Accord – cadre portant sur la fourniture d'un ensemble de materiel permettant la connexion d'enceintes sous ultra-vide

Université de Lorraine

L'accord-cadre et les marchés qui sont conclus sur son fondement, sont des contrats portant sur la conception, la réalisation, la fourniture, la livraison, le montage, les tests, la mise en route, les garanties et la formation à l'utilisation et sur les opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'un système ultravide avec tous ses équipements. Ce système d'une trentaine de mètres de long, entièrement sous ultravide, permettra la connexion d'une quinzaine d'enceintes de dépôt et de caractérisation de couches minces, ainsi que le transfert d'échantillons de 2 pouces de diamètre entre ces différents équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-10 Avis de marché
2014-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum. Il est donné une fourchette non contractuelle.1 000 0001 800 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: 34 cours Léopold – CS 25233
Code postal: 54052
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date limite de soumission: 2014-03-12 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-049613
Se réfère à l'avis: 2013/S 240-416837
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plateforme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante : Adresse électronique : dha-nancy@univ-lorraine.fr Cependant, l'université de Lorraine ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 5.3.2014 à 16 heures (heure de Paris). Après cette date, l'université de Lorraine se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique. Les candidats doiventréaliser une visite de site obligatoire selon les modalités fixées ci-après. Une ou plusieurs visites du site sont organisées par l'université de Lorraine. Les candidats intéressés doivent contacter Mme Danielle Pierre à l'adresse suivante : danielle.pierre@univ-lorraine.fr pour la bonne organisation matérielle des visites, les candidats doivent se manifester au plus tard le 3.3.2014 à 16:00. L'attention du candidat est attirée sur le fait que pour que son offre soit régulière, il doit avoir réalisé la visite et donc s'être manifesté au plus tard le 3.3.2014 à 16:00. À défaut le candidat ne pourra pas réaliser la visite et ne pourra donc pas déposer une offre régulière. À l'issue de la visite, une attestation sera délivrée au candidat. Cette attestation sera à remettre par le candidat à l'appui de son offre. À défaut, l'offre sera jugée irrégulière cette visite a pour but, pour le candidat, de s'assurer de la compatibilité de l'offre qu'il remettra avec le matériel existant, de prendre toutes les mesures utiles et ainsi avoir connaissance de l'existant. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 💰
1 800 000 💰
Brève description:
L'accord-cadre et les marchés qui sont conclus sur son fondement, sont des contrats portant sur la conception, la réalisation, la fourniture, la livraison, le montage, les tests, la mise en route, les garanties et la formation à l'utilisation et sur les opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'un système ultravide avec tous ses équipements. Ce système d'une trentaine de mètres de long, entièrement sous ultravide, permettra la connexion d'une quinzaine d'enceintes de dépôt et de caractérisation de couches minces, ainsi que le transfert d'échantillons de 2 pouces de diamètre entre ces différents équipements.
Afficher plus
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum. Il est donné une fourchette non contractuelle.
Description des options: L'accord-cadre peut être reconduit deux fois, par périodes de 12 mois.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14B05
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder grands projet institut Jean Lamour.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université de Lorraine – IJL – campus ARTEM – rue du Sergent Blandan, 54000 Nancy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier de candidature doit comporter les pièces suivantes :
— la lettre de présentation de la candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant :
— le nom et l'adresse du candidat ;
— le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire ;
— la déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée à l'exception de la rubrique F ;
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
— la présentation d'une liste des principales fournitures, en rapport avec le présent marché, effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
— en cas de co-traitance, chaque co-traitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (imprimé Dc1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire. En outre, en cas de groupement conjoint, la répartition des paiements entre les membres du groupement doit être annexée à chacun des actes d'engagement.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret nº 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
La monnaie de compte du marché est la même pour toutes les parties prenantes : l'euro.
Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 28 janvier 2013.
Afficher plus
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Afficher plus
Les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq jours suivant la mise en paiement du principal.
Pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
Si le titulaire est établi dans un autre pays de l'Union européenne sans avoir d'établissement en France, il facture ses prestations hors TVA et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune exigence particulière

