 EUR (N-2)- 198 727 (N-1),Matériel de mesure (2304): 1 400 EUR (N-2)- 1 500 (N-1),À titre d'information les dépenses de Le Mans Métropole des deux dernières années s'élevaient (en EUR TTC) à :Matériel électrique (3301) : 191 500 EUR (N-2)- 211 163 (N-1),Cables électriques (3302): 226 200 EUR (N-2)- 187 800 (N-1),Matériel de mesure (2304): 31 700 EUR (N-2)- 11 755 (N-1).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-24 📅
Date limite de soumission: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 041-067769
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr . Criteres d'attributions : le critère de la valeur technique fera l'objet des sous-critères suivants : organisation interne de la société permettant d'assurer la livraison dans les délais prescrits : notation sur 5 points. — présentation de la structure technico-commerciale : sur 2,5 points ; l'expérience technique de la personne qualifiée de technico-commerciale sera valorisée, — présentation du service après-vente : sur 1 point ; il s'agira d'apprécier l'efficacité de la gestion des retours produits détériorés lors de la livraison ou pour lesquels un dysfonctionnement est constaté pendant la garantie, — présentation des structures comptable et logistique : sur 1,5 point ; il s'agit de disposer d'un suivi adapté des factures et délais. Pour apprécier ce sous-critère, les candidats présenteront un mémoire méthodologique accompagné du curriculum vitae de l'agent technico commercial dédié à l'exécution du marché. Palette des fabricants partenaires garantissant la fiabilité de la livraison : notation sur 5 points. — nombre de partenaires sur la liste des fabricants préconisés : sur 3 points, — nombre de partenaires hors liste (fabricants équivalents) : sur 2 points. Pour apprécier ce sous-critère, les candidats complèteront le document intitulé " liste des fabricants " et produiront les liens internet des catalogues pour les fournisseurs hors liste (fabricants équivalents. Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de CD ROM peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Depuis le 18.5.2013 seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page : http://www.marches-publics.info/test-certificat.htm Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont : 1-garanties et capacités techniques et professionnelles, 2-garanties et Capacités financières. Renseignements administratifs : Mme Prevost au +33 243474378 Renseignements techniques : Roger Legras Tél. : +33 243474831 – Jean-Pierre Salmon Tél. : +33 243474651 Délais et voies de recours : Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes – 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111, 44041 Nantes – tél. : +33 240994600 – courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr – télécopieur : +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics – 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes – 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111, 44000 Nantes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Ville du Mans et Le Mans Métropole assurent l'entretien de 400 bâtiments dont 102 écoles et restaurants scolaires, 32 gymnases, de nombreux bâtiments sociaux, administratifs et culturels ainsi que l'entretien d'installations électriques pour le compte des services techniques (éclairage public, eau etc ....).
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Afin d'assurer le bon fonctionnement de l'acquisition des fournitures d'électricité, il a été décidé de lancer un accord cadre pour répondre aux besoins des différentes structures de la Ville du Mans et Le Mans Métropole.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes suivants :
— Ville du Mans,
— Le Mans Métropole – communauté urbaine.
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville du Mans.
L'accord-cadre est conclu à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2014 ; il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2017.
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Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (4 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Quantité ou étendue:
À titre d'information les dépenses de la Ville du Mans des deux dernières années s'élevaient (en EUR TTC) à :
Matériel électrique (3301) : 115 980 EUR (N-2)- 103 570 (N-1),
Cables électriques (3302): 81 250 EUR (N-2)- 198 727 (N-1),
Matériel de mesure (2304): 1 400 EUR (N-2)- 1 500 (N-1),
À titre d'information les dépenses de Le Mans Métropole des deux dernières années s'élevaient (en EUR TTC) à :
Matériel électrique (3301) : 191 500 EUR (N-2)- 211 163 (N-1),
Cables électriques (3302): 226 200 EUR (N-2)- 187 800 (N-1),
Matériel de mesure (2304): 31 700 EUR (N-2)- 11 755 (N-1).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original ; il est conseillé aux candidats d'utiliser les cadres Dc1 et Dc2 joints au dossier,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
Tous éléments permettant de juger de la capacité du candidat à exécuter la prestation objet de l'accord cadre.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 5 % des marchés peut être accordée dans les conditions réglementaires et légales en vigueur sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance.
Prix des marchés subséquents: global et forfaitaire ferme.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de chaque collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole
Adresse postale: immeuble Le Condorcet
Commune postale: Le Mans Cedex 9
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr .
Criteres d'attributions : le critère de la valeur technique fera l'objet des sous-critères suivants :
organisation interne de la société permettant d'assurer la livraison dans les délais prescrits : notation sur 5 points.
— présentation de la structure technico-commerciale : sur 2,5 points ; l'expérience technique de la personne qualifiée de technico-commerciale sera valorisée,
— présentation du service après-vente : sur 1 point ; il s'agira d'apprécier l'efficacité de la gestion des retours produits détériorés lors de la livraison ou pour lesquels un dysfonctionnement est constaté pendant la garantie,
— présentation des structures comptable et logistique : sur 1,5 point ; il s'agit de disposer d'un suivi adapté des factures et délais.
Pour apprécier ce sous-critère, les candidats présenteront un mémoire méthodologique accompagné du curriculum vitae de l'agent technico commercial dédié à l'exécution du marché.
Palette des fabricants partenaires garantissant la fiabilité de la livraison : notation sur 5 points.
— nombre de partenaires sur la liste des fabricants préconisés : sur 3 points,
— nombre de partenaires hors liste (fabricants équivalents) : sur 2 points.
Pour apprécier ce sous-critère, les candidats complèteront le document intitulé " liste des fabricants " et produiront les liens internet des catalogues pour les fournisseurs hors liste (fabricants équivalents.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de CD ROM peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
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Depuis le 18.5.2013 seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page : http://www.marches-publics.info/test-certificat.htm
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont : 1-garanties et capacités techniques et professionnelles, 2-garanties et Capacités financières.
Renseignements administratifs : Mme Prevost au +33 243474378
Renseignements techniques : Roger Legras
Tél. : +33 243474831 – Jean-Pierre Salmon
Tél. : +33 243474651
Délais et voies de recours :
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes – 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111, 44041 Nantes – tél. : +33 240994600 – courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr – télécopieur : +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics – 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes – 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111, 44000 Nantes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.2.2014.

