Accord-cadre fourniture de matériaux
Ville de Valenciennes
Accord-cadre pour la fourniture de matériaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-31 | Avis de marché |
| 2014-08-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ferronnerie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ferronnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://valenciennes.fr 🌏
Courrier électronique: service-commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327225900 📞
Fax: +33 327225768 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112555
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre pour la fourniture de matériaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de ferronnerie
Brève description: Fourniture de matériaux de ferronnerie.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum annuel: 90 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de serrurerie
Brève description: Fourniture de matériaux de serrurerie.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2014/12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature Dc1, complétée et signée.
Situation économique et financière: Déclaration du candidat Dc2, complétée et signée.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le règlement se fera par virement bancaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.rvnn.org 🌏
Nom: Mairie de Valenciennes
Point de contact: Mme Soupez
Courrier électronique: service_commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marches.rvvn.org 🌏
Point de contact: Service commande publique
URL pour la participation: http://marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: http://marches.rvvn.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/12
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 066-112555 (2014-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ferronnerie
Quantité ou étendue:
Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord cadre avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ferronnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://valenciennes.fr 🌏
Courrier électronique: service-commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327225900 📞
Fax: +33 327225768 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112555
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Durée de l'accord cadre:
Lot 1: matériaux de ferronnerie de la notification au 31.12.2014.
Lot 2: matériaux de maçonnerie de la notification au 31.12.2014.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an allant du 1er janvier au 31 décembre pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016.
Critère de jugement des offres:
— prix: 45 % (détail quantitatif estimatif non contractuelle 20 %, bordereau de prix unitaires et pourcentage de remise 25 %),
— valeur technique des matériaux: 40 %,
— délais: 15 %.
Critères d'attribution des marchés subséquents:
— prix: 50 %,
— valeur technique des matériaux: 40 %,
— délais: 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre pour la fourniture de matériaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de ferronnerie
Brève description: Fourniture de matériaux de ferronnerie.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum annuel: 90 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de serrurerie
Brève description: Fourniture de matériaux de serrurerie.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2014/12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature Dc1, complétée et signée.
Situation économique et financière: Déclaration du candidat Dc2, complétée et signée.
Capacité technique et professionnelle:
Références, qualifications ou autres renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le règlement se fera par virement bancaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.rvnn.org 🌏
Nom: Mairie de Valenciennes
Point de contact: Mme Soupez
Courrier électronique: service_commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marches.rvvn.org 🌏
Point de contact: Service commande publique
URL pour la participation: http://marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: http://marches.rvvn.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/12
Informations complémentaires
Durée de l'accord cadre:
Lot 1: matériaux de ferronnerie de la notification au 31.12.2014.
Lot 2: matériaux de maçonnerie de la notification au 31.12.2014.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an allant du 1er janvier au 31 décembre pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016.
Critère de jugement des offres:
— prix: 45 % (détail quantitatif estimatif non contractuelle 20 %, bordereau de prix unitaires et pourcentage de remise 25 %),
— valeur technique des matériaux: 40 %,
— délais: 15 %.
Critères d'attribution des marchés subséquents:
— prix: 50 %,
— délais: 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2014-08-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-21 📅
Date de publication: 2014-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 161-288784
Se réfère à l'avis: 2014/S 66-112555
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Déclaré infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-01 📅
Nom: Point P
Adresse postale: faubourg de Paris, 20 rue René Mirland
Commune postale: Valenciennes Cedex
Code postal: 59302
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-21 📅
Date de publication: 2014-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 161-288784
Se réfère à l'avis: 2014/S 66-112555
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Le lot 1 a été déclaré infructueux.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 66 A, annonce n° 172 du 3.4.2014.
Parution n°: 66 B, annonce n° 230 du 3.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Déclaré infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-01 📅
Nom: Point P
Adresse postale: faubourg de Paris, 20 rue René Mirland
Commune postale: Valenciennes Cedex
Code postal: 59302
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2014/S 161-288784 (2014-08-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