Accord cadre pour l'acquisition de véhicules légers

Ville de Besançon

Accord cadre pour l'acquisition de véhicules légers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-25 Avis de marché
2014-12-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 500 0001 800 000
Valeur totale du marché: 25 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: Direction parc auto et logistique, 2 rue Mégevand
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: pal-marches@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381415612 📞
Fax: +33 381615099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258600
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : — Word, — Excel, — PDF. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix Si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord cadre pour l'acquisition de véhicules légers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1.1 - acquisition de véhicules berlines (segment B1) - moteur essence - 4/5 places - 5 portes - lot 1.2 - acquisition de véhicules berlines (segment B2) - moteur essence - 4/5 places - 5 portes
Brève description:
Lot 1.1 - acquisition de véhicules berlines (segment B1) - moteur essence - 4/5 places - 5…
… portes.Lot 1.2 - acquisition de véhicules berlines (segment B2) - moteur essence - 4/5 places - 5 portes.
… portes.
Lot 1.2 - acquisition de véhicules berlines (segment B2) - moteur essence - 4/5 places - 5 portes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules berlines dérivé VP (genre société, affaire, ...) - cU environ 400 kg - moteur essence - 3 portes - 2 places
Brève description:
Acquisition de véhicules berlines dérivé VP (genre société, affaire, ...) - cU environ 400 kg - moteur essence - 3 portes - 2 places.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de véhicules berlines (segment B1) - moteur électrique- 4/5 places - 3/5 portes
Brève description:
Acquisition de véhicules berlines (segment B1) - moteur électrique- 4/5 places - 3/5 portes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules berlines (segment B2) - moteur électrique- 4/5 places - 3/5 portes
Brève description:
Acquisition de véhicules berlines (segment B2) - moteur électrique- 4/5 places - 3/5 portes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5.1 - acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 600 kg - moteur diesel - 2 places - lot 5.2 - acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 750 kg - moteur diesel - 2/3 places - lot 5.3 Acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 850 kg - moteur diesel - 2/3 places - lot 5.4 Acquisition de véhicules CTTE - fourgon - plateau - benne - essieu arrière simple - cU supérieure à 1 000 kg - moteur diesel - 3 à 7 places
Brève description:
Lot 5.1 - acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 600 kg - moteur diesel - 2…
… places.Lot 5.2 - acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 750 kg - moteur diesel - 2/3 places.Lot 5.3 - acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 850 kg - moteur diesel - 2/3 places.Lot 5.4 - acquisition de véhicules CTTE - fourgon - plateau - benne - essieu arrière simple - cU supérieure à 1 000 kg - moteur diesel - 3 à 7 places.
… places.
Lot 5.2 - acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 750 kg - moteur diesel - 2/3 places.
Lot 5.3 - acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 850 kg - moteur diesel - 2/3 places.
Lot 5.4 - acquisition de véhicules CTTE - fourgon - plateau - benne - essieu arrière simple - cU supérieure à 1 000 kg - moteur diesel - 3 à 7 places.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 600 kg - moteur électrique - 2 places
Brève description:
Acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 600 kg - moteur électrique - 2 places.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 750 kg - moteur électrique - 2/3 places
Brève description:
Acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 750 kg - moteur électrique - 2/3 places.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules CTTE - benne - cU environ 600 kg - moteur essence ou diesel - 2 places minimum
Brève description:
Acquisition de véhicules CTTE - benne - cU environ 600 kg - moteur essence ou diesel - 2 places minimum.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9.1 - acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B1) - moteur essence ou diesel - 4/5 places - 5 portes - lot 9.2 Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B2) - moteur essence ou diesel - 4/5 places - 5 portes
Brève description:
Lot 9.1 - acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B1) - moteur essence ou diesel - 4/5 places - 5…
… portes.Lot 9.2 - acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B2) - moteur essence ou diesel - 4/5 places - 5 portes.
… portes.
Lot 9.2 - acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B2) - moteur essence ou diesel - 4/5 places - 5 portes.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10.1 - acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B1 ou B2) - moteur électrique - 4/5 places - 3/5 portes - lot 10.2 10.2 - acquisition de véhicules berlines dérivé VP d'occasion - cU environ 400 kg - moteur électrique - 2 places - 3 portes
Brève description:
Lot 10.1 - acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B1 ou B2) - moteur électrique - 4/5 places - 3/5…
… portes.Lot 10.2 - acquisition de véhicules berlines dérivé VP d'occasion - cU environ 400 kg - moteur électrique - 2 places - 3 portes.
… portes.
Lot 10.2 - acquisition de véhicules berlines dérivé VP d'occasion - cU environ 400 kg - moteur électrique - 2 places - 3 portes.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
1 800 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal - 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25043
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Besançon
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public Citadelle Patrimoine Mondial
Adresse postale: 99 rue des Fusillés de la Résistance
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut supérieur des beaux arts
Adresse postale: 12 rue Denis Papin
Nom du pouvoir adjudicateur: Scène nationale de Besançon
Adresse postale: place du Théatre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Rodia
Adresse postale: 4 avenue de Chardonnet
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: Direction Parc ATO et logistique – 94 avenue Clémenceau
Point de contact: Frédéric Michel
Courrier électronique: frederic.michel@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615050 📠
Point de contact: Véronique Magaud
Téléphone: +33 381415304 📞
Nom: Mairie de Besançon
Adresse postale: Bureau du courrier, entrée C1 - niveau 0 - 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
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Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants :
Afficher plus
— Word,
— Excel,
— PDF.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix
Afficher plus
Si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 144-258600 (2014-07-25)
Avis d'attribution de marché (2014-12-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-24 📅
Date de publication: 2014-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 250-444560
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-258600
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 144 B, annonce nº 177 du 30.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal – 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-17 📅
Nom: Automobiles Franc-Comtoises
Adresse postale: 228 route de Dole – BP 2023
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Franche Automobiles
Adresse postale: 1 impasse Gougeot
Commune postale: Franois
Code postal: 25770

3️⃣
Nom: Automobiles Franc Comtoises

4️⃣
Nom: Auto Bernard Franche-Comté
Adresse postale: 5 boulevard Kennedy

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Millauto
Adresse postale: 4 bd Kennedy

8️⃣
Nom: Mam
Adresse postale: 23 avenue de l'Armée Leclerc
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190

9️⃣
Nom: Siab Peugeot
Adresse postale: 8-10 boulevard Kennedy

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Franche-Automobiles

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Est Auto
Adresse postale: 6 rue Paul Eluard

1️⃣4️⃣
Adresse postale: 8-10 boulevard kennedy

1️⃣5️⃣
Nom: bluecar
Adresse postale: 31-32 quai de Dion Bouton
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800

1️⃣6️⃣
Nom: SIAB Peugeot

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: automobiles Franc Comtoises
Adresse postale: 228, route de Dole - BP 2023

2️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
9
4
2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: La City – 4 rue Gabriel Plançon
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut supérieur des Beaux Arts
scène Nationale de Besançon
Commune postale: Beasnçon
Source: OJS 2014/S 250-444560 (2014-12-24)
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