Informations complémentaires
Marché renouvelable
À titre indicatif, deuxième semestre 2017.
Source: OJS 2014/S 041-067769 (2014-02-24)
Avis d'attribution de marché (2014-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 130-232484
Se réfère à l'avis: 2014/S 41-067769
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Ces accords cadres sont conclus sans minimum ni maximum pour l'année 2014 et reconductibles 3 fois. Procédures de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes – 6 allée de l'Île-Gloriette – BP 24111, 44041 Nantes, tél. : +33 240994600, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur : +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics – 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes – 6 allée de l'Île-Gloriette – BP 24111, 44041 Nantes. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-26 📅
Nom: Société CGE distribution
Adresse postale: 29 rue Pierre Martin
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100

2️⃣
Nom: Société Tabur Électricité
Adresse postale: 60 bd Pierre Lefaucheux
Code postal: 72000

3️⃣
Nom: Société Maillard
Adresse postale: rue Bessemer, ZI Sud
Code postal: 72024

4️⃣
Nom: Société Rexel
Adresse postale: 8 avenue P. Piffault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans métropole
Adresse postale: immeuble Le Condorcet Cedex 9
Commune postale: Le Mans Cedex
Source: OJS 2014/S 130-232484 (2014-07-07)
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Fournisseurs:
Société CGE Distribution Société Maillard Société Rexel Société Tabur électricité
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Fournitures et accessoires électriques Accessoires électriques Composants électriques Matériels électriques