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Nom: Les dossiers de consultation peuvent être obtenues auprès des adresses internet et courriels indiquées ci-dessous.
Adresse postale: service des achats du site de Nancy – présidence service achats – 2 av de la Forêt de Haye – TSA 20600
Commune postale: Vandoeuvre Cedex
Code postal: 54518
Courrier électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr 📧
Nom: Université de Lorraine – service achat du site de Nancy
Adresse postale: présidence service achats – 2 av de la Forêt de Haye – TSA 20600
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2013-12-11 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14B05
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 240-416837
Informations complémentaires
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plateforme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante :
Adresse électronique : dha-nancy@univ-lorraine.fr
Cependant, l'université de Lorraine ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 5.3.2014 à 16 heures (heure de Paris).
Après cette date, l'université de Lorraine se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique.
Les candidats doiventréaliser une visite de site obligatoire selon les modalités fixées ci-après.
Une ou plusieurs visites du site sont organisées par l'université de Lorraine.
Les candidats intéressés doivent contacter Mme Danielle Pierre à l'adresse suivante :
pour la bonne organisation matérielle des visites, les candidats doivent se manifester au plus tard le 3.3.2014 à 16:00. L'attention du candidat est attirée sur le fait que pour que son offre soit
régulière, il doit avoir réalisé la visite et donc s'être manifesté au plus tard le 3.3.2014 à 16:00. À
défaut le candidat ne pourra pas réaliser la visite et ne pourra donc pas déposer une offre régulière.
À l'issue de la visite, une attestation sera délivrée au candidat. Cette attestation sera à remettre par
le candidat à l'appui de son offre. À défaut, l'offre sera jugée irrégulière
cette visite a pour but, pour le candidat, de s'assurer de la compatibilité de l'offre qu'il remettra
avec le matériel existant, de prendre toutes les mesures utiles et ainsi avoir connaissance de
l'existant.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière – CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 031-049613 (2014-02-10)
Avis d'attribution de marché (2014-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-30 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224529
Se réfère à l'avis: 2014/S 31-049613
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Le contrat conclu peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) dans les locaux de la Direction des achats et des marchés publics de l'Université. (2 avenue de la Foret de Haye, 54 500 Vandoeuvre les Nancy) Pour toute consultation des contrats, contacter la Direction des achats et des marchés publics à l'adresse électronique suivante : dha-nancy@univ-lorraine.fr au moins sept jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, sous réserve que l'Université ne soit pas en période de fermeture obligatoire. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum. L'accord - cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre mois à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit deux fois, par périodes de 12 mois Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 30 B, annonce no 235 du 12.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.6.2014.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique /Réglages du rail intérieur (mouvements x, y, z et rotation) (5)
2. valeur technique /Soufflets de connexion des enceintes au Tube (5)
3. valeur technique /Soufflets de compensation des dilatations lors de changements de température (5)
4. Les types d'instruments proposés : principales caractéristiques (10)
5. La méthodologie de fabrication et de traitement des surfaces et des soudures des tronçons du tunnel (10)
6. Les garanties apportées par le candidat quant à la bonne réalisation des prestations décrites dans le CCTP no14b05 et dans le CCAP no14b05 joints au dossier de consultation, en termes de méthodologies et de moyens humains et techniques mis en oeuvre. Ces garanties seront évaluées sur la base des informations figurant dans le mémoire technique remis par le candidat (30)
7. Les prix (T.T.C.) des équipements proposés (25)
8. Les délais de livraison (10)

Attribution du marché
Nom: Vinci Technologie
Adresse postale: SAS, 27 B rue du Port
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière - CO n° 20038
Source: OJS 2014/S 126-224529 (2014-06-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Équipements de laboratoire, d'optique... Instruments divers d'évaluation ou de test Simulateur de recherche, d'essai et... Machines industrielles Machines de production et... Pompes et compresseurs Pompes Pompes centrifuges et élévateurs à liquides Pompes à vide Robinets, vannes et dispositifs similaires