Accord-cadre de mise à disposition d'un service de vote électronique pour les élections professionnelles de la caisse des dépôts

Caisse des dépôts

Cet accord-cadre a pour objet la réalisation, pour l'etablissement public Caisse des Dépôts, de prestations d'assistance dans l'organisation de votes électroniques, de mise à disposition d'une solution de vote électronique et de prestations associées, dans le cadre de ses élections professionnelles, parmi lesquelles : - comités Techniques (Ct), - commissions Administratives Paritaires (Cap), - commission Consultative Paritaire (Ccp), - délégués du personnel (Dp) Le recours au vote électronique par internet pour les élections au sein des instances de représentation du personnel de la Fonction publique de l'etat est régi par les dispositions du décret no 2011-595 du 26 mai 2011. Ces élections s'inscrivent dans le cadre réglementaire : - du décret no 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'etat modifié - du décret 82-451 du 28 mai 1982 modifié pour les Commissions Administratives Paritaires (Cap) - du décret 86-83 du 17 janvier 1986 modifié pour les Commissions Consultative Paritaire (Ccp). Le recours au vote électronique pour les élections des délégués du personnel s'inscrivent dans le cadre de l'accord collectif sur le vote électronique du 6 avril 2006 et de son avenant no1 du 29 mars 2012. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies à l'article 1.6 du CCAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-25 Avis de marché
2014-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plates-formes informatiques
Quantité ou étendue:
La consultation vise à mettre en place un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, 11 scrutins sont prévus à ce jour en 2014 et 2015. Ils concerneront au maximum 6 000 électeurs par scrutin environ. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fin juillet 2014.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plates-formes informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des dépôts
Adresse postale: Direction des ressources humaines groupe – relations sociales (DHRS) – 2 avenue Pierre Mendès France, Cedex 13
Code postal: 75914
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 📅
Date limite de soumission: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-146371
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
les documents à remettre au titre de l'offre sont listés à l'article 4.1 du règlement de consultation. La date d'attribution du marché visée à la rubrique Ii.3 du formulaire signifie, conformément aux documents de la consultation, la date de notification. Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative (Pse) n'est prévue. Néanmoins, des variantes et/ou des PSE pourront etre intégrées aux marchés subséquents. Les critères de sélection des candidatures sont : 1. Capacités économiques et financières, 2.capacités techniques et professionnelles. Critères de jugement des offres : les sous-critères d'analyse du critère valeur technique sont les suivants : - la pertinence de la plateforme proposée pour répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur, appréciée au travers des parties 1 et 2 de la note méthodologique (40 %). - la qualité de l'organisation mise en place appréciée au travers des parties 1 et 3 de la note méthodologique (30 %) - la qualité des compétences de l'équipe dédiée, appréciée au travers de la partie 3 de la note méthodologique (30 %). La séance d'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne sont pas admis à y assister. Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://marches.caissedesdepots.fr/.Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 joints au DCE (ou disponibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics), ainsi que le document de présentation des références joint au DCE. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au guichet ouvert du lundi au vendredi de 9 heures à 16 heures. Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique sur la plateforme marches.caissedesdepots.fr. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 avril 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre a pour objet la réalisation, pour l'etablissement public Caisse des Dépôts, de prestations d'assistance dans l'organisation de votes électroniques, de mise à disposition d'une solution de vote électronique et de prestations associées, dans le cadre de ses élections professionnelles, parmi lesquelles : - comités Techniques (Ct), - commissions Administratives Paritaires (Cap), - commission Consultative Paritaire (Ccp), - délégués du personnel (Dp) Le recours au vote électronique par internet pour les élections au sein des instances de représentation du personnel de la Fonction publique de l'etat est régi par les dispositions du décret no 2011-595 du 26 mai 2011. Ces élections s'inscrivent dans le cadre réglementaire : - du décret no 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'etat modifié - du décret 82-451 du 28 mai 1982 modifié pour les Commissions Administratives Paritaires (Cap) - du décret 86-83 du 17 janvier 1986 modifié pour les Commissions Consultative Paritaire (Ccp). Le recours au vote électronique pour les élections des délégués du personnel s'inscrivent dans le cadre de l'accord collectif sur le vote électronique du 6 avril 2006 et de son avenant no1 du 29 mars 2012. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies à l'article 1.6 du CCAP.
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Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 2 ans.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14006100000P
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et départements d'outre-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
* Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; * Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 (cf. Formulaire Dc1 à signer) ; * Déclaration sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail (cf. Formulaire Dc1 à signer)
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Situation économique et financière:
* Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cf. Formulaire Dc2 à renseigner).
