Accord-cadre fourniture et maintenance d'équipements d'entretien des locaux

Département du Loiret

le Département du Loiret souhaite doter et mettre en place un outil d'achat adapté à chaque situation particulière dans les collèges et autres sites du Départements du Loiret pourvu d'équipement d'entretien des locaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-31 Avis de marché
2014-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines d'entretien des sols
Quantité ou étendue:
accord-cadre avec plusieurs opérateursl'objet de la présente consultation est le suivant :- doter d'équipements neufs en matière d'entretien des locaux les collèges et sites Départements du Loiret,- démonstration systématique et mise en service des matériels livrés,- enlèvement des matériels défaillants et/ou hors d'usage, prêt d'un équipement de remplacement durant la période de remise en état ou de maintenance d'un matériel,- la maintenance du matériel pendant la période de garantie, en ce qui concerne les pièces et la main d'oeuvre.Il s'agit d'un accord cadre sans minimum, ni maximum conclut avec 3 titulaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres acceptables et régulières.Pendant la durée de validité de l'accord cadre, les marchés publics conclus sur la base du présent accord cadre seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord cadre concerné. Cette remise en concurrence interviendra lors de la survenance d'un besoin.Estimation des consommations passées de l'année n-1 de l'accord cadre:lot 1 auto-laveuse: 80 000 EUR HT,Lot 2: mono-brosse: 20 000 EUR HT,Lot 3: chariots : 5 000 EUR HT,Lot 4: aspirateur: 15 000 EUR HT,Lot 5: nettoyeur haute pression(nouveau lot estimé à) 5 000 EUR HT,Lot 6: balayeuse(nouveau lot estimé à) 50 000 EUR HT.Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, BP 2019
Code postal: 45010
Commune postale: Orléans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date limite de soumission: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112482
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.loiret.com Délai de livraison : précisé dans chaque marché subséquent réalisé. Critères d'attributions : 1. valeur technique: ce critère sera apprécie au regard des réponses portées dans le Cadre de commande: 30% soit 6 points seront analysés suivant les fiches techniques (notamment les caractéristiques, performances et étendues des garanties) fournies par le candidat les éléments suivants : lot 1 – auto laveuse: — autonomie de travail — les cycles de charges des batteries — rendements théoriques — forme de suceur — type d'avance — niveau sonore lot 2 – mono brosse — Longueur des câbles — type de déplacement — niveau sonore — capacité du réservoir en litres pour chaque machine lot 3 – chariot — Système de presse — érgonomie — poids lot 4 – aspirateur — longueur du câble électrique — longueur du tube — niveau sonore — poids lot 5 – nettoyeur haute pression — longueur des câbles — poids lot 6 – balayeuse — autonomie de travail — les cycles de charges des batteries — niveau sonore — poids 2. prix: ce critère sera apprécie au regard des réponses portées dans le tableau "Commande type". 30% soit 6 points. Il sera analysé comme suit: 6 x (offre la moins disante / offre considérée) 3. performances en matière de protection de l'environnement: ce critère sera apprécie au regard des réponses portées dans le Cadre de commande type : 20% soit 4 points. Seront notamment appréciés : — pourcentage de matériaux recyclés utilisés pour la fabrication et l'assemblage des machines — performances en matière de protection de l'environnement : consommation d'énergie dégagée par les matériels proposés. Il appartient au candidat de fournir les justificatifs (certificats ou autres modes de preuves) lui permettant d'attester la qualité environnementale de l'offre. Unité monétaire utilisée, l'euro.accord-cadre en appel d'offres ouvert. Aucune option n'est autorisée. Date prévionnelle de notification de l'accord cadre: mi juillet 2014 le retrait de documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement. Le dossier de consultation sur demande des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: ww.marches-publics.loiret.com il pourra également être transmis par voie postale dans un délai ne pouvant excéder 6 jours suivant la réception par le bureau du Courrier de la demande écrite ou par fax du candidat. Chaque demande écrite devra impérativement comporter une adresse mail valide, et l'adresse postale complète de la société demandeuse. Aucun document ne sera remis sur place. Modalité de remise des offres: Les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépot contre récepissé, ou dématerialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur...). Référence à la nomenclature : 04m08 recours à une enchère électronique: non. Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même accord cadre: non. Les renseignements d'ordre administratif et / ou technique peuvent être obtenus : par courrier à Mme le directeur de l'éducation et de la jeunesse, 15 rue Eugène Vignat, BP 2019, 45010 Orléans Cedex 1, fax : +33 238254408. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.3.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le Département du Loiret souhaite doter et mettre en place un outil d'achat adapté à chaque situation particulière dans les collèges et autres sites du Départements du Loiret pourvu d'équipement d'entretien des locaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: auto-laveuse
Numéro du lot: 2
Brève description: Mono brosse
Numéro du lot: 3
Brève description: chariot
Numéro du lot: 4
Brève description: aspirateur
Numéro du lot: 5
Brève description: nettoyeur haute pression
Numéro du lot: 6
Brève description: balayeuse
Quantité ou étendue:
accord-cadre avec plusieurs opérateurs
l'objet de la présente consultation est le suivant :
- doter d'équipements neufs en matière d'entretien des locaux les collèges et sites Départements du Loiret,
- démonstration systématique et mise en service des matériels livrés,
- enlèvement des matériels défaillants et/ou hors d'usage, prêt d'un équipement de remplacement durant la période de remise en état ou de maintenance d'un matériel,
- la maintenance du matériel pendant la période de garantie, en ce qui concerne les pièces et la main d'oeuvre.
Il s'agit d'un accord cadre sans minimum, ni maximum conclut avec 3 titulaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres acceptables et régulières.
Pendant la durée de validité de l'accord cadre, les marchés publics conclus sur la base du présent accord cadre seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord cadre concerné. Cette remise en concurrence interviendra lors de la survenance d'un besoin.
Afficher plus
Estimation des consommations passées de l'année n-1 de l'accord cadre:
lot 1 auto-laveuse: 80 000 EUR HT,
Lot 2: mono-brosse: 20 000 EUR HT,
Lot 3: chariots : 5 000 EUR HT,
Lot 4: aspirateur: 15 000 EUR HT,
Lot 5: nettoyeur haute pression(nouveau lot estimé à) 5 000 EUR HT,
Lot 6: balayeuse(nouveau lot estimé à) 50 000 EUR HT.
Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.
Numéro de référence: Marco no14S512N02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loiret