Capacité technique et professionnelle:
* Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (cf. Formulaire Dc2 à renseigner) ; * Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (cf. Tableau des références à renseigner). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (cf. Fiche des références à renseigner).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement : paiement direct et non différé du prix sur le budget propre de la Caisse des dépôts. Le délai global de paiement est de 30 jours. Caractéristiques des prix : les prix renseignés par le candidat dans la grille de tarif deviennent les prix plafonds de l'accord-cadre. Modalités de variation des prix : révision annuelle des prix plafonds de l'accord-cadre et révision annuelle des prix des marchés subséquents d'une durée supérieure à 1 an. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies à l'accord-cadre et/ou aux marchés subséquents.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre au regard des sous-critères indiqués à la section Vi.3 " informations complémentaires" du présent avis) (70)
2. Prix des prestations apprécié d'après le montant total du DQE (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Marie Foucault
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.caissedesdepots.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.caissedesdepots.fr 🌏
Nom: Caisse des dépôts
Adresse postale: Service achats spécialisés-SDA 200-56 rue de Lille
Commune postale: Paris 07 Sp
Code postal: 75356
Point de contact: M. Youri Cignetti
Téléphone: +33 158503832 📞
Courrier électronique: youri.cignetti@caissedesdepots.fr 📧
Adresse postale: Guichet accueil coursiers-54 rue de Lille-rez-de-chaussée gauche
URL des documents: https://marches.caissedesdepots.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.caissedesdepots.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14006100000P
Informations complémentaires
les documents à remettre au titre de l'offre sont listés à l'article 4.1 du règlement de consultation. La date d'attribution du marché visée à la rubrique Ii.3 du formulaire signifie, conformément aux documents de la consultation, la date de notification. Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative (Pse) n'est prévue. Néanmoins, des variantes et/ou des PSE pourront etre intégrées aux marchés subséquents. Les critères de sélection des candidatures sont : 1. Capacités économiques et financières, 2.capacités techniques et professionnelles. Critères de jugement des offres : les sous-critères d'analyse du critère valeur technique sont les suivants : - la pertinence de la plateforme proposée pour répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur, appréciée au travers des parties 1 et 2 de la note méthodologique (40 %). - la qualité de l'organisation mise en place appréciée au travers des parties 1 et 3 de la note méthodologique (30 %) - la qualité des compétences de l'équipe dédiée, appréciée au travers de la partie 3 de la note méthodologique (30 %). La séance d'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne sont pas admis à y assister. Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://marches.caissedesdepots.fr/.Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 joints au DCE (ou disponibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics), ainsi que le document de présentation des références joint au DCE. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au guichet ouvert du lundi au vendredi de 9 heures à 16 heures. Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique sur la plateforme marches.caissedesdepots.fr. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 avril 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours sont les suivantes : 1) jusqu'à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; 2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat : référé contractuel contre le contrat (art. L.551- 13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative) ; 3) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché : recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2014/S 084-146371 (2014-04-25)
Avis d'attribution de marché (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 113,37 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Relations sociales (DHRS), 2 avenue Pierre Mendès France, Cedex 13

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-268607
Se réfère à l'avis: 2014/S 84-146371
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Le montant indiqué à la rubrique V.1.4) est un montant estimatif issu du détail quantitatif estimatif (DQE). Les sous-critères d'analyse de la valeur technique étaien les suivants : - pertinence de la plateforme proposée pour répondre aux besoins (40 %) - qualité de l'organisation mise en place (30 %) - qualité des compétences de l'équipe dédiée (30 %) La consultation du marché peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur (service des achats spécialisés), 56 rue de Lille 75356 Paris 07Sp, sur demande auprès du responsable du service achats de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 18:00. Cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi, et notamment le secret en matière commerciale et industrielle. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 84 B, annonce nº 411 du 30.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Départements d'Outre-Mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre au regard des sous-critères indiqués à la section VI.3 «informations complémentaires» du présent avis) (70)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-30 📅
Nom: Voxaly
Adresse postale: 9 rue du Fondeur
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44806
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: les voies de recours sont les suivantes: 1) jusqu'à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative); 2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat: référé contractuel contre le contrat (art. L.551- 13 à L.551-23 du code de justice administrative); 3) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2014/S 149-268607 (2014-08-01)
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