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 43 du Code des marchés publics,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personnne habilitée à engager le candidat (Dc2 ou forme libre),
— lettre de candidature et d'habiliation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se référe l'accord cadre, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (Dc2 ou forme libre),
niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): conditions de participation: capacité financières, référence professionnelle et capacité technique.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: conditions de participation : capacités financières.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: conditions de participation : capacités techniques.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande pour le remboursement de l'avance : non.
Garenties contractuelles prévues par les accords cadres : non.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
application de l'article 98 du code des marchés publics. Le financement intervient sur les ressources propres du Département.
Une avance sera accordée en une seule fois au titulaire sauf indication contraire dans le marché subséquent.
Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les soumissionnaires peuvent présenter une offre soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les deux qualités.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (30)
2. Prix des prestations % (30)
3. Prise en compte de la notion de protection de l'environnment % (20)
4. Délai de livraison % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.loiret.com 🌏
Nom: Hôtel du Département : bureau du courrier
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, Cedex 1, BP 2019
Fax: +33 238254370 📠
Nom: Hôtel du Département - bureau du courrier : 15 rue Eugène Vignat - BP 2019
Adresse postale: (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle du Conseil général, de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00)
Commune postale: Orléans Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marco no14S512N02
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.loiret.com
Délai de livraison : précisé dans chaque marché subséquent réalisé.
Critères d'attributions :
1. valeur technique:
ce critère sera apprécie au regard des réponses portées dans le Cadre de commande: 30% soit 6 points seront analysés suivant les fiches techniques (notamment les caractéristiques, performances et étendues des garanties) fournies par le candidat les éléments suivants :
Afficher plus
lot 1 – auto laveuse:
— autonomie de travail
— les cycles de charges des batteries
— rendements théoriques
— forme de suceur
— type d'avance
— niveau sonore
lot 2 – mono brosse
— Longueur des câbles
— type de déplacement
— capacité du réservoir en litres pour chaque machine
lot 3 – chariot
— Système de presse
— érgonomie
— poids
lot 4 – aspirateur
— longueur du câble électrique
— longueur du tube
lot 5 – nettoyeur haute pression
— longueur des câbles
lot 6 – balayeuse
2. prix:
ce critère sera apprécie au regard des réponses portées dans le tableau "Commande type". 30% soit 6 points.
Il sera analysé comme suit: 6 x (offre la moins disante / offre considérée)
3. performances en matière de protection de l'environnement:
ce critère sera apprécie au regard des réponses portées dans le Cadre de commande type : 20% soit 4 points.
Seront notamment appréciés :
— pourcentage de matériaux recyclés utilisés pour la fabrication et l'assemblage des machines
— performances en matière de protection de l'environnement : consommation d'énergie dégagée par les matériels proposés.
Il appartient au candidat de fournir les justificatifs (certificats ou autres modes de preuves) lui permettant d'attester la qualité environnementale de l'offre.
Unité monétaire utilisée, l'euro.accord-cadre en appel d'offres ouvert.
Aucune option n'est autorisée.
Date prévionnelle de notification de l'accord cadre: mi juillet 2014
le retrait de documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Le dossier de consultation sur demande des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: ww.marches-publics.loiret.com
il pourra également être transmis par voie postale dans un délai ne pouvant excéder 6 jours suivant la réception par le bureau du Courrier de la demande écrite ou par fax du candidat. Chaque demande écrite devra impérativement comporter une adresse mail valide, et l'adresse postale complète de la société demandeuse. Aucun document ne sera remis sur place.
Afficher plus
Modalité de remise des offres: Les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépot contre récepissé, ou dématerialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur...).
Afficher plus
Référence à la nomenclature : 04m08
recours à une enchère électronique: non.
Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même accord cadre: non.
Les renseignements d'ordre administratif et / ou technique peuvent être obtenus :
par courrier à Mme le directeur de l'éducation et de la jeunesse,
15 rue Eugène Vignat,
BP 2019,
45010 Orléans Cedex 1,
fax : +33 238254408.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : voir coordonnées ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (CJA, art. L. 551-1),
— référé-Suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA, art. L 521-1),
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (cja, r. 421-1),
— recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions prévues par la jurisprudence (CE, 16 juillet 2007, requête nº 291545),
— référé contractuel dès que le contrat est conclu (CJA articles L 551-13 et suivants).
Source: OJS 2014/S 066-112482 (2014-03-31)
Avis d'attribution de marché (2014-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 45945

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310581
Se réfère à l'avis: 2014/S 66-112482
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.loiret.com. Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil général du Loiret – direction de la commande publique durable – 45945 Orléans sous réserve de secrets protégés par la loi. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 66 B, annonce n° 207 du 3.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2014.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-03 📅
Nom: Adis Hygial SAS
Adresse postale: ZAE Ouest, BP 25
Commune postale: Ablis
Code postal: 78660

2️⃣
Nom: Karcher SAS
Adresse postale: 5 avenue des Coquelicots, ZAC des Petits Carreaux
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380

3️⃣
Nom: SARL Prodim
Adresse postale: ZI Les Estroublans, 29 boulevard de l'Europe
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13746

4️⃣

5️⃣
Nom: Europe Hydro
Adresse postale: 42 boulevard Émile Genevoix
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230

6️⃣

7️⃣
Nom: Christin
Adresse postale: rue des Ceps
Commune postale: Saint-Germain-du-Puy
Code postal: 18390

8️⃣

9️⃣
Nom: SAS Prophyl
Adresse postale: ZA de la Verdière, 6 rue du Limousin
Commune postale: Mauves-sur-Loire
Code postal: 44470

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Equip'Pros
Adresse postale: 700 rue de la Bergeresse
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: SARL Daniel Perié
Adresse postale: ZAC de la Fontanille 2, 13 rue Julien Champclos
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
10
5
Source: OJS 2014/S 176-310581 (2014-09-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Adis Hygial SAS Christin Equip'pros Europe Hydro Kärcher SAS Sàrl Daniel Perie SARL Prodim SAS Prophyl
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules d'entretien routier Balayeuses Meubles (y compris les meubles de... Appareils ménagers Appareils ménagers électriques Appareils électrodomestiques